Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Dès la signature d’un marché, qu’il soit public ou privé, petit ou grand, la première étape consiste à réunir tous les acteurs intervenants sur le futur chantier. Il est très important que cette concertation ait lieu avant tout début d’exécution, mais rapidement dès la notification du marché, qui rappelons-le ne signifie pas le début des travaux.
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Williams PAUCHET : Ex Maître d’œuvre de la Défense nationale - Formateur en direction de chantier
INTRODUCTION
La période de préparation incluse dans la durée du marché doit permettre de régler les problèmes d’organisation et de fonctionnement du chantier. C’est une période incontournable pour mettre en place tous les éléments de gestions, administratifs et techniques de la réalisation des travaux. Elle permet aussi de mettre en œuvre les installations de sécurité et de définir les rôles de chaque intervenant.
Une liste des acronymes utilisés est présentée en fin d’article.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de juil. 2022 par Williams PAUCHET
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Missions de préparation de chantier11. Réunions préparatoires
11.1 Buts des réunions préparatoires
Les réunions préparatoires sont déclenchées sur l’initiative de la maîtrise d’œuvre. Ces réunions vont permettre de définir les rôles et responsabilités de chacun et de présenter les étapes principales de la réalisation.
HAUT DE PAGE11.1.1 Intervention du maître d’ouvrage
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Buts de la première réunion
Tous les partenaires de l’opération doivent être convoqués et représentés à la première réunion.
Au cours de cette réunion, le maître d’ouvrage :
-
donne, à l’ensemble des partenaires convoqués à la réunion, l’organisation de son équipe (services technique, comptable, financier, administratif, etc.) ;
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les informe de la personne responsable du marché.
-
-
Cas des services du maître d’ouvrage insuffisamment structurés
Quand les services du maître d’ouvrage sont insuffisamment structurés, ce dernier peut recourir aux services d’un maître d’ouvrage délégué ou à un conducteur d’opération.
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Connaissance du maître d’ouvrage
Les responsables des travaux de chaque entreprise connaîtront ainsi de manière précise le maître d’ouvrage auquel ils ont affaire (privé ou public, intervenant en direct ou mandatant une personne, etc.) et qui constituera pour eux l’interlocuteur privilégié au cours de toute la période de réalisation à venir.
-
Rôle d’arbitrage et objectifs du maître d’ouvrage
Le maître d’ouvrage présente son rôle au cours de la phase de préparation, au cours de la réalisation et après celle-ci. Son rôle d’arbitrage avec tous les intervenants est ainsi rappelé, tant en ce qui concerne les contrats (acceptation des sous-traitances, etc.), que les relations entre les parties et la gestion.
Le maître d’ouvrage présente :
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les objectifs principaux de l’opération ;
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certaines spécificités...
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Réunions préparatoires
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d’assurer la sécurité et de protéger la santé des -travailleurs et portant transposition de la directive du Conseil des communautés européennes n° 92-57 en date du 24 juin 1992
Décret n° 99-756 du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Décret n° 99-884 du 18 octobre 1999 modifiant le décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Arrêté du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Article L. 111-25 du Code de la construction et de l’habitation modifié par Ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 – art. 12
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l’arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
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