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Michel ABELLO : Associé Fondateur et Managing Partner, Cabinet LOYER et ABELLO
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MOTS-CLÉS
valorisation | prix de marché | licence | cession | apports | due diligence | audit | transfert | technologie | évaluation | méthode des investissements | méthode des comparables | méthode de la marge pondérée | règle du pouce | actif immatériel | marques | brevets | savoir-faire
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Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
- recenser vos actifs immatériels valorisables ;
- évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
- appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.
Étapes :
- 1 - Quels sont les actifs immatériels valorisables ?
- 2 - Les principes de l’évaluation
- 3 - La méthode des coûts historiques ou de remplacement
- 4 - La méthode du marché
- 5 - Détermination de la période future d’exploitation
- 6 - Méthodes d’actualisation
- 7 - Estimation des coefficients de risque ou d’influence
- 8 - La méthode des revenus futurs
- 9 - La méthode empirique appelée Rule of the thumb
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Fiches à lire
Faq
Aller plus loin
Bibliographie
R. Goldscheider, J. Jarosz and C. Mulhern, Use Of The 25 Per Cent Rule In Valuing IP, les Nouvelles du LES, December 2002
Sites Internet
http://www.ipresearch.com/index.htm : site du cabinet Intellectual Property Research Associates, qui met en vente des informations sur les taux de licence pratiqués par secteurs d’activité (site en anglais)
www.lesi.org : site de l’association Licensing Executives Society
Acronymes et abréviations
- CAPM : Capital Asset Pricing Model ou modèle des coûts de capital propre
- CMPC : Coût moyen pondéré du capital
- DCF : Discounted Cash flow ou flux de trésorerie actualisés
- EBITDA : Earnings Before Interest Taxes and Amortization ou excédent brut d'exploitation
- ENPV : Expected Net Present Value ou valeur nette actuelle attendue
- ISO : Organisation internationale de normalisation
- TRL : Technology Readiness Levels ou degré de maturité technologique
- WACC : Weighted Average Cost of Capital
Vocabulaire
Due diligence : audit financier
Cash flow : excédent des flux financiers générés par l’exploitation de l’actif immatériel
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