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1 - AGENDA 21 ET TERRITOIRES

2 - CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE ET ÉVOLUTION DES CONCEPTS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET D'AGENDA 21

  • 2.1 - Au niveau mondial
  • 2.2 - Au niveau européen
  • 2.3 - Au niveau français

3 - DÉCLINAISON STRATÉGIQUE ET ÉLABORATION D’UN AGENDA 21

4 - AGENDA 21 : STRATÉGIE D’ÉVALUATION

  • 4.1 - Évaluation
  • 4.2 - Rapport développement durable

5 - EXEMPLE ET RETOUR D’EXPÉRIENCE

6 - CONCLUSION

| Réf : G8024 v1

Contexte réglementaire et évolution des concepts de développement durable et d'Agenda 21
Agenda 21 : contexte et concept - Référentiel Agenda 21

Auteur(s) : Camille TAVIAN, Gilles FRIDERICH

Relu et validé le 02 sept. 2020

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RÉSUMÉ

Adopté lors du sommet de la Terre à Rio en 1992, l’« Agenda 21 » est un programme d’actions en faveur du développement durable, établi pour le XXIe siècle, à l’usage des collectivités et des territoires. Plus qu’un simple outil de développement durable, c’est une véritable stratégie locale, intégrant une volonté d’amélioration continue et permettant aux collectivités de proposer des actions pertinentes et innovantes répondant aux enjeux du développement durable. S’inscrivant dans les politiques publiques de manière pérenne, il se décline sur un territoire entier ou sur une partie délimitée au préalable, en fonction des objectifs fixés et des moyens disponibles.

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Auteur(s)

  • Camille TAVIAN : Chargée de conseil et d'animation en environnement et développement durable

  • Gilles FRIDERICH : Chargé de mission éco-responsabilité à la ville de Metz – mission développement durable et solidaire

INTRODUCTION

Le développement durable est désormais au cœur des problématiques d'aménagement du territoire et les enjeux pour parvenir à un développement plus durable sont multiples : réagir au changement climatique en maintenant un dynamisme économique, rechercher la maîtrise des impacts sur l'environnement, celle de la consommation d’énergies, préserver et gérer les ressources naturelles, limiter les menaces sur la santé publique, développer la solidarité, la qualité de vie et réduire la pauvreté…

Adopté lors du sommet de la Terre à Rio en 1992, le programme d’actions en faveur du développement durable pour le XXIe siècle, appelé « Agenda 21 », est aujourd'hui devenu un véritable outil de développement durable pour les collectivités et les territoires.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g8024


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2. Contexte réglementaire et évolution des concepts de développement durable et d'Agenda 21

2.1 Au niveau mondial

  • 1972 – Rapport Halte à la croissance 

    En 1972, le Club de Rome, groupe de réflexion réunissant des scientifiques, des économistes et des hauts fonctionnaires, prône un nouveau modèle de croissance : la croissance zéro à travers la publication du rapport The Limits To Growth traduit en français par Halte à la croissance. Ce rapport expose les imperfections du modèle économique en vigueur de par la nature limitée des ressources de matières premières et des énergies et par l’accumulation des détériorations de l’environnement.

    Résumé et extraits du rapport Halte à la croissance ? Club de Rome, 1972 [1]

    L’équipe du Massachusetts Institute of Technology (MIT) dirigée par Jay Forrester et Dennis Meadows a conçu un modèle global pour étudier cinq tendances et leurs interactions : l’industrialisation accélérée, la croissance rapide de la population, la malnutrition, l’épuisement des ressources non renouvelables et la pollution.

    À partir de ces tendances, ils émettent plusieurs hypothèses en jouant sur cinq variables : la population, le PIB, la ration alimentaire, la pollution et les ressources non renouvelables.

    La conclusion de leurs différents scénarios est que : « Le comportement fondamental de l’écosystème mondial est défini par une croissance exponentielle de la population et des investissements, suivie d’un effondrement. (…) Quelque essai que nous ayons fait, le résultat unique à plus ou moins long terme est l’effondrement du système, même si cet effondrement peut être différé. ». À l'époque, ils affirment « avec une quasi-certitude que, au cas où aucun changement n’interviendrait dans notre système actuel, l’expansion démographique et l’expansion économique s’arrêteraient au plus tard au cours du siècle prochain ».

    Ensuite, ils étudient plusieurs scénarios pour arriver à l’« état d’équilibre...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - MEADOWS (D.H.) et al -   Les limites à la croissance  -  Traduit du rapport Meadows : the limits to Growth. Rapport du Club de Rome sur les limites de la croissance, Fayard (1972).

  • (2) - BRUNDTLAND (G.H.) -   Notre avenir à tous  -  Rapport Brundtland (1982).

  • (3) -   *  -  Articles 253 et 254 du code de l'environnement.

  • (4) -   *  -  Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.

1 Réglementation

Circulaire du 13 juillet 2006 « cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et les agendas 21 locaux et appel à reconnaissance de tels projets ».

Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales (version consolidée au 20 juin 2011).

Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (version consolidée au 29 décembre 2012).

Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (version consolidée au 24 mars 2012).

Code de l'environnement, articles 253 et 254.

HAUT DE PAGE

2 Sites Internet

http://www.agenda21france.org/

http://www2.ademe.fr/

https://www.vie-publique.fr/eclairage/268585-le-grenelle-de-lenvironnement-quels-engagements

http://www.insee.fr/

http://www.developpement-durable.gouv.fr

Agenda 21 :

https://www.ciridd.org/

Agenda 21 au Québec :

http://a21l.qc.ca/9579_fr.html

PNUE :

http://www.unep.org/french/...

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