Conclusion
Le règlement de chantier et le compte prorata

TBA715 v1 Article de référence

Conclusion
Le règlement de chantier et le compte prorata

Auteur(s) : Pierre Serin

Date de publication : 10 mars 2018 | Read in English

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Sommaire
Médias

Présentation

1 - Règlement de chantier

1.1 - Article premier – Objectifs du règlement
1.2 - Article 2 – Fonctionnement de la direction de chantier
1.3 - Article 3 – Rappels des documents de référence
1.4 - Article 4 – Organisation des réunions de chantier
1.5 - Article 5 – Contrôles
1.6 - Article 6 – Dépenses d’intérêt commun
1.7 - Article 7 – Préchauffage
1.8 - Article 8 – Propreté et respect
1.9 - Article 9 – Dispositions particulières
1.10 - Article 10 – Annexe au règlement de chantier

2 - Compte prorata de chantier

2.1 - Fonctionnement du compte prorata et du compte interentreprises
2.2 - Textes généraux régissant le compte prorata de chantier
2.3 - Acteurs du compte prorata (CP) et du compte interentreprises (CIE)
2.4 - Deux acteurs importants extérieurs au compte prorata
2.5 - Contrôle
2.6 - Financement du compte prorata
2.7 - Recettes
2.8 - Budget et règlement
2.9 - Risques et enjeux pour le gestionnaire du compte prorata
2.10 - Impayés et norme NF P03-001
2.11 - Exemple chiffré d’un compte prorata

3 - Conclusion

Bibliographie & annexes

Présentation

Auteur(s)

Pierre Serin : Ingénieur ESTP et CHEBAP

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INTRODUCTION

Le règlement de chantier et le compte prorata (ainsi que le compte interentreprises) sont des documents très importants qui conditionnent la bonne réalisation d’un chantier.

Le règlement de chantier est relatif à l’organisation et au fonctionnement du chantier.

Le compte prorata est relatif aux dépenses faites pour le compte de l’ensemble des entreprises et généralement réparti suivant le montant des travaux des marchés.

Le compte interentreprises est relatif aux dépenses engagées pour certaines entreprises ; elles le régleront suivant une proportion définie. Ces dépenses ne rentrent pas dans le compte prorata.

Si ces comptes, dont le contenu et la taille sont fonction des caractéristiques du chantier, ne sont pas obligatoires, ils sont fortement conseillés car ils permettent d’améliorer les conditions de réalisation et d’éviter les litiges financiers. Ils seront donc étudiés successivement.

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MOTS-CLÉS

Règlement de chantier Réunion de chantier Compte prorata Compte interentreprises

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba715

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3. Conclusion

Le règlement de chantier est établi par le maître d’œuvre et agréé par le maître d’ouvrage. Présent dans les documents d’appel de soumission, il sera rendu officiel lors de la préparation du chantier, et le montant non négligeable des dépenses qu’il contient influera sur le montant de la soumission. Il est le document le plus important pour les relations interentreprises et la maîtrise d’œuvre et la maîtrise d’ouvrage ; de lui dépend pour beaucoup de la réussite du chantier.

Le compte prorata est un élément fondamental pour la gestion d’un chantier ; il permet de répartir les dépenses dues à des usages communs, mais aussi des décisions communes. Le gestionnaire de gestion de ce compte est choisi parmi les entrepreneurs ou les sociétés spécialisées dans ce travail. Le gestionnaire du compte prorata doit être très précautionneux dans son travail, car il coure le risque, en cas d’impayé par l’une des entreprises, de ne pas pouvoir le répercuter sur les autres entreprises du compte prorata, et à être seul à en supporter les conséquences.

Le compte interentreprises, qui permet de faire le bilan de « qui doit combien à qui » entre les différents acteurs du chantier, pour les dépenses autres que les dépenses du compte prorata, est aussi utile que le compte prorata, mais plus facile à gérer.

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