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1 - AGENDA 21 ET TERRITOIRES

2 - CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE ET ÉVOLUTION DES CONCEPTS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET D'AGENDA 21

  • 2.1 - Au niveau mondial
  • 2.2 - Au niveau européen
  • 2.3 - Au niveau français

3 - DÉCLINAISON STRATÉGIQUE ET ÉLABORATION D’UN AGENDA 21

4 - AGENDA 21 : STRATÉGIE D’ÉVALUATION

  • 4.1 - Évaluation
  • 4.2 - Rapport développement durable

5 - EXEMPLE ET RETOUR D’EXPÉRIENCE

6 - CONCLUSION

| Réf : G8024 v1

Déclinaison stratégique et élaboration d’un Agenda 21
Agenda 21 : contexte et concept - Référentiel Agenda 21

Auteur(s) : Camille TAVIAN, Gilles FRIDERICH

Relu et validé le 02 sept. 2020

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RÉSUMÉ

Adopté lors du sommet de la Terre à Rio en 1992, l’« Agenda 21 » est un programme d’actions en faveur du développement durable, établi pour le XXIe siècle, à l’usage des collectivités et des territoires. Plus qu’un simple outil de développement durable, c’est une véritable stratégie locale, intégrant une volonté d’amélioration continue et permettant aux collectivités de proposer des actions pertinentes et innovantes répondant aux enjeux du développement durable. S’inscrivant dans les politiques publiques de manière pérenne, il se décline sur un territoire entier ou sur une partie délimitée au préalable, en fonction des objectifs fixés et des moyens disponibles.

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Auteur(s)

  • Camille TAVIAN : Chargée de conseil et d'animation en environnement et développement durable

  • Gilles FRIDERICH : Chargé de mission éco-responsabilité à la ville de Metz – mission développement durable et solidaire

INTRODUCTION

Le développement durable est désormais au cœur des problématiques d'aménagement du territoire et les enjeux pour parvenir à un développement plus durable sont multiples : réagir au changement climatique en maintenant un dynamisme économique, rechercher la maîtrise des impacts sur l'environnement, celle de la consommation d’énergies, préserver et gérer les ressources naturelles, limiter les menaces sur la santé publique, développer la solidarité, la qualité de vie et réduire la pauvreté…

Adopté lors du sommet de la Terre à Rio en 1992, le programme d’actions en faveur du développement durable pour le XXIe siècle, appelé « Agenda 21 », est aujourd'hui devenu un véritable outil de développement durable pour les collectivités et les territoires.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g8024


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3. Déclinaison stratégique et élaboration d’un Agenda 21

3.1 Déclinaison de l’Agenda 21 en projets et actions

Aujourd’hui, les territoires, et plus particulièrement les villes, qui engagent leurs politiques, leurs projets et leurs acteurs locaux dans un développement durable choisissent de mettre en place un Agenda 21.

Littéralement Agenda 21 veut dire « programme d’actions pour le XXIe siècle ». En d’autres termes, un Agenda 21 est un plan d’actions de démarches, de projets, d’actions et d’initiatives en faveur du développement durable. L’objectif d’un Agenda 21 est la déclinaison concrète, opérationnelle et mesurable d’une politique de développement durable.

Le programme, ou plan d’actions, Agenda 21 se décline en axes stratégiques en lien avec les cinq finalités du développement durable (voir § 2.3.3).

Un exemple illustrant la déclinaison des cinq finalités du développement durable au travers certaines démarches et actions : est présenté figure 2.

Les thèmes et les actions développés en lien avec un Agenda 21 local dépendent essentiellement des domaines de compétences de la collectivité définis pour son territoire en prenant en compte tous les acteurs de la démarche.

La traduction des orientations stratégiques de la politique développement durable passe par un état des lieux précis du territoire mais nécessite également une réelle démarche de transversalité pour favoriser une participation de tous les acteurs de la collectivité :

  • en interne avec les services de la collectivité ;

  • en externe avec les citoyens et les acteurs socio-économiques.

L’association et la participation des acteurs peuvent être réalisées...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - MEADOWS (D.H.) et al -   Les limites à la croissance  -  Traduit du rapport Meadows : the limits to Growth. Rapport du Club de Rome sur les limites de la croissance, Fayard (1972).

  • (2) - BRUNDTLAND (G.H.) -   Notre avenir à tous  -  Rapport Brundtland (1982).

  • (3) -   *  -  Articles 253 et 254 du code de l'environnement.

  • (4) -   *  -  Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.

1 Réglementation

Circulaire du 13 juillet 2006 « cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et les agendas 21 locaux et appel à reconnaissance de tels projets ».

Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales (version consolidée au 20 juin 2011).

Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (version consolidée au 29 décembre 2012).

Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (version consolidée au 24 mars 2012).

Code de l'environnement, articles 253 et 254.

HAUT DE PAGE

2 Sites Internet

http://www.agenda21france.org/

http://www2.ademe.fr/

https://www.vie-publique.fr/eclairage/268585-le-grenelle-de-lenvironnement-quels-engagements

http://www.insee.fr/

http://www.developpement-durable.gouv.fr

Agenda 21 :

https://www.ciridd.org/

Agenda 21 au Québec :

http://a21l.qc.ca/9579_fr.html

PNUE :

http://www.unep.org/french/...

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