- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2008
|- Réf : AG5436
de qualité de service, basé sur le taux de litiges. Profil du site de Saint-Loubès Le centre de Saint... Pour rappel, cette étude a porté sur l'activité de grossiste en France. Les litiges ont plusieurs impacts... pour le laboratoire : financier ; qualité ; service client. On entend par litige toute réclamation... : Parmi les litiges clôturés sont prises en compte : les erreurs de l'ADC ; les erreurs du magasin...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2022
|- Réf : C69
, directeurs de travaux) de l'enjeu et de l'utilité d'obtenir un rapport d'expertise judiciaire sur un litige d... et de l’utilité d’obtenir un rapport d’expertise judiciaire sur un litige d’ordre technique : il indique... ’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige » (CPC, art. 145... ) ou « pour constater sans délai les faits qui seraient susceptibles de donner lieu à un litige devant la juridiction...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2018
|- Réf : TBA723
Cet article concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé entre le maître de l’ouvrage et soit le maître d’œuvre, soit les entrepreneurs. Cette action de paiement revient donc au maître de l’ouvrage qui doit s’en acquitter au cours de l’exécution de l’ouvrage. Ce paiement correspond à un prix établi par les entreprises (marché à forfait ou marché au métré) et remis ...
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