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Article

1 - ACIER INOXYDABLE

2 - ACIER NON REVÊTU POUR EMBALLAGE (FER NOIR)

3 - ACIER POUR EMBALLAGE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE (FER ÉTAMÉ)

  • 3.1 - Domaine d’application
  • 3.2 - Restriction d’emploi
  • 3.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 3.4 - Limite d’acceptabilité

4 - ACIER POUR EMBALLAGE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

  • 4.1 - Domaine d’application
  • 4.2 - Restrictions d’emploi
  • 4.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 4.4 - Limite d’acceptabilité
  • 4.5 - Règles pour contrôler les critères

5 - ACIER (HORS EMBALLAGES)

6 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE (HORS EMBALLAGES)

  • 6.1 - Domaine d’application
  • 6.2 - Restrictions d’emploi
  • 6.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 6.4 - Limite d’acceptabilité
  • 6.5 - Règles pour contrôler les critères

7 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE (HORS EMBALLAGES)

  • 7.1 - Domaine d’application
  • 7.2 - Restrictions d’emploi
  • 7.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 7.4 - Limite d’acceptabilité
  • 7.5 - Règles pour contrôler les critères

8 - ALUMINIUM REVÊTU – USAGE UNIQUE CONTACT LONGUE DURÉE – (EMBALLAGES)

  • 8.1 - Domaine d’application
  • 8.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 8.3 - Limites d’acceptabilité
  • 8.4 - Règles pour contrôler les critères

9 - ALUMINIUM REVÊTU – USAGE RÉPÉTITIF – CONTACT COURTES DURÉES

  • 9.1 - Domaine d’application
  • 9.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 9.3 - Limites d’acceptabilité
  • 9.4 - Règles pour contrôler les critères

10 - ALUMINIUM NON REVÊTU – USAGE UNIQUE – CONTACT DURÉE VARIABLE

  • 10.1 - Domaine d’application
  • 10.2 - Restrictions d’emploi
  • 10.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 10.4 - Règles pour contrôler les critères

11 - ALUMINIUM NON REVÊTU – USAGE RÉPÉTITIF – CONTACT DE DURÉE VARIABLE

  • 11.1 - Domaine d’application
  • 11.2 - Restriction d’emploi
  • 11.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 11.4 - Règles pour contrôler les critères

12 - FONTE

  • 12.1 - Domaine d’application
  • 12.2 - Restrictions d’emploi
  • 12.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 12.4 - Limite d’acceptabilité

13 - FONTE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE

  • 13.1 - Domaine d’application
  • 13.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 13.3 - Limite d’acceptabilité
  • 13.4 - Règles pour contrôler les critères

14 - FONTE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

  • 14.1 - Domaine d’application
  • 14.2 - Restrictions d’emploi
  • 14.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 14.4 - Limite d’acceptabilité
  • 14.5 - Règles pour contrôler les critères

15 - ÉTAIN ET ALLIAGES D’ÉTAIN

  • 15.1 - Domaine d’application
  • 15.2 - Restriction d’emploi des matériaux
  • 15.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 15.4 - Limite d’acceptabilité

16 - ZINC

  • 16.1 - Domaine d’application
  • 16.2 - Restriction d’emploi des matériaux
  • 16.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 16.4 - Limite d’acceptabilité
  • 16.5 - Règles pour contrôler les critères

17 - OBJETS EN MÉTAUX DIVERS REVÊTUS (MÉTAL BLANCHI)

  • 17.1 - Domaine d’application
  • 17.2 - Restrictions d’emploi
  • 17.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 17.4 - Limites d’acceptabilité
  • 17.5 - Règles pour contrôler les critères

18 - PRINCIPALES UTILISATIONS DES MATÉRIAUX POUR CONTACT ALIMENTAIRE

| Réf : M4492 v1

Acier pour emballage avec revêtement métallique (fer étamé)
Alimentarité des matériaux - Critères de choix

Auteur(s) : Albert KOZLOWSKI

Date de publication : 10 déc. 2004

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Auteur(s)

  • Albert KOZLOWSKI : Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS Président de la Commission BNS « Aciers pour contact alimentaire »

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INTRODUCTION

L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :

Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.

Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m4492


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3. Acier pour emballage avec revêtement métallique (fer étamé)

3.1 Domaine d’application

Sont concernés l’acier (définition selon NF EN 10020 « Définitions et classifications des nuances d’acier ») avec revêtement métallique et les objets constitués exclusivement d’acier avec revêtement métallique, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact avec des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme ou des animaux.

Ne sont pas concernés les objets relevant des fiches « Aciers hors emballages » et « Acier et acier inoxydable avec revêtement métallique (hors emballages) ».

Les principaux exemples d’application sont les suivants :

  • boîtes boisson ;

  • boîtes pour conserves alimentaires ;

  • conditionnement d’aliments secs ;

  • boîtiers d’aérosols.

Le choix du matériau doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.

HAUT DE PAGE

3.2 Restriction d’emploi

Dans le cas d’utilisation par des consommateurs, des restrictions d’emplois peuvent être indiquées pour le contact avec les produits très acides.

HAUT DE PAGE

3.3 Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire

HAUT DE PAGE

3.3.1 Textes à utiliser

  • Textes réglementaires

    Arrêté du 28 juin 1912 modifié relatif à la coloration, à la conservation et à l’emballage des denrées alimentaires et des boissons.

    Arrêté du 15 novembre 1945 fixant la liste des matériaux susceptibles d’être utilisés sans inconvénient pour la santé publique dans la fabrication des instruments de mesure.

  • Autres textes

    Lignes directrices du Conseil de l’Europe relatives aux métaux et alliages destinés à entrer au contact des...

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