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Auteur(s)
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Albert KOZLOWSKI : Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS Président de la Commission BNS « Aciers pour contact alimentaire »
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :
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Alimentarité des matériaux- Réglementation Réglementation ;
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Alimentarité des matériaux- Directives européennes et américaines Directives européennes et américaines ;
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Alimentarité des matériaux- Critères de choix Critères de choix ;
Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.
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- Version courante de déc. 2011 par Albert KOZLOWSKI
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Acier non revêtu pour emballage (fer noir)1. Acier inoxydable
1.1 Domaine d’application
Sont concernés l’acier inoxydable et les objets constitués exclusivement d’acier inoxydable, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact direct avec des produits alimentaires.
Ne sont pas concernés les produits et objets en acier inoxydable qui ne sont pas destinés dans les conditions normales d’utilisation ou d’autres conditions normalement prévisibles, à entrer en contact avec les produits alimentaires (comme notamment les axes de pompes).
Les principaux exemples d’utilisation pour les différentes familles d’aciers inoxydables sont précisés en annexe B de la norme NF A 36 711.
HAUT DE PAGE1.2 Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
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Textes réglementaires
Arrêté du 13 janvier 1976 relatif aux matériaux et objets en acier inoxydable au contact des denrées alimentaires.
Arrêté du 15 novembre 1945 fixant la liste des matériaux susceptibles d’être utilisés sans inconvénient pour la santé publique dans la fabrication des instruments de mesure.
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Autres textes
Norme NF A 36 711 « Acier hors emballage – Acier inoxydable destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux ».
Fascicule de documentation BP A 36 720 « Entretien des aciers inoxydables dans les applications alimentaires ou sanitaires ».
Composition selon l’arrêté du 13 janvier 1976.
HAUT DE PAGE1.3 Limites...
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