Pollution de l’air

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Auteur(s)

Jean-Louis SEVEQUE : Docteur en géochimie - Consultant Expert judiciaire près la cour d’appel d’Amiens

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INTRODUCTION

Le fonctionnement d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) a une influence certaine sur l’environnement. Il est nécessaire d’évaluer ces effets directs ou indirects, temporaires et permanents, de l’installation sur l’environnement et, en particulier, sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques, sur la commodité du voisinage (bruit, vibrations, odeurs, émissions lumineuses) ou sur l’agriculture, l’hygiène, la salubrité ou la sécurité publique, sur la protection des biens matériels et du patrimoine culturel. Cette analyse précise notamment, si besoin est, l’origine, la nature et la gravité des pollutions de l’air, de l’eau et des sols, le volume et le caractère polluant des déchets, le niveau acoustique des appareils qui seront employés ainsi que les vibrations qu’ils peuvent provoquer, le mode et les conditions d’approvisionnement en eau et d’utilisation de l’eau. Plus concrètement, l’étude d’impact doit permettre pour chacun des grands types de nuisance (pollution de l’eau, pollution de l’air, bruit, déchets...) de connaître les effets bruts de l’installation sur l’environnement pour chacune de ces nuisances.

Cet article est le deuxième volet concernant l’étude d’impact des ICPE qui comprend :

Étude d’impact des ICPE- État initial « Étude d’impact des ICPE. Etat initial du site et de son environnement » ;

[G 4 201] « Étude d’impact des ICPE. Effet de l’installation » ;

Étude d’impact des ICPE- Mesures compensatoires « Étude d’impact des ICPE. Mesures compensatoires ».

Ces articles sont complétés par un fascicule de documentation :

Étude d’impact des ICPE. « Pour en savoir plus ».

Pour de plus amples renseignements, le lecteur pourra consulter les différentes rubriques du traité Environnement en particulier la rubrique « Thèmes environnementaux ».

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g4201

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Bruit et vibrations

4. Pollution de l’air

L’influence des rejets atmosphériques d’une installation classée pour la protection de l’environnement sur la qualité de l’air représente le deuxième point important à prendre en compte dans l’étude d’impact.

Les différentes études menées sur la qualité de l’air du site ont permis de prendre en compte cet élément fondamental « air », et de déterminer les conséquences qui s’imposent vis-à-vis de l’exploitation. La difficulté ici est de bien recenser, à travers l’ensemble des activités qui sont ou seront exercées sur le site, les émissions possibles dans l’atmosphère, que ce soit en situation normale ou en situation dégradée.

Chaque dossier est un dossier particulier avec ses propres spécificités industrielles, mais, les points suivants, que l’on retrouve en toutes circonstances, doivent être étudiés :

chaufferie (puissance, nature et teneur en soufre du combustible utilisé) ;
origine et nature des produits rejetés à l’atmosphère (fumées, vapeurs, poussières, solvants...) ;
flux horaires et concentrations en polluants de ces rejets ;
polluants éventuels rejetés par l’air de ventilation des ateliers (nature et flux) ;
rejets ponctuels (purges, procédés discontinus, soupapes) ;
existence de produits odorants ;
hauteur des émissaires...

A ce stade du dossier, il importe de donner uniquement la liste, si possible quantitative, des interactions avec le domaine « air » ; il ne faut pas faire état des mesures compensatoires envisagées ou déjà existantes.

4.1 Impact sur l’air

Le recensement des interactions atmosphériques entre industrie et air n’est pas chose aisée : les polluants de l’atmosphère sont, bien évidemment, nombreux. Les polluants principaux, c’est-à-dire ceux émis en quantité importante sur l’ensemble du territoire ou au plan local, sont rappelés dans l’encadré 2.

Encadré 2 – Principaux polluants de l’atmosphère

Le dioxyde et le trioxyde de soufre sont intimement liés à la combustion des combustibles fossiles solides ou liquides (fuel lourd, fuel léger, FOD, charbon) et de...