Présentation
Auteur(s)
-
Albert KOZLOWSKI : Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS Président de la Commission BNS « Aciers pour contact alimentaire »
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :
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Alimentarité des matériaux- Réglementation Réglementation ;
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Alimentarité des matériaux- Directives européennes et américaines Directives européennes et américaines ;
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Alimentarité des matériaux- Critères de choix Critères de choix ;
Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.
VERSIONS
- Version courante de déc. 2011 par Albert KOZLOWSKI
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16. Zinc
16.1 Domaine d’application
Sont concernés le zinc et les objets constitués exclusivement de zinc, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact direct avec des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux et à usage répétitif.
Ne sont pas concernés les objets revêtus de zinc relevant de la fiche « Acier et acier inoxydable avec revêtement métallique (hors emballages) ».
Les principaux exemples d’application sont les suivants :
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articles ménagers : instruments de mesure, etc. ;
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équipements de l’industrie agroalimentaire : instruments de mesure, chocolaterie, confiserie, etc.
16.2 Restriction d’emploi des matériaux
Il est interdit de placer toutes boissons ou denrées destinées à l’alimentation au contact direct du zinc, exception faite pour les opérations de fabrication ou de conservation des produits de la chocolaterie et de la confiserie ne renfermant pas de substances acides liquides et pour les opérations de distillerie.
Utilisation limitée au domaine d’application.
Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une demande d’autorisation à la DGCCRF accompagnée d’un dossier prouvant l’inertie dans le domaine d’application considéré.
HAUT DE PAGE16.3 Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
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Textes réglementaires
Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et à l’emballage des denrées alimentaires et des boissons.
Arrêté du 15 novembre 1945 fixant la liste des matériaux susceptibles d’être utilisés sans inconvénient pour la santé publique dans la fabrication des instruments de mesure.
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