Risques potentiels, risques résiduels, risques acceptables
Analyse de sûreté des installations nucléaires - Principes et pratiques

Pour une installation donnée, il convient tout d’abord de bien distinguer les risques potentiels et les risques résiduels. Les risques potentiels radiologiques sont associés à la nature et aux quantités de substances radioactives présentes dans l’installation ainsi qu’aux énergies capables de les disperser en son sein ou dans l’environnement. Les risques résiduels radiologiques sont ceux qui subsistent compte tenu des dispositions techniques et des mesures d’organisation prises au titre de la sûreté nucléaire (dans son acception élargie).

Les risques résiduels radiologiques associés à une installation nucléaire de base ne sauraient être rigoureusement nuls et c’est le caractère acceptable de ces risques que les pouvoirs publics doivent apprécier avant de délivrer les autorisations nécessaires à son fonctionnement. Sur un plan technique, cette appréciation ne peut être faite qu’en tenant compte à la fois du caractère plus ou moins vraisemblable et de la gravité plus ou moins importante, pour les travailleurs, les personnes du public et l’environnement, des conséquences des incidents et accidents qui pourraient affecter le fonctionnement de l’installation tout au long de son exploitation, y compris sa mise à l’arrêt définitif et son démantèlement en fin de vie. Les risques résiduels peuvent donc être, au moins en théorie, décrits en termes de probabilités et de conséquences associées.

À cet égard, la nature des installations nucléaires et l’importance des risques potentiels correspondants justifient que les pouvoirs publics y portent une attention particulière et exercent une surveillance d’une rigueur exceptionnelle. Les vingt dernières années ont de surcroît vu se développer des instruments internationaux (convention sur la sûreté nucléaire, convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs, directives européennes établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires) qui imposent notamment aux pays signataires de soumettre régulièrement leurs pratiques à des « revues par les pairs », conçues comme un moyen d’harmonisation de la sûreté nucléaire à une échelle dépassant celle des responsabilités nationales en la matière.

Il est largement (mais pas universellement) admis que des conséquences...