Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Dès la signature d’un marché, qu’il soit public ou privé, petit ou grand, la première étape consiste à réunir tous les acteurs intervenants sur le futur chantier. Il est très important que cette concertation ait lieu avant tout début d’exécution, mais rapidement dès la notification du marché, qui rappelons-le ne signifie pas le début des travaux.
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Williams PAUCHET : Ex Maître d’œuvre de la Défense nationale - Formateur en direction de chantier
INTRODUCTION
La période de préparation incluse dans la durée du marché doit permettre de régler les problèmes d’organisation et de fonctionnement du chantier. C’est une période incontournable pour mettre en place tous les éléments de gestions, administratifs et techniques de la réalisation des travaux. Elle permet aussi de mettre en œuvre les installations de sécurité et de définir les rôles de chaque intervenant.
Une liste des acronymes utilisés est présentée en fin d’article.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de juil. 2022 par Williams PAUCHET
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Textes réglementaires4. Objectifs de la préparation de l’exécution
Le travail de préparation collectif peut être balisé en définissant ses objectifs majeurs. Six objectifs principaux constituent l’ensemble de la préparation de chantier. On peut formuler deux remarques :
-
si ces différents objectifs ne sont pas tous nouveaux, la procédure suivie est toutefois nouvelle ;
-
certains objectifs sont plus novateurs quant à leur formulation même.
4.1 Procédure nouvelle
-
Approche traditionnelle
Traditionnellement, chaque intervenant a toujours dû :
-
procéder aux diverses revues ;
-
établir le dossier bon pour exécution ;
-
élaborer des plannings ;
-
préparer l’organisation de son travail.
Mais si l’on se réfère à la tradition, chaque intervenant procède à cette préparation de manière interne, relativement isolé, en relation partielle et très ponctuelle avec l’entreprise de gros œuvre ou le maître d’œuvre. Pour les opérations de construction de bâtiments, le travail avec l’ensemble des corps d’état au cours de la phase préparatoire, permettant seul une véritable concertation, est en revanche quasi exceptionnel. Le résultat final du travail de chacun n’apparaissant qu’au moment de la réalisation : des incompatibilités ou des impossibilités ne manquent pas de surgir.
-
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Mieux gérer les dysfonctionnements potentiels
En revanche, un changement dans les méthodes de travail, grâce à une approche collective préalable autorisant une coordination des intentions et des moyens, permet de mieux gérer les dysfonctionnements potentiels susceptibles de surgir lors de la réalisation. Les nouveaux acteurs, hommes de chantier, ont des modalités d’intervention différentes des concepteurs, et la période de préparation doit être mise à profit pour se rencontrer avant la réalisation des travaux.
4.2 Procédures collectives
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Mettre au point collectivement des procédures facilitant les échanges entre partenaires
Certains objectifs sont plus novateurs quant à leur formulation...
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Objectifs de la préparation de l’exécution
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d’assurer la sécurité et de protéger la santé des -travailleurs et portant transposition de la directive du Conseil des communautés européennes n° 92-57 en date du 24 juin 1992
Décret n° 99-756 du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Décret n° 99-884 du 18 octobre 1999 modifiant le décret n° 85-682 du 4 juillet 1985 relatif à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
Arrêté du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l’accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 91-663 du 13 juillet 1991
Article L. 111-25 du Code de la construction et de l’habitation modifié par Ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 – art. 12
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l’arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux
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