#

Réglementation

Réglementation dans les livres blancs


Réglementation dans les conférences en ligne


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 avr. 2024
  • |
  • Réf : 23
  • ARTICLE INTERACTIF
  • |
  • 10 mai 2024
  • |
  • Réf : C4316

Dimensionnement des chaussées routières

Cet article traite du dimensionnement des chaussées routières. Après un bref survol historique des méthodes de dimensionnement, pratiquées dans différents pays, l’article présente l’évolution de la méthode de dimensionnement en France et les différents documents publiés par le réseau scientifique et technique, ainsi que les différentes normes. L’article souligne les spécificités de la méthode de dimensionnement appliquée en France et la richesse des solutions en matière de structures de chaussées. Il pointe aussi l’importance accordée en France à la qualité des plateformes supports et le rôle qu’elles jouent pour assurer la pérennité des chaussées, vis-à-vis des sollicitations du trafic et des conditions climatiques.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juil. 2024
  • |
  • Réf : G1835

COV (composés organiques volatils)

Cet article est consacré au traitement des composés organiques volatils (COV) présents dans l’air, en englobant la santé humaine et la protection de l’environnement. Après une présentation des sources et des impacts des COV, il expose les méthodes d’échantillonnage et d’analyse ponctuelle, ainsi que les analyses en continu dans l’air ambiant ou dans les émissions gazeuses industrielles. Des notions sur la ventilation et sur les rideaux d’air sont présentées. Il aborde ensuite les procédés de traitement classiques des émissions de COV et de quelques technologies en émergence.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 30 oct. 2023
  • |
  • Réf : 1186

Les produits biocides : obligations réglementaires

Vous mettez sur le marché européen un produit biocide. Vous vous demandez quelles sont les obligations qui en découlent.

Les produits biocides sont réglementairement en période transitoire ; avant de déterminer vos obligations, il vous faut déterminer de quelle réglementation vous dépendez.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 07 nov. 2023
  • |
  • Réf : 1648

Mettre à jour des fiches de données de sécurité (FDS) pour des substances

Vous mettez à disposition de tiers des substances et vous accompagnez vos livraisons de FDS. Vous souhaitez connaître les modalités de mise à jour de ces documents réglementaires.

  • Quelles sont les raisons conduisant à mettre à jour ses FDS substances ?
  • Quelles sont les sections les plus couramment mises à jour ?
  • Où trouver des informations pertinentes et utiles ?
  • Quel est le format réglementaire des FDS ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 31 oct. 2023
  • |
  • Réf : 1834

Comment déclarer ses produits sous Biocid (produit biocide) ?

Les metteurs sur le marché d’un produit biocide ont une obligation réglementaire de déclarer sous Biocid :

  • leurs produits biocides (PB) préalablement à leur mise sur le marché (article L. 522-2 du Code de l’environnement) ;
  • leurs quantités mises sur le marché l’année précédente (article L. 522-3 du Code de l’environnement).

Ces déclarations ont pour objectif d’aider les autorités à avoir une vision de l’ensemble de ces produits mis sur le marché du fait de leur dangerosité (il s’agit de produits servant à détruire, repousser ou rendre inoffensifs des organismes nuisibles).

Il est donc essentiel de respecter cette obligation en identifiant les produits concernés, les informations à déclarer et le mode de déclaration.

Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !