Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le traitement des déchets de chantier est apparu nécessaire au fur et à mesure du développement des techniques de construction, de plus en plus performantes et techniques. Les matériaux se sont diversifiés, aussi bien dansa les structures que dans les appareillages et les technologies de finition. De ce fait, le législateur s'est trouvé dans l'obligation de réglementer le traitement de ces déchets, en fonction de leur nature dans des centres spécialisés.
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Williams PAUCHET : Ex maître d'œuvre de la Défense nationale - Formateur en gestion de chantier de construction
INTRODUCTION
Le traitement des déchets de construction du secteur économique du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) commence réellement après la fin de la dernière guerre. En effet, pour reconstruire l'ensemble des habitations et des routes, il a fallu commencer par déblayer tous les matériaux issus des bombardements.
Les matériaux en bois ont été triés naturellement par les habitants qui les ont utilisés soit pour construire des abris précaires, soit pour se chauffer. Les matériaux métalliques ont été récupérés par les fonderies pour fabriquer des poutres métalliques. Quant aux matériaux de structure des murs en pierre ou en briques, ils ont été broyés pour constituer, en partie, les structures des chaussées et des chemins.
Par la suite, si le maître d'œuvre n'intervenait pas, les déchets pouvant être détruits par incinération étaient directement brûlés sur le chantier et le reste, dans la majorité des cas, enfouis au plus proche des fondations des bâtiments.
Depuis 1975, l'élimination des déchets de chantier a été réglementée et concerne tous les acteurs de la construction, qu'il soit public ou privé.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de nov. 2021 par Pierre SERIN
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Réglementation1. Définitions du déchet de chantier
Selon le Dictionnaire de l'environnement, un déchet de chantier désigne un déchet issu des travaux de construction, de réhabilitation et de démolition de bâtiments. Les déchets de chantier n'incluent pas les déchets issus des travaux publics.
Dans les pays européens, la définition de la notion de déchet est relativement harmonisée. En France, le Code de l'environnement (loi no 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, et modifiée le 21 septembre 2000) définit le déchet comme le « résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon ».
Plus spécifiquement, les déchets issus du bâtiment proviennent des chantiers de démolition, de réhabilitation, de construction neuve, ainsi que des activités de terrassement. Les déchets issus des travaux publics proviennent de l'entretien des ouvrages existants et de la réalisation de nouveaux équipements pour les transports, l'énergie, ou encore les télécommunications.
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Définitions du déchet de chantier
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
http://www.diagnostic-demolition.ademe.fr
http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/res/dechets_chantier/PDF/Trame%20de%20SOGED.pdf
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