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Article

1 - DÉFINITIONS DU DÉCHET DE CHANTIER

2 - RÉGLEMENTATION

3 - DÉFINITIONS DES DÉCHETS

  • 3.1 - Déchets inertes
  • 3.2 - Déchets non dangereux non inertes
  • 3.3 - Déchets dangereux

4 - QUELQUES STATISTIQUES

5 - OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE DÉCHETS

  • 5.1 - Pour les marchés privés
  • 5.2 - Pour les marchés publics
  • 5.3 - Cas des chantiers de déconstruction

6 - OBLIGATIONS DES ACTEURS DES MARCHÉS

  • 6.1 - Maîtres d'ouvrage
  • 6.2 - Maîtres d'œuvre
  • 6.3 - Entreprises
  • 6.4 - Sanctions
  • 6.5 - Acteurs dans l'élimination des déchets

7 - PLANIFICATION DE LA GESTION DES DÉCHETS

  • 7.1 - Démarche de planification
  • 7.2 - Un acteur fort de la planification

8 - TRI DES DÉCHETS

  • 8.1 - Tri sur le chantier
  • 8.2 - Évacuation réglementaire
  • 8.3 - Installation classée pour la protection de l'environnement

9 - LIEUX DE RÉCEPTION ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS

10 - TRANSPORT DES DÉCHETS DE CHANTIER

11 - STOCKAGE DES DÉCHETS

  • 11.1 - Déchets non recyclables
  • 11.2 - Stockage sur chantier
  • 11.3 - Stockage sur un terrain privé
  • 11.4 - Exploitation d'un centre de stockage privé
  • 11.5 - Réemploi

12 - COÛTS D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

13 - MÉTHODE DE DIAGNOSTIC DÉCHETS

14 - ÉTAPE ESSENTIELLE : PRÉPARATION DU CHANTIER

  • 14.1 - Choix des techniques de construction en fonction des déchets générés
  • 14.2 - Permettre le tri des déchets de chantier
  • 14.3 - Gestion des déchets de chantier intégrée dans le compte interentreprises
  • 14.4 - Chaque entreprise est responsable de ses déchets
  • 14.5 - Faire appel à une plate-forme de déchets de chantier

15 - GLOSSAIRE

| Réf : TBA236 v1

Glossaire
Gestion des déchets de chantiers

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 juin 2015

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RÉSUMÉ

Le traitement des déchets de chantier est apparu nécessaire au fur et à mesure du développement des techniques de construction, de plus en plus performantes et techniques. Les matériaux se sont diversifiés, aussi bien dansa les structures que dans les appareillages et les technologies de finition. De ce fait, le législateur s'est trouvé dans l'obligation de réglementer le traitement de ces déchets, en fonction de leur nature dans des centres spécialisés.

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Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d'œuvre de la Défense nationale - Formateur en gestion de chantier de construction

INTRODUCTION

Le traitement des déchets de construction du secteur économique du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) commence réellement après la fin de la dernière guerre. En effet, pour reconstruire l'ensemble des habitations et des routes, il a fallu commencer par déblayer tous les matériaux issus des bombardements.

Les matériaux en bois ont été triés naturellement par les habitants qui les ont utilisés soit pour construire des abris précaires, soit pour se chauffer. Les matériaux métalliques ont été récupérés par les fonderies pour fabriquer des poutres métalliques. Quant aux matériaux de structure des murs en pierre ou en briques, ils ont été broyés pour constituer, en partie, les structures des chaussées et des chemins.

Par la suite, si le maître d'œuvre n'intervenait pas, les déchets pouvant être détruits par incinération étaient directement brûlés sur le chantier et le reste, dans la majorité des cas, enfouis au plus proche des fondations des bâtiments.

Depuis 1975, l'élimination des déchets de chantier a été réglementée et concerne tous les acteurs de la construction, qu'il soit public ou privé.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba236


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15. Glossaire

recommandation T2-2000

Recommandation ayant pour objet de fournir aux maîtres d'ouvrage les moyens susceptibles de favoriser l'adaptation des pratiques du bâtiment à la réglementation sur les déchets et de mettre l'accent sur la valorisation.

DREAL  (Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement)

Instances qui remplacent les Directions régionales de l'environnement (DIREN), les Directions régionales de l'équipement (DRE) et les Directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), dont elles reprennent les missions hormis le développement industriel et la métrologie.

décharge de classe 2

Décharge accueillant les Déchets ménagers et assimilés (DMA), ainsi que les Déchets industriels banals (DIB). Elles sont également appelées Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) et anciennement Centre de stockage de déchets ultimes (CSDU).

décharge pour déchets inertes de type F

Décharge accueillant les déchets provenant de l'activité du bâtiment et des travaux publics, totalement minéraux, mais nécessitant des dispositions particulières d'un point de vue manutention et dépôt et/ou stockage, et les déchets industriels respectant les seuils d'admission en décharge de type F. Les déchets de type F sont stockés séparément dans des alvéoles mono spécifiques dédiées à chaque catégorie de déchet.

Récylum

Éco-organisme à but non lucratif en charge de la collecte et du recyclage des lampes usagées, et également agréé depuis le 15 août 2012 pour les équipements électriques et électroniques professionnels (DEEE Pro) du bâtiment, de l'industrie et du médical : matériels d'éclairage, de régulation et de contrôle, instruments de mesure, équipements médicaux...

Éco-systèmes

Éco-organisme agréé par les pouvoirs publics ayant pour vocation d'organiser la collecte, la dépollution et le recyclage des Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).

Écologic

Éco-organisme mandaté par l'État pour organiser la collecte, la dépollution et la valorisation des Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E) sur le territoire français.

ERP France

Éco-organisme de dimension...

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