Présentation

Article

1 - DOMAINES D’APPLICATION ET DÉFINITIONS (GC 1)

2 - GÉNÉRALITÉS

3 - GRANDES CUISINES

  • 3.1 - Conditions d’isolement (GC 9)
  • 3.2 - Ventilation des grandes cuisines isolées (GC 10)
  • 3.3 - Ventilation des grandes cuisines ouvertes (GC 11)

4 - OFFICES DE REMISE EN TEMPÉRATURE

  • 4.1 - Règles d’implantation des appareils (GC 12)
  • 4.2 - Conditions d’isolement de l’office de remise en température (GC 13)
  • 4.3 - Ventilation de l’office de remise en température (GC 14)

5 - ÎLOTS DE CUISSON INSTALLÉS DANS LES SALLES DE RESTAURATION

  • 5.1 - Règles d’implantation des appareils (GC 15)
  • 5.2 - Conditions d’isolement (GC 16)
  • 5.3 - Ventilation des îlots de cuisson (GC 17)

6 - MODULES OU CONTENEURS SPÉCIALISÉS

  • 6.1 - Conditions d’installation (GC 18)

7 - APPAREILS INSTALLÉS DANS LES LOCAUX ACCESSIBLES OU NON AU PUBLIC

  • 7.1 - Limite de puissance des appareils (GC 19)
  • 7.2 - Conditions d’installation (GC 20)

8 - ENTRETIEN ET VÉRIFICATIONS

  • 8.1 - Entretien (GC 21)
  • 8.2 - Vérifications techniques (GC 22)

Article de référence | Réf : TBA3010 v2

Modules ou conteneurs spécialisés
Sécurité incendie des ERP – Installation d’appareils de cuisson destinés à la restauration

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 juin 2019

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Sommaire

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Version en anglais English

RÉSUMÉ

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les installations d’appareils de cuisson destinés à la restauration (article GC de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour l’installation des équipements concernant la restauration dans les ERP avec toutes les garanties de sécurité pour éviter le déclenchement d’un incendie dans le cas d’un feu de cuisine. La réglementation et les moyens sont rappelés ici.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale et en indépendant - Formateur en direction de chantier

INTRODUCTION

Les dispositions du présent article sont applicables aux installations d’appareils de cuisson et d’appareils de remise en température destinés à la restauration situés dans les locaux accessibles ou non au public.

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux installations situées dans des bâtiments ou des locaux non accessibles au public et isolés suivant les dispositions de la section 2 de l’article [TBA 3 002].

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba3010


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6. Modules ou conteneurs spécialisés

6.1 Conditions d’installation (GC 18)

Les modules ou conteneurs spécialisés peuvent être installés temporairement dans les locaux accessibles ou non au public ainsi qu’à moins de 8 m d’un bâtiment, après avis de la commission de sécurité compétente.

Ils doivent être aménagés dans les conditions fixées ci--dessous :

  • seuls le gaz combustible et l’énergie électrique sont autorisés pour alimenter en énergie les appareils de cuisson et les appareils de remise en température. Ces appareils doivent bénéficier du marquage CE délivré dans les conditions des directives européennes ;

  • chaque module ou conteneur spécialisé doit comporter un seul dispositif d’arrêt d’urgence par énergie. Ce dispositif doit se verrouiller automatiquement en position de fermeture, être correctement identifié et être facilement accessible depuis l’extérieur du module ou du conteneur ;

  • le module ou le conteneur spécialisé doit respecter les dispositions suivantes :

    • les parois intérieures sont coupe-feu de degré 1 heure ou EI 60 et les revêtements éventuels doivent être réalisés en matériau de réaction au feu M0 ou A2-s1, d0 et A2 fl-s1 pour le revêtement de sol,

    • en période d’exploitation, des ouvertures latérales sont autorisées à condition qu’elles disposent d’un système de fermeture, coupe-feu 1 heure ou EI 60, conforme au paragraphe suivant ;

  • les dispositifs d’obturation des ouvertures latérales doivent être conformes à la norme NF S61-937 ; ils doivent être autocommandés et télécommandés par :

    • l’action manuelle sur une commande de proximité,

    • une commande automatique asservie au dispositif d’extinction automatique du conteneur ;

  • une extraction mécanique d’air vicié, des buées et des graisses débouchant à l’extérieur du bâtiment doit être réalisée au moyen d’un conduit en matériau M0 ou A2-s1, d0. Ce conduit doit être équipé d’un clapet coupe-feu de degré 1 heure ou EI 60, placé au droit de la paroi du module ou du conteneur. Le clapet doit être conforme à la norme ...

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    NORMES

    • Méthodes d’essai pour produits réfractaires façonnés denses – Partie 1 : détermination de la masse volumique apparente, de la porosité ouverte et de la porosité totale - NF EN 993-1 - Décembre 2018

    • Systèmes de sécurité incendie (SSI) – Dispositifs actionnés de sécurité (DAS) – Partie 1 : prescriptions générales - NF S61-937 - Décembre 2003

    ANNEXES

    1. 1 Annuaire

      1 Annuaire

      Constructeurs – Fournisseurs – Distributeurs (liste non exhaustive)

      Siemens France Holding SAS

      9 boulevard Finot – 93527 Saint-Denis Cedex 2

      https://www.siemens.be/cmc/upload/cms/docs/sbt/hvac/Brochures_Datasheets_manuals/FR/09_D%C3%A9tection_fuite_gaz_CO/Datasheets/N7684.1_E5._FR.pdf

      Desautel

      Parc entreprises BP9 – 01 121 Montluel cedex

      http://www.desautel.fr/pdf/crocade.pdf

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