Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le traitement des déchets de chantier est apparu nécessaire au fur et à mesure du développement des techniques de construction, de plus en plus performantes et techniques. Les matériaux se sont diversifiés, aussi bien dansa les structures que dans les appareillages et les technologies de finition. De ce fait, le législateur s'est trouvé dans l'obligation de réglementer le traitement de ces déchets, en fonction de leur nature dans des centres spécialisés.
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Lire l’articleAuteur(s)
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Williams PAUCHET : Ex maître d'œuvre de la Défense nationale - Formateur en gestion de chantier de construction
INTRODUCTION
Le traitement des déchets de construction du secteur économique du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) commence réellement après la fin de la dernière guerre. En effet, pour reconstruire l'ensemble des habitations et des routes, il a fallu commencer par déblayer tous les matériaux issus des bombardements.
Les matériaux en bois ont été triés naturellement par les habitants qui les ont utilisés soit pour construire des abris précaires, soit pour se chauffer. Les matériaux métalliques ont été récupérés par les fonderies pour fabriquer des poutres métalliques. Quant aux matériaux de structure des murs en pierre ou en briques, ils ont été broyés pour constituer, en partie, les structures des chaussées et des chemins.
Par la suite, si le maître d'œuvre n'intervenait pas, les déchets pouvant être détruits par incinération étaient directement brûlés sur le chantier et le reste, dans la majorité des cas, enfouis au plus proche des fondations des bâtiments.
Depuis 1975, l'élimination des déchets de chantier a été réglementée et concerne tous les acteurs de la construction, qu'il soit public ou privé.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de nov. 2021 par Pierre SERIN
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Coûts d'élimination des déchets11. Stockage des déchets
11.1 Déchets non recyclables
Les décharges traditionnelles sont fermées depuis 2002 et remplacées par des installations de stockage des déchets contrôlées (ISD) (anciennement CSDU).
Il existe trois classes d'installations de stockage des déchets, en fonction de leur mode de gestion et de la perméabilité de leur sous-sol (suivant leur mode de gestion : captage des biogaz, traitements des rejets liquides et création d'alvéoles) :
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ISDD 1 : pour les déchets dangereux (installation de stockage de classe 1) ;
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ISDND 2 : pour les déchets non dangereux et non inertes (installation de stockage de classe 2) ;
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ISDI 3 : pour les déchets inertes (installation de stockage de classe 3).
Les emballages doivent obligatoirement être valorisés.
Depuis 2002, seuls les déchets qui ne peuvent pas être valorisés (déchets ultimes) dans un coût supportable pourront être déposés dans des installations de stockage (nouveau terme pour décharge) ou CET (Centre d'enfouissement technique).
L'interprétation est différente selon les départements.
HAUT DE PAGE11.2 Stockage sur chantier
Il est possible de stocker temporairement des déchets sur le chantier, cela permet le remplissage des bennes. Mais les déchets dangereux (solvants, peinture, etc.) devront l'être dans des containers étanches.
HAUT DE PAGE11.3 Stockage sur un terrain privé
Le stockage est interdit sur un terrain privé. Les lieux affectés au stockage des déchets non dangereux et des déchets dangereux sont les installations classées vues précédemment. Toutefois, pour les déchets inertes, une autorisation peut être délivrée par la mairie ou la préfecture, cela en fonction de la durée de stockage et de la destination des déchets stockés.
HAUT DE PAGE11.4 Exploitation d'un centre de stockage privé
Il est possible d'exploiter un centre de stockage privé...
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Stockage des déchets
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
http://www.diagnostic-demolition.ademe.fr
http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/res/dechets_chantier/PDF/Trame%20de%20SOGED.pdf
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