Application au suivi des brevets... brevet... Les brevets constituent actuellement la meilleure encyclopédie vivante. Ils constituent... de recherche. Ainsi le suivi des brevets est une nécessité. Actuellement, de nombreuses sources d’accès...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
brevetables et qui ne sont pas spontanément accessibles au public. Exemple la mise au point d... , dans le cas où il se rapporte à une invention brevetable, le savoir-faire pourra être au moins partiellement... couvert par le domaine de protection rattaché au brevet qui demeure le meilleur mode de protection... de la faute et par la prévention du dommage futur. Dans le cas où le savoir-faire était brevetable...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, hormis une course peut-être un peu plus emballée pour l’obtention de brevets. En effet, les applications... des brevets aux nanotechnologies ? Juridiquement parlant, pour le droit des propriétés industrielles... qui seront ici abordés. Réfléchir sur la pertinence et les conséquences de l'application du droit des brevets... , et le cortège de conséquences que cette accélération entraîne sur l’objet même du droit des brevets...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
SciVerse Scopus est une base de données scientométrique bibliographique lancée en 2004 par l’éditeur Elsevier. Elle permet de faire de la recherche d’information pertinente pour vos travaux à partir d’un très large corpus de revues, d’actes de conférences, d’ouvrages en série et de brevets.
La spécificité de la base Scopus est de proposer une couverture très large des domaines de la connaissance, produite par des chercheurs issus du monde entier, y compris des pays émergents et en voie de développement. Scopus est la 2e base de données proposant des données et des indicateurs bibliométriques (à l’instar du Web of Science, cf. fiche 1065).
Ressource payante, Scopus n’est consultable que sur abonnement. Selon les conditions négociées, l’accès à la ressource peut se faire en accès distant ou en accès local.
Cette fiche vous permet de prendre en main SciVerse Scopus de manière rapide et efficace, de tirer profit des fonctionnalités de la base pour construire une démarche méthodique, sans vous laisser déborder par le trop-plein d’informations.
Comment adopter une démarche en entonnoir, basée sur l’affinage des résultats ? Comment exploiter les résultats obtenus ? Comment décrypter les notices de vos références ? Comment mettre en place une veille sur la base ?
Toutes les clefs pour maîtriser la veille technologique
Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.
Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.
La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
L'EXPERTISE TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE
DE RÉFÉRENCE
Avec Techniques de l'Ingénieur, retrouvez tous les articles scientifiques et techniques : base de données, veille technologique, documentation et expertise technique
Plus de 10 000 articles de référence, fiches pratiques et articles interactifs validés par les comités scientifiques
Toute l'actualité, la veille technologique, les études de cas et les événements de chaque secteur de l'industrie
SUIVEZ-NOUS
