Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le traitement des déchets de chantier est apparu nécessaire au fur et à mesure du développement des techniques de construction, de plus en plus performantes et techniques. Les matériaux se sont diversifiés, aussi bien dansa les structures que dans les appareillages et les technologies de finition. De ce fait, le législateur s'est trouvé dans l'obligation de réglementer le traitement de ces déchets, en fonction de leur nature dans des centres spécialisés.
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Williams PAUCHET : Ex maître d'œuvre de la Défense nationale - Formateur en gestion de chantier de construction
INTRODUCTION
Le traitement des déchets de construction du secteur économique du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) commence réellement après la fin de la dernière guerre. En effet, pour reconstruire l'ensemble des habitations et des routes, il a fallu commencer par déblayer tous les matériaux issus des bombardements.
Les matériaux en bois ont été triés naturellement par les habitants qui les ont utilisés soit pour construire des abris précaires, soit pour se chauffer. Les matériaux métalliques ont été récupérés par les fonderies pour fabriquer des poutres métalliques. Quant aux matériaux de structure des murs en pierre ou en briques, ils ont été broyés pour constituer, en partie, les structures des chaussées et des chemins.
Par la suite, si le maître d'œuvre n'intervenait pas, les déchets pouvant être détruits par incinération étaient directement brûlés sur le chantier et le reste, dans la majorité des cas, enfouis au plus proche des fondations des bâtiments.
Depuis 1975, l'élimination des déchets de chantier a été réglementée et concerne tous les acteurs de la construction, qu'il soit public ou privé.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de nov. 2021 par Pierre SERIN
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Définitions des déchets2. Réglementation
La réglementation impose de valoriser au maximum les déchets de chantier, il faut donc éviter de mélanger les différentes natures de déchets, cela nécessite de revoir l'organisation globale du chantier. L'accent doit donc aussi être mis sur la formation des salariés, du manœuvre au chef d'équipe et des chefs de chantier et conducteurs de travaux.
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En 1992, la réglementation a subi une première modification portant sur un renforcement du contrôle des décharges et la limitation des déchets acceptés en décharge, renforcement complété par la suite, par :
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le décret no 94-609 du 13 juillet 1994 relatif aux déchets d'emballage ;
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le décret no 98-679 du 30 juillet 1998 relatif au transport par route, au négoce et au courtage des déchets ;
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la circulaire du 15 février 2000 relative à la planification des déchets de chantier ;
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le décret no 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets ;
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la circulaire du 3 octobre 2002 relative à la mise en œuvre du décret no 2002-540 ;
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la circulaire UHC/QC2 no 2005-18 du 22 février 2005 relative à l'élimination des déchets d'amiante liés à des matériaux inertes ;
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le décret no 2005-635 du 30 mai 2005 relatif au contrôle des circuits de traitement des déchets.
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En 1994, l'obligation de valoriser les emballages a été instaurée. En 1997, ce fut le classement des déchets (modifié en avril 2002). En 2008, la nouvelle directive cadre « déchets » du 19 novembre a renforcé les objectifs de valorisation des flux de déchets, cela dans le but de réduire l'enfouissement et l'incinération de ceux-ci.
Relevons la réglementation particulière sur les emballages, celle-ci oblige les entreprises qui détiennent des emballages à valoriser leur réemploi par le recyclage ou la transformation en énergie.
L'entrepreneur de bâtiment doit donc :
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trier les emballages par voie d'élimination (les incinérables avec les incinérables, le bois avec le bois, etc.) ;
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les valoriser lui-même ou les céder à un éliminateur avec un contrat.
Si...
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Réglementation
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
http://www.diagnostic-demolition.ademe.fr
http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/res/dechets_chantier/PDF/Trame%20de%20SOGED.pdf
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