Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Dès la signature d’un marché, qu’il soit public ou privé, petit ou grand, la première étape consiste à réunir tous les acteurs intervenants sur le futur chantier. Il est très important que cette concertation ait lieu avant tout début d’exécution, mais rapidement dès la notification du marché, qui rappelons-le ne signifie pas le début des travaux.
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-
Williams PAUCHET : Ex Maître d’œuvre de la Défense nationale - Formateur en direction de chantier
INTRODUCTION
La période de préparation incluse dans la durée du marché doit permettre de régler les problèmes d’organisation et de fonctionnement du chantier. C’est une période incontournable pour mettre en place tous les éléments de gestions, administratifs et techniques de la réalisation des travaux. Elle permet aussi de mettre en œuvre les installations de sécurité et de définir les rôles de chaque intervenant.
Une liste des acronymes utilisés est présentée en fin d’article.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de juil. 2022 par Williams PAUCHET
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Réunions préparatoires10. Revue de site et des projets de raccordement
10.1 Revue de site
La revue de site consiste à vérifier si tous les renseignements nécessaires au démarrage du chantier sont connus. L’intérêt est de vérifier une dernière fois avant l’engagement des travaux si tous ces renseignements sont à jour et complets.
HAUT DE PAGE10.2 Revue des projets de raccordement
La revue des projets de raccordement consiste à vérifier les renseignements connus concernant tant la voirie que les réseaux divers. L’intérêt est de faire le point de ces projets et autant que nécessaire d’engager la recherche des renseignements complémentaires.
HAUT DE PAGE10.3 Spécificités de l’opération
Lors de la réalisation de chaque opération, il existe des points particuliers qu’il importe de respecter. Il faut les signaler aux intervenants, afin qu’ils en soient avertis, en expliquant simultanément les raisons de ces particularités, les objectifs à atteindre et les diverses conséquences.
HAUT DE PAGE10.3.2 Origines des points spécifiques
Les origines de ces points particuliers sont diverses :
-
impératifs des programmes, telle la nécessité de recevoir des handicapés en fauteuil roulant ou de pouvoir faire du bruit dans une pièce sans être gêné ni gêner le voisinage, ou de pouvoir modifier ultérieurement l’affectation des lieux, etc. ;
-
impératifs du site, telle une construction en bordure d’une voie classée ou en secteur inondable, etc., les caractéristiques du site par rapport au vent, à la neige, etc. ;
-
impératifs de l’urbanisme réglementaire, le plus souvent inscrits au permis de construire, telles...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d’assurer la sécurité et de protéger la santé des -travailleurs et portant transposition de la directive du Conseil des communautés européennes n° 92-57 en date du 24 juin 1992
Décret n° 99-756 du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Décret n° 99-884 du 18 octobre 1999 modifiant le décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Arrêté du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Article L. 111-25 du Code de la construction et de l’habitation modifié par Ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 – art. 12
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l’arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
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