- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2024
|- Réf : G250
Les tensions sur la disponibilité des ressources naturelles non renouvelables et la nécessaire adaptation au changement climatique entérinent l'urgence de passer à un modèle d’économie circulaire. Cela se traduit par des politiques visant à réduire les quantités de déchets produits sur les territoires et orienter les modes de gestion vers plus de valorisation, tout en limitant les impacts négatifs sur l'environnement et la santé. Cet article tente de donner les clés de compréhension des évolutions de contexte réglementaire, technique et économique français en matière de gestion des déchets aux activités économiques qui souhaitent s'assurer de leur efficacité dans cette transition.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2024
|- Réf : G251
Pour faire face aux nombreux défis engendrés par la diminution de la disponibilité des ressources et la volonté de relocalisation d'industries manufacturières "vertes" à proximité des lieux de consommation, l'Union européenne a mis l'accent depuis 2008 sur la lutte contre le gaspillage et le soutien à l'économie circulaire à travers un arsenal réglementaire complet et complexe. Cet article traduit ce que la France attend des exploitants d'activités économiques pour assumer leurs responsabilités selon le principe pollueur-payeur en matière de prévention et de gestion des déchets, tout en s'assurant de leur élimination sans danger pour la santé et l'environnement. Il s'efforce également de souligner les bénéfices qu'ils peuvent en tirer.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2025
|- Réf : TR941
À l’heure des nouveaux enjeux sociétaux et environnementaux, les réglementations se multiplient et forcent la main aux entreprises de toute taille : la traçabilité n’est plus une option. Il faut collecter et traiter des données de plus en plus nombreuses, issues de sources souvent externes, pas toujours fiables. D’un système déclaratif, nous progressons vers la nécessité de prouver l’origine et la qualité d’une donnée. Connue pour ses caractéristiques de transparence, de décentralisation et d’immuabilité, la blockchain semble être idéalement adaptée à la thématique traçabilité. Ses contraintes d’usage sont à connaître, qui jusqu’à présent ont freiné son adoption.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 23 juil. 2014
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- Réf : 0346
Toute mesure est par nature une comparaison à une unité (m, kg, s, a…) qui représente une quantité bien définie et reconnue dans le monde entier. Le raccordement des instruments de mesure consiste à s’assurer qu’ils respectent cette quantité.
Les décisions industrielles s’appuient souvent sur des mesures (acceptation de lots, réglages…). La qualité desdites décisions dépend donc directement de la qualité des résultats de mesure. Le raccordement des instruments, souvent indispensable à cette dernière, est de ce fait une étape indispensable. Il fait l’objet de nombreuses dispositions qui sont reprises dans les exigences du COFRAC pour accréditer les laboratoires réalisant des prestations d’étalonnage. Cette fiche traite des sujets suivants :
- raccordement, chaîne de traçabilité métrologique ;
- traçabilité ;
- étalonnage / vérification ;
- accréditation COFRAC (ou pas ?) ;
- périodicité ;
- surveillance.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 11 juin 2013
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- Réf : 1216
En tant que producteur de déchets, vous en êtes responsable jusqu’à leur complète élimination.
Vous devez donc pouvoir justifier de votre conformité vis-à-vis de l’élimination de ceux-ci.
Dans le cas des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner convenablement, connaître les différents éléments qui peuvent le constituer ainsi que son parcours.
L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.
