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Article

1 - ACIER INOXYDABLE

2 - ACIER NON REVÊTU POUR EMBALLAGE (FER NOIR)

3 - ACIER POUR EMBALLAGE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE (FER ÉTAMÉ)

  • 3.1 - Domaine d’application
  • 3.2 - Restriction d’emploi
  • 3.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 3.4 - Limite d’acceptabilité

4 - ACIER POUR EMBALLAGE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

  • 4.1 - Domaine d’application
  • 4.2 - Restrictions d’emploi
  • 4.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 4.4 - Limite d’acceptabilité
  • 4.5 - Règles pour contrôler les critères

5 - ACIER (HORS EMBALLAGES)

6 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE (HORS EMBALLAGES)

  • 6.1 - Domaine d’application
  • 6.2 - Restrictions d’emploi
  • 6.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 6.4 - Limite d’acceptabilité
  • 6.5 - Règles pour contrôler les critères

7 - ACIER ET ACIER INOXYDABLE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE (HORS EMBALLAGES)

  • 7.1 - Domaine d’application
  • 7.2 - Restrictions d’emploi
  • 7.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 7.4 - Limite d’acceptabilité
  • 7.5 - Règles pour contrôler les critères

8 - ALUMINIUM REVÊTU – USAGE UNIQUE CONTACT LONGUE DURÉE – (EMBALLAGES)

  • 8.1 - Domaine d’application
  • 8.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 8.3 - Limites d’acceptabilité
  • 8.4 - Règles pour contrôler les critères

9 - ALUMINIUM REVÊTU – USAGE RÉPÉTITIF – CONTACT COURTES DURÉES

  • 9.1 - Domaine d’application
  • 9.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 9.3 - Limites d’acceptabilité
  • 9.4 - Règles pour contrôler les critères

10 - ALUMINIUM NON REVÊTU – USAGE UNIQUE – CONTACT DURÉE VARIABLE

  • 10.1 - Domaine d’application
  • 10.2 - Restrictions d’emploi
  • 10.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 10.4 - Règles pour contrôler les critères

11 - ALUMINIUM NON REVÊTU – USAGE RÉPÉTITIF – CONTACT DE DURÉE VARIABLE

  • 11.1 - Domaine d’application
  • 11.2 - Restriction d’emploi
  • 11.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 11.4 - Règles pour contrôler les critères

12 - FONTE

  • 12.1 - Domaine d’application
  • 12.2 - Restrictions d’emploi
  • 12.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 12.4 - Limite d’acceptabilité

13 - FONTE AVEC REVÊTEMENT MÉTALLIQUE

  • 13.1 - Domaine d’application
  • 13.2 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 13.3 - Limite d’acceptabilité
  • 13.4 - Règles pour contrôler les critères

14 - FONTE AVEC REVÊTEMENT ORGANIQUE

  • 14.1 - Domaine d’application
  • 14.2 - Restrictions d’emploi
  • 14.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 14.4 - Limite d’acceptabilité
  • 14.5 - Règles pour contrôler les critères

15 - ÉTAIN ET ALLIAGES D’ÉTAIN

  • 15.1 - Domaine d’application
  • 15.2 - Restriction d’emploi des matériaux
  • 15.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 15.4 - Limite d’acceptabilité

16 - ZINC

  • 16.1 - Domaine d’application
  • 16.2 - Restriction d’emploi des matériaux
  • 16.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 16.4 - Limite d’acceptabilité
  • 16.5 - Règles pour contrôler les critères

17 - OBJETS EN MÉTAUX DIVERS REVÊTUS (MÉTAL BLANCHI)

  • 17.1 - Domaine d’application
  • 17.2 - Restrictions d’emploi
  • 17.3 - Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
  • 17.4 - Limites d’acceptabilité
  • 17.5 - Règles pour contrôler les critères

18 - PRINCIPALES UTILISATIONS DES MATÉRIAUX POUR CONTACT ALIMENTAIRE

| Réf : M4492 v1

Zinc
Alimentarité des matériaux - Critères de choix

Auteur(s) : Albert KOZLOWSKI

Date de publication : 10 déc. 2004

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Auteur(s)

  • Albert KOZLOWSKI : Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS Président de la Commission BNS « Aciers pour contact alimentaire »

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INTRODUCTION

L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :

Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.

Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-m4492


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16. Zinc

16.1 Domaine d’application

Sont concernés le zinc et les objets constitués exclusivement de zinc, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact direct avec des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux et à usage répétitif.

Ne sont pas concernés les objets revêtus de zinc relevant de la fiche « Acier et acier inoxydable avec revêtement métallique (hors emballages) ».

Les principaux exemples d’application sont les suivants :

  • articles ménagers : instruments de mesure, etc. ;

  • équipements de l’industrie agroalimentaire : instruments de mesure, chocolaterie, confiserie, etc.

HAUT DE PAGE

16.2 Restriction d’emploi des matériaux

Il est interdit de placer toutes boissons ou denrées destinées à l’alimentation au contact direct du zinc, exception faite pour les opérations de fabrication ou de conservation des produits de la chocolaterie et de la confiserie ne renfermant pas de substances acides liquides et pour les opérations de distillerie.

Utilisation limitée au domaine d’application.

Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une demande d’autorisation à la DGCCRF accompagnée d’un dossier prouvant l’inertie dans le domaine d’application considéré.

HAUT DE PAGE

16.3 Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire

HAUT DE PAGE

16.3.1 Textes à utiliser

  • Textes réglementaires

    Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et à l’emballage des denrées alimentaires et des boissons.

    Arrêté du 15 novembre 1945 fixant la liste des matériaux susceptibles d’être utilisés sans inconvénient pour la santé publique dans la fabrication des instruments de mesure.

...

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