Article

1 - LA TRAÇABILITÉ SELON LES TEXTES OBLIGATOIRES

  • 1.1 - Finalité de la traçabilité
  • 1.2 - Obligation de traçabilité
  • 1.3 - Sanctions de l'obligation de traçabilité
  • 1.4 - Mise en œuvre de la traçabilité et conséquences managériales

2 - PROLEPSES ET RÉFUTATION AXIOMATIQUE DES OPINIONS CONTRA LEGEM

  • 2.1 - Rapport du CNA
  • 2.2 - Supériorité du règlement européen
  • 2.3 - Dernières réfutations

3 - CONCLUSION

Article de référence | Réf : TR880 v1

Traçabilité des produits alimentaires et non alimentaires : l'ampleur des contraintes

Auteur(s) : Henri TEMPLE

Date de publication : 10 nov. 2008

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Auteur(s)

  • Henri TEMPLE : Avocat, expert international - Directeur à l'Université de Montpellier, du Centre du droit de la consommation et du marché (CDCM), du Master Consommation, de l'European Master for Consumer Affairs (EMCA)

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INTRODUCTION

Des opinions divergentes ont été émises quant à l'étendue de l'obligation de traçabilité.

Étendue restreinte pour certains ou étendue très vaste pour d'autres, ce qui est susceptible d'entraîner des conséquences managériales – et donc des coûts – ou des sanctions judiciaires.

Pour éviter de rendre la lecture difficile, il est préférable d'exposer dans une première partie l'analyse des textes obligatoires qui traitent de la traçabilité en conformité avec les règles d'interprétation qu'utiliserait probablement le juge. Car c'est lui, tôt ou tard, qui aura le dernier mot.

C'est seulement dans un appendice consacré aux arguments contraires (prolepses) que nous discuterons et – espérons-nous – réfuterons une fois pour toute les interprétations différentes.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tr880


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    1 Sources bibliographiques

    TEMPLE (H.) et al - Le nouveau droit alimentaire. - Colloque CIRAD. Faculté de pharmacie, CDCM Faculté de droit de Montpellier (2005) t 1 et (2007) t 2.

    VIRUEGA (J.-L.) - Traçabilité. - Éditions d'organisation, 01-2005.

    TEMPLE (H.) - Une nouvelle mission de l'avocat : la prévention des risques judiciaires et des crises en matière de consommation. - Revue française de gestion industrielle, vol. 26, no 4 (2008).

    TEMPLE (H.) - La traçabilité des produits : contraintes juridique et technique - . ACCOMEX CCI Paris 2007 no 76/77 p. 79.

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    2 Évènements

    Évènements CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement http://www.cirad.fr/fr/agenda/index.php

    Colloques CDCM (Centre du droit à la consommation et du marché) http://dynamiques-du-droit.cnrs.fr

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