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Auteur(s)
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Henri TEMPLE : Avocat, expert international - Directeur à l'Université de Montpellier, du Centre du droit de la consommation et du marché (CDCM), du Master Consommation, de l'European Master for Consumer Affairs (EMCA)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Des opinions divergentes ont été émises quant à l'étendue de l'obligation de traçabilité.
Étendue restreinte pour certains ou étendue très vaste pour d'autres, ce qui est susceptible d'entraîner des conséquences managériales – et donc des coûts – ou des sanctions judiciaires.
Pour éviter de rendre la lecture difficile, il est préférable d'exposer dans une première partie l'analyse des textes obligatoires qui traitent de la traçabilité en conformité avec les règles d'interprétation qu'utiliserait probablement le juge. Car c'est lui, tôt ou tard, qui aura le dernier mot.
C'est seulement dans un appendice consacré aux arguments contraires (prolepses) que nous discuterons et – espérons-nous – réfuterons une fois pour toute les interprétations différentes.
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Prolepses et réfutation axiomatique des opinions contra legem
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1. La traçabilité selon les textes obligatoires
La traçabilité, de notre point de vue, s'agissant d'un produit, alimentaire ou non alimentaire, et de ses composants, c'est la possibilité d'identifier, avec précision, son origine puis son cheminement tout au long de la filière économique, depuis le producteur initial jusqu'au consommateur final, d'étape en étape, quelles que soient les phases d'importation, transformation, conditionnement, distribution.
Les jarres de céréales, en Mésopotamie, étaient scellées de boules d'argile marquées de cunéiformes au nom de leur propriétaire, ce qui a permis de déchiffrer la plus ancienne des écritures. Quant aux bouchons des amphores romaines, ils portaient les marques des marchands et leur adresse portuaire.
La tentation, pour le commerce, de tricher sur l'origine d'un produit est aussi ancienne que l'idée d'induire de la provenance de ces produits certaines qualités spécifiques, une renommée justifiant un prix plus élevé. La publicité trompeuse, la tromperie dans un contrat, sur l'origine, justifient, depuis des temps anciens, des sanctions pénales, ou l'annulation du contrat de vente fondée sur le dol civil (cf. § ).
Avec le développement, dès 1935, du système, bien français, des appellations d'origine apparaît, pour la première fois dans l'histoire, la nécessité d'un système permettant le contrôle de l'origine effective d'un produit, tant par l'administration que par les autres bénéficiaires de l'appellation, les consommateurs, les concurrents...
Dès le commencement, les producteurs ont contrôlé l'origine à l'aide d'une comptabilité-produits, par exploitant. Ce contrôle, appelé plus récemment « schéma de contrôle de cohérence de l'origine », fait l'objet de registres, suivi de la qualité. On peut comparer d'ailleurs ce système avec celui des « généalogies » des troupeaux, avec registre (herd-book) et tatouages ou pinces auriculaires pour les bovins, ovins, caprins, porcins. D'ailleurs, le terme « traçabilité » est désormais expressément utilisé pour des cheptels (L. 212-8, code rural) mais l'on trouve des règles analogues pour les équidés (L. 212-9, code rural), les chiens et les chats (L. 212-10, code rural)...
Les bénéficiaires d'une appellation d'origine laitière, par exemple, sont astreints à des registres d'entrées et de sorties, mais les viticulteurs...
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La traçabilité selon les textes obligatoires
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
TEMPLE (H.) et al - Le nouveau droit alimentaire. - Colloque CIRAD. Faculté de pharmacie, CDCM Faculté de droit de Montpellier (2005) t 1 et (2007) t 2.
VIRUEGA (J.-L.) - Traçabilité. - Éditions d'organisation, 01-2005.
TEMPLE (H.) - Une nouvelle mission de l'avocat : la prévention des risques judiciaires et des crises en matière de consommation. - Revue française de gestion industrielle, vol. 26, no 4 (2008).
TEMPLE (H.) - La traçabilité des produits : contraintes juridique et technique - . ACCOMEX CCI Paris 2007 no 76/77 p. 79.
HAUT DE PAGE
Évènements CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement http://www.cirad.fr/fr/agenda/index.php
Colloques CDCM (Centre du droit à la consommation et du marché) http://dynamiques-du-droit.cnrs.fr
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