1 - PRIX DES OUVRAGES

• 1.1 - Marché à forfait
• 1.2 - Marché au métré ou au prix unitaire
• 1.3 - Prix du marché

2 - CALCUL DU PRIX D’UN OUVRAGE

• 2.1 - Travaux propres et travaux sous-traités
• 2.2 - Prix « sec »
• 2.3 - Composants d’un prix sec unitaire
• 2.4 - Risques, sécurité et protection de la santé (SPS)
• 2.5 - Exemple de calcul de prix sec unitaire
• 2.6 - Détails des prix secs
  Tableau 1 - Calculs des prix secs unitaires et globaux
• 2.7 - Calcul du prix de vente de l’ouvrage HT
• 2.8 - Frais proportionnels
• 2.9 - Règle des 20-80
  Tableau 2 - Règle des 20-80

3 - PAIEMENT D’UN OUVRAGE

• 3.1 - Différents types de paiement
• 3.2 - Solde
• 3.3 - Retenue de garantie
• 3.4 - Délais de paiement
• 3.5 - Garantie de paiement de l’article 1799-1 du Code civil

4 - INEXÉCUTION ET FIN DE CONTRAT (PRÉCÈDE LA RÉSOLUTION)

• 4.1 - Abandon de chantier

5 - RÉSOLUTION OU RÉSILIATION DU CHANTIER

• 5.1 - Définition
• 5.2 - Différentes résolutions
• 5.3 - Récapitulatif des différentes formes de résolution
• 5.4 - Résiliation par la norme NF P03–001
• 5.5 - Récapitulatif des différentes formes de résiliation en fonction de la norme NF P03-001
• 5.6 - Entreprise en difficulté

6 - LITIGES

• 6.1 - Choix entre règlement amiable ou judiciaire
• 6.2 - Mesures d’instruction

7 - CONCLUSION

8 - ANNEXES

• 8.1 - Procédure d’acompte
• 8.2 - Modèle de mémoire de réclamation établi par l’entrepreneur
• 8.3 - Procédure de décompte définitif
• 8.4 - Modèle d’acte de cautionnement
• 8.5 - Modèle de mise en demeure de reprendre les travaux
• 8.6 - Modèle d’information portant sur la réalisation d’un constat d’huissier
• 8.7 - Modèle de mise en demeure d’acquisition de clause résolutoire
• 8.8 - Modèle de mise en demeure de résolution unilatérale aux risques et périls du créancier
• 8.9 - Modèle de notification de décision de résolution unilatérale
• 8.10 -  Modèle de protocole d’accord transactionnel