Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
RÉSUMÉ
Trois documents sont fortement conseillés pour la réalisation d’un chantier : le règlement de chantier, le compte prorata, et le compte interentreprises ; leur importance est fonction de la taille du chantier.
Le règlement de chantier est la base de l’organisation et du fonctionnement du chantier. C’est le « qui fait quoi » entre l’équipe de la maîtrise d’œuvre et les entreprises.
Le compte prorata regroupe les dépenses engendrées pour l’action commune des entreprises et réparties entre elles suivant une clé définie. C’est le « combien dois-je la communauté en dépenses communes ».
Le compte interentreprises gère les dépenses faites par une ou plusieurs entreprises dans l’intérêt de certaines entreprises ; c’est le « qui doit à qui et combien ».
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Pierre Serin : Ingénieur ESTP et CHEBAP
INTRODUCTION
Le règlement de chantier et le compte prorata (ainsi que le compte interentreprises) sont des documents très importants qui conditionnent la bonne réalisation d’un chantier.
Le règlement de chantier est relatif à l’organisation et au fonctionnement du chantier.
Le compte prorata est relatif aux dépenses faites pour le compte de l’ensemble des entreprises et généralement réparti suivant le montant des travaux des marchés.
Le compte interentreprises est relatif aux dépenses engagées pour certaines entreprises ; elles le régleront suivant une proportion définie. Ces dépenses ne rentrent pas dans le compte prorata.
Si ces comptes, dont le contenu et la taille sont fonction des caractéristiques du chantier, ne sont pas obligatoires, ils sont fortement conseillés car ils permettent d’améliorer les conditions de réalisation et d’éviter les litiges financiers. Ils seront donc étudiés successivement.
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KEYWORDS
Regulation on Construction site | Building site Meetings | Prorata temporis account | Inter-compagny account
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Présentation
Compte prorata de chantier
En anglais
1. Règlement de chantier
Le règlement de chantier est établi par le maître d’œuvre en accord avec le maître d’ouvrage. Il est défini pour l’étude de la soumission par les entreprises et figure donc dans le dossier d’appel d’offres.
Le règlement de chantier est un document qui varie suivant la nature et la taille du chantier. Cette section va développer les articles d’un règlement de chantier pour une réalisation importante avec des commentaires pour expliquer son établissement. Certains points peuvent ne pas figurer dans le règlement du chantier dans le cas des chantiers de dimensions moyenne ou petite. D’autres, comme « la sécurité de l’homme au travail », doivent impérativement y figurer et être expliqués. Un panneau d’obligations et d’interdictions (et non de recommandations) peut être affiché (figure 1) ; avant de le soumettre pour accord au maître d’ouvrage, le maître d’œuvre peut se faire aider par l’OPPBTP afin de l’améliorer.
1.1 Article premier – Objectifs du règlement
Le règlement doit être accepté par toutes les entreprises réalisatrices de la présente opération. Ce règlement définit l’organisation et le fonctionnement du chantier afin de réaliser un bâti de qualité et une bonne satisfaction des besoins des utilisateurs dans le cadre des documents contractuels.
La démarche pour son établissement nécessite :
-
une concertation confiante et franche entre les différents intervenants qui va déboucher sur une définition précise des missions de chacun ;
-
la recherche pour chaque intervenant d’une meilleure qualité de son travail, avec la recherche des moyens qu’il peut mettre en œuvre pour faciliter le travail des autres intervenants, et ainsi améliorer le bâti ;
-
un objectif commun à chacun, la recherche de la qualité avec le respect des normes et des procédures.
Ce document est établi par le maître d’œuvre, joint en annexe du règlement de chantier dans le dossier de consultation des entreprises.
Sa précision doit permettre...
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Règlement de chantier
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT (FFB) - Le compte prorata : dépenses communes de chantier - Dossier bâtiment actualités n° 11-2006 : http://www.ffbatiment.fr/federation-francaise-du-batiment/laffb/mediatheque/batiment-actualite.html?ID_ARTICLE=870
-
(2) - FÉDÉRATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS (FNTP) - Le « compte prorata » ou compte de dépenses communes – Fiches explicatives - 4 février 2011 : https://www.fntp.fr/infodoc/juridique-marches/le-compte-prorata-ou-compte-de-depenses-communes-fiches-explicatives
Fédération nationale du bâtiment
Fédération nationale des travaux publics
Société mutuelle d’assurance du BTP (SMABTP)
Journal officiel
http://www.journal-officiel.gouv.fr
Légifrance
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Salon Batimat Reed Expositions, salon international de la construction ayant lieu tous les deux ans à Paris (années impaires)
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