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Environnement

Environnement dans les livres blancs


Environnement dans les conférences en ligne


Environnement dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2024
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  • Réf : BE6701

L’hydrogène vert en usage réseau

En vertu des objectifs de diminution des émissions de gaz à effet de serre, l’hydrogène est devenu un vecteur énergétique pertinent pour décarboner l’industrie, les transports, les réseaux de gaz et d’électricité. L’Union européenne, qui contribue largement au dynamisme économique de ce secteur, a établi une stratégie dans le cadre du Pacte vert (Green Deal) avec des objectifs pour 2030 et 2050, qui font appel aux énergies éolienne et solaire photovoltaïque. Des projets importants d’intérêt européen commun (PIIEC) sont lancés pour soutenir l’usage de l’hydrogène comme vecteur d’énergie. À l’échelle de la France, des objectifs stratégiques ambitieux, impliquant un investissement de 7 milliards d’euros pour 2030, sont consacrés à l’hydrogène.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2024
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  • Réf : D5572

Recharge des véhicules électriques légers

En 2009, sous l'impulsion de constructeurs pionniers, puis avec le soutien de l’État français, puis de l’Europe, l’électrification des voitures est relancée, pour réduire l'impact environnemental des transports. Leur adoption massive nécessite des infrastructures de recharge, privées et publiques, adaptées aux usages des voitures ainsi qu'à l'objectif environnemental. Les principales fonctions et les solutions technologiques de ces infrastructures sont décrites ainsi que l'écosystème digital spécifique par lequel les fournisseurs de services impliqués peuvent collaborer pour satisfaire les utilisateurs avec la meilleure économie de moyens.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2025
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  • Réf : GE1077

Caractérisation de la trame brune urbaine

La trame brune - TBr - urbaine reste méconnue en tant que trame écologique pour la biodiversité des sols alors qu’elle pourrait constituer un pivot décisif pour une application opérationnelle cohérente des politiques publiques convergeant vers le « zéro artificialisation nette ». Le projet Tram’BioSol, lauréat de l’appel à projets BAUM du PUCA, a permis d’étudier l’intégration de la TBr et de la biodiversité lombricienne des sols dans les programmes d’aménagement urbain. Cette intégration n’est cependant possible qu’en partageant une vision commune de ce concept encore émergent, ainsi que des méthodes de diagnostics sur le terrain. Cet article propose un cadre conceptuel de la TBr urbaine ainsi qu’une démarche méthodologique pour la localiser et la caractériser à l’échelle des quartiers.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 mars 2023
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  • Réf : 0066

Définir les principaux termes : ICPE et exploitant, activité et installation

La réglementation relative aux installations classées est basée sur quelques notions importantes qu’il est nécessaire de connaître afin de comprendre au mieux la finalité des prescriptions définies par le législateur.

L’objectif de cette fiche est donc de définir les principaux termes relatifs à cette partie spécifique du droit de l’environnement, et pour chacun d’eux, de présenter des exemples vous permettant d’appréhender au mieux ces notions et de les situer dans leur contexte réglementaire.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 oct. 2024
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  • Réf : 0080

Articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement. Vous vous interrogez sur l’articulation de cette réglementation avec les autres réglementations environnementales, mais également celles du travail, de l’urbanisme, des établissements recevant du public (ERP).

  • Êtes-vous soumis à chacune de ces réglementations ?
  • Êtes-vous obligé de demander plusieurs autorisations pour ouvrir et faire fonctionner votre installation ?

Avez-vous plusieurs interlocuteurs au sein de l’administration ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 mars 2023
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  • Réf : 0214

Évolution du simple régime de déclaration à deux régimes de déclaration

Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.

Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.

En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?


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