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1 - RÈGLEMENT DE CHANTIER

  • 1.1 - Article premier – Objectifs du règlement
  • 1.2 - Article 2 – Fonctionnement de la direction de chantier
  • 1.3 - Article 3 – Rappels des documents de référence
  • 1.4 - Article 4 – Organisation des réunions de chantier
  • 1.5 - Article 5 – Contrôles
  • 1.6 - Article 6 – Dépenses d’intérêt commun
  • 1.7 - Article 7 – Préchauffage
  • 1.8 - Article 8 – Propreté et respect
  • 1.9 - Article 9 – Dispositions particulières
  • 1.10 -  Article 10 – Annexe au règlement de chantier

2 - COMPTE PRORATA DE CHANTIER

  • 2.1 - Fonctionnement du compte prorata et du compte interentreprises
  • 2.2 - Textes généraux régissant le compte prorata de chantier
  • 2.3 - Acteurs du compte prorata (CP) et du compte interentreprises (CIE)
  • 2.4 - Deux acteurs importants extérieurs au compte prorata
  • 2.5 - Contrôle
  • 2.6 - Financement du compte prorata
  • 2.7 - Recettes
  • 2.8 - Budget et règlement
  • 2.9 - Risques et enjeux pour le gestionnaire du compte prorata
  • 2.10 -  Impayés et norme NF P03-001
  • 2.11 -  Exemple chiffré d’un compte prorata

3 - CONCLUSION

Article de référence | Réf : TBA715 v1

Règlement de chantier
Le règlement de chantier et le compte prorata

Auteur(s) : Pierre Serin

Date de publication : 10 mars 2018

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RÉSUMÉ

Trois documents sont fortement conseillés pour la réalisation d’un chantier : le règlement de chantier, le compte prorata, et le compte interentreprises ; leur importance est fonction de la taille du chantier.

Le règlement de chantier est la base de l’organisation et du fonctionnement du chantier. C’est le « qui fait quoi » entre l’équipe de la maîtrise d’œuvre et les entreprises.

Le compte prorata regroupe les dépenses engendrées pour l’action commune des entreprises et réparties entre elles suivant une clé définie. C’est le « combien dois-je la communauté en dépenses communes ».

Le compte interentreprises gère les dépenses faites par une ou plusieurs entreprises dans l’intérêt de certaines entreprises ; c’est le « qui doit à qui et combien ».

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Auteur(s)

INTRODUCTION

Le règlement de chantier et le compte prorata (ainsi que le compte interentreprises) sont des documents très importants qui conditionnent la bonne réalisation d’un chantier.

Le règlement de chantier est relatif à l’organisation et au fonctionnement du chantier.

Le compte prorata est relatif aux dépenses faites pour le compte de l’ensemble des entreprises et généralement réparti suivant le montant des travaux des marchés.

Le compte interentreprises est relatif aux dépenses engagées pour certaines entreprises ; elles le régleront suivant une proportion définie. Ces dépenses ne rentrent pas dans le compte prorata.

Si ces comptes, dont le contenu et la taille sont fonction des caractéristiques du chantier, ne sont pas obligatoires, ils sont fortement conseillés car ils permettent d’améliorer les conditions de réalisation et d’éviter les litiges financiers. Ils seront donc étudiés successivement.

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KEYWORDS

Regulation on Construction site   |   Building site Meetings   |   Prorata temporis account   |   Inter-compagny account

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba715


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1. Règlement de chantier

Le règlement de chantier est établi par le maître d’œuvre en accord avec le maître d’ouvrage. Il est défini pour l’étude de la soumission par les entreprises et figure donc dans le dossier d’appel d’offres.

Le règlement de chantier est un document qui varie suivant la nature et la taille du chantier. Cette section va développer les articles d’un règlement de chantier pour une réalisation importante avec des commentaires pour expliquer son établissement. Certains points peuvent ne pas figurer dans le règlement du chantier dans le cas des chantiers de dimensions moyenne ou petite. D’autres, comme « la sécurité de l’homme au travail », doivent impérativement y figurer et être expliqués. Un panneau d’obligations et d’interdictions (et non de recommandations) peut être affiché (figure 1) ; avant de le soumettre pour accord au maître d’ouvrage, le maître d’œuvre peut se faire aider par l’OPPBTP afin de l’améliorer.

1.1 Article premier – Objectifs du règlement

Le règlement doit être accepté par toutes les entreprises réalisatrices de la présente opération. Ce règlement définit l’organisation et le fonctionnement du chantier afin de réaliser un bâti de qualité et une bonne satisfaction des besoins des utilisateurs dans le cadre des documents contractuels.

La démarche pour son établissement nécessite :

  • une concertation confiante et franche entre les différents intervenants qui va déboucher sur une définition précise des missions de chacun ;

  • la recherche pour chaque intervenant d’une meilleure qualité de son travail, avec la recherche des moyens qu’il peut mettre en œuvre pour faciliter le travail des autres intervenants, et ainsi améliorer le bâti ;

  • un objectif commun à chacun, la recherche de la qualité avec le respect des normes et des procédures.

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1.1.1 Calendrier d’exécution

Ce document est établi par le maître d’œuvre, joint en annexe du règlement de chantier dans le dossier de consultation des entreprises.

Sa précision doit permettre...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT (FFB) -   Le compte prorata : dépenses communes de chantier  -  Dossier bâtiment actualités n° 11-2006 : http://www.ffbatiment.fr/federation-francaise-du-batiment/laffb/mediatheque/batiment-actualite.html?ID_ARTICLE=870

  • (2) - FÉDÉRATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS (FNTP) -   Le « compte prorata » ou compte de dépenses communes – Fiches explicatives  -  4 février 2011 : https://www.fntp.fr/infodoc/juridique-marches/le-compte-prorata-ou-compte-de-depenses-communes-fiches-explicatives

1 Sites Internet

Fédération nationale du bâtiment

http://www.fnb.fr

Fédération nationale des travaux publics

http://www.fntp.fr

Société mutuelle d’assurance du BTP (SMABTP)

http://www.groupe-sma.fr

Journal officiel

http://www.journal-officiel.gouv.fr

Légifrance

http://www.legifrance.gouv.fr

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2 Événements

Salon Batimat Reed Expositions, salon international de la construction ayant lieu tous les deux ans à Paris (années impaires)

http://www.batimat.com

Salon Expomat, salon international des travaux publics ayant lieu tous les deux ans à Paris (années paires)

http://www.expomat.com

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3 Normes et standards

Norme NF P03-001 - Décembre 2000 - Marchés...

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