Bibliographie & annexes
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RÉSUMÉ
Pour éclairer le travail d’analyse du risque sanitaire, cet article a choisi de mettre en parallèle les deux modèles extrêmes d’analyse de risque. Le premier modèle dit « standard », qualifié de positiviste et quantitatif, est confié à des experts, il est essentiellement basé sur le principe des risques avérés. Le second modèle dit « constructiviste » implique une contribution active de la société civile, il est basé sur l’application du principe de précaution.
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Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS : Directeur de recherches à l’INRA - Président du Muséum national d’Histoire naturelle
INTRODUCTION
Les structures d’expertise des pays développés ont longtemps réalisé leur travail d’analyse du risque sanitaire des aliments selon un modèle « standard », élaboré pour l’analyse d’autres risques technologiques et dont nous rappellerons tout d’abord les caractéristiques et les principales options.
Depuis le début des années quatre-vingt, l’observation d’un certain nombre de dysfonctionnements dans la chaîne de l’alimentation a suscité dans l’opinion publique de plusieurs pays un scepticisme croissant sur la valeur de ce modèle. Le principe de précaution a donc été proposé comme un nouveau fil conducteur pour améliorer l’analyse du risque alimentaire. Nous en présenterons tout d’abord les conséquences sur la gestion du risque, en nous basant sur la définition « proportionnée » du principe de précaution qui émerge actuellement en Europe.
Nous remonterons ensuite au niveau de l’évaluation des risques, pour montrer comment les nouvelles demandes des gestionnaires pour une bonne application du principe de précaution ont des conséquences importantes sur la démarche d’évaluation elle-même.
Enfin, nous interrogerons la vision « standard » de la communication du risque, conçue comme la dernière phase du processus d’analyse de risque. Nous montrerons en quoi une contribution active de représentants de la société civile dès les phases d’évaluation et de gestion peut permettre à la fois d’améliorer la qualité et l’acceptabilité de l’analyse de risque.
L’application du principe de précaution a donc des conséquences non pas sur une seule mais sur les trois phases de l’analyse du risque. L’ensemble de ces modifications permet de proposer un modèle alternatif, dit « constructiviste », qui, dans le cas du risque alimentaire, peut contribuer à une meilleure acceptabilité par la société des rares, mais inévitables, dysfonctionnements de la production de nos aliments.
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Crise du modèle standard et émergence du principe de précaution
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2. Modèle standard et ses options
Le modèle « standard » de l’analyse de risque, dont on peut trouver notamment l’énoncé dans les procédures de travail du « Codex alimentarius » (organisation mixte de la FAO (Food and Agriculture Organization) et de l’organisation mondiale de la santé OMS proposant des normes internationales en termes de sécurité sanitaire des aliments) , décompose la démarche en trois volets distincts, l’évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques. Outre cette décomposition, il repose sur plusieurs options théoriques ou opérationnelles, implicites ou explicites, qu’il est utile de rappeler rapidement pour en percevoir le caractère contingent.
La première option est celle de l’évaluation au cas par cas. Ainsi, dans le cas des OGM (organismes génétiquement modifiés) ou des additifs alimentaires, chaque dossier est examiné indépendamment, l’hypothèse sous-jacente étant le caractère additif des effets cumulés, c’est-à-dire que l’utilisation conjointe de plusieurs OGM ou additifs aura un effet voisin de la somme de leurs effets individuels. Plus précisément, les effets d’interaction éventuels sont considérés comme faibles et pris en compte par les marges de sécurité de l’évaluation de chaque risque. Bien adapté à des risques directs, simples (ayant un petit nombre de causes possibles bien identifiées) et indépendants, cette option permet le travail « en continu » des experts, une nouvelle innovation n’obligeant pas à reconsidérer l’ensemble du système.
La seconde option est de ne considérer que des dangers avérés, c’est-à-dire dont les liens de causalité avec des effets négatifs sont scientifiquement démontrés et admis par l’ensemble de la communauté scientifique. De ce fait, l’évaluation des risques n’est réalisée que par des experts scientifiques et ne porte que sur des liens que la science a examinés et établis. La liste de ces dangers étant consensuelle, le débat se focalisera donc surtout sur les probabilités d’occurrence et d’exposition....
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BIBLIOGRAPHIE
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(1) - COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS - Manuel de procédure - . 11e édition, p. 51-52, FAO Ed., Rome (2000).
-
(2) - KOURILSKY (P.), VINEY (G.) - Le Principe de précaution - . Ed. Odile Jacob, Paris (2000).
-
(3) - CHEVASSUS (B.) - « Quatre attitudes face aux controverses » - . La Recherche, 339, p. 82-85 (2001).
-
(4) - LATOUR (B.) - Sociologie des sciences, analyse des risques collectifs et des situations de crise - . Séminaire du GIS « Risques collectifs et situation de crise », Ed. CNRS, Paris (1994).
-
(5) - BERGER (K.), al - Light-to-Moderate Alcohol Comsumption and the Risk of Stroke among U.S. Male Physician - . New England J. of Medicine, 341, 21, p. 1557-1564 (1999).
-
(6) - RICO (A.) - Chemo-defense system - . C.R. Acad. Sci. Paris –...
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