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Article

1 - ACIER INOXYDABLE

2 - ACIER NON REVÊTU POUR EMBALLAGE (FER NOIR)

3 - ACIER POUR EMBALLAGE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE (FER ÉTAMÉ)

  • 3.1 - Domaine d’application
  • 3.2 - Restriction d’emploi
  • 3.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 3.4 - Limite d’acceptabilité

4 - ACIER POUR EMBALLAGE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

  • 4.1 - Domaine d’application
  • 4.2 - Restrictions d’emploi
  • 4.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 4.4 - Limite d’acceptabilité
  • 4.5 - Règles pour contrôler les critères

5 - ACIER (HORS EMBALLAGES)

6 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE (HORS EMBALLAGES)

  • 6.1 - Domaine d’application
  • 6.2 - Restrictions d’emploi
  • 6.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 6.4 - Limite d’acceptabilité
  • 6.5 - Règles pour contrôler les critères

7 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE (HORS EMBALLAGES)

  • 7.1 - Domaine d’application
  • 7.2 - Restrictions d’emploi
  • 7.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 7.4 - Limite d’acceptabilité
  • 7.5 - Règles pour contrôler les critères

8 - ALUMINIUM REVÊTU – USAGE UNIQUE CONTACT LONGUE DURÉE – (EMBALLAGES)

  • 8.1 - Domaine d’application
  • 8.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 8.3 - Limites d’acceptabilité
  • 8.4 - Règles pour contrôler les critères

9 - ALUMINIUM REVÊTU – USAGE RÉPÉTITIF – CONTACT COURTES DURÉES

  • 9.1 - Domaine d’application
  • 9.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 9.3 - Limites d’acceptabilité
  • 9.4 - Règles pour contrôler les critères

10 - ALUMINIUM NON REVÊTU – USAGE UNIQUE – CONTACT DURÉE VARIABLE

  • 10.1 - Domaine d’application
  • 10.2 - Restrictions d’emploi
  • 10.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 10.4 - Règles pour contrôler les critères

11 - ALUMINIUM NON REVÊTU – USAGE RÉPÉTITIF – CONTACT DE DURÉE VARIABLE

  • 11.1 - Domaine d’application
  • 11.2 - Restriction d’emploi
  • 11.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 11.4 - Règles pour contrôler les critères

12 - FONTE

  • 12.1 - Domaine d’application
  • 12.2 - Restrictions d’emploi
  • 12.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 12.4 - Limite d’acceptabilité

13 - FONTE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE

  • 13.1 - Domaine d’application
  • 13.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 13.3 - Limite d’acceptabilité
  • 13.4 - Règles pour contrôler les critères

14 - FONTE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

  • 14.1 - Domaine d’application
  • 14.2 - Restrictions d’emploi
  • 14.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 14.4 - Limite d’acceptabilité
  • 14.5 - Règles pour contrôler les critères

15 - ÉTAIN ET ALLIAGES D’ÉTAIN

  • 15.1 - Domaine d’application
  • 15.2 - Restriction d’emploi des matériaux
  • 15.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 15.4 - Limite d’acceptabilité

16 - ZINC

  • 16.1 - Domaine d’application
  • 16.2 - Restriction d’emploi des matériaux
  • 16.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 16.4 - Limite d’acceptabilité
  • 16.5 - Règles pour contrôler les critères

17 - OBJETS EN MÉTAUX DIVERS REVÊTUS (MÉTAL BLANCHI)

  • 17.1 - Domaine d’application
  • 17.2 - Restrictions d’emploi
  • 17.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 17.4 - Limites d’acceptabilité
  • 17.5 - Règles pour contrôler les critères

18 - PRINCIPALES UTILISATIONS DES MATÉRIAUX POUR CONTACT ALIMENTAIRE

| Réf : M4492 v1

Aluminium revêtu – usage répétitif – contact courtes durées
Alimentarité des matériaux - Critères de choix

Auteur(s) : Albert KOZLOWSKI

Date de publication : 10 déc. 2004

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Auteur(s)

  • Albert KOZLOWSKI : Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS Président de la Commission BNS « Aciers pour contact alimentaire »

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INTRODUCTION

L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :

Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.

Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m4492


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9. Aluminium revêtu – usage répétitif – contact courtes durées

9.1 Domaine d’application

Sont concernés les objets en aluminium ou alliages d’aluminium revêtus d’un revêtement organique, destinés à un usage répétitif, pour un contact de durée courte.

Les principaux exemples sont :

  • articles ménagers : casseroles, poêles, plats, gourdes ;

  • appareils électroménagers de cuisson, tels que les autocuiseurs.

HAUT DE PAGE

9.2 Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire

HAUT DE PAGE

9.2.1 Textes

  • Textes réglementaires

    • Revêtements :

      Arrêté du 2 avril 2003 concernant l’utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires (BADGE, BFDGE et NOGE).

      Arrêté du 30 janvier 1984 relatif aux matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère et destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires.

      Arrêté du 30 janvier 1984 relatif aux méthodes officielles d’analyse concernant la détermination de la teneur en chlorure de vinyle monomère des matériaux et objets destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires et la détermination du chlorure de vinyle cédé par les matériaux et objets aux denrées, produits et boissons alimentaires mis à leur contact.

      Autres textes regroupés dans la brochure 1227 du JORF.

    • Aluminium :

      Arrêté du 27 août 1987 relatif aux matériaux et objets en aluminium ou en alliage d’aluminium au contact des denrées, produits et boissons alimentaires.

  • Textes à utiliser provisoirement, en attendant une réglementation sur les revêtements organiques pour métaux

    Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objet en matière plastique mis ou destinés...

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Aluminium revêtu – usage répétitif – contact courtes durées
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