Bibliographie & annexes
Présentation
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NOTE DE L'ÉDITEUR
La norme NF EN ISO 2143 de novembre 2010 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 2143 (A91-482) "Anodisation de l'aluminium et de ses alliages - Appréciation de la perte du pouvoir absorbant des couches anodiques après colmatage - Essai à la goutte de colorant avec action acide " Révision 2018
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1802 (mars 2018).
RÉSUMÉ
Les matériaux et objets destinés à rentrer en contact avec des denrées alimentaires se doivent d'être aptes à l’emploi, notamment sur l'aspect de la sécurité sanitaire . Conformément à la réglementation en vigueur, ils sont tenus de respecter les critères de choix des matières premières définis en adéquation avec les conditions d’emploi. Sont listés dans cet article pour chaque type de matériau les domaines d’application, les restrictions d’emploi, les critères d’aptitude au contact alimentaire, et les limites d’acceptabilité. La réglementation spécifique ne couvrant pas tous les aspects ou domaines, certaines modalités sont parfois présentées en l’absence de texte réglementaire.
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Lire l’articleAuteur(s)
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Albert KOZLOWSKI : Ancien président de la Commission BNS « aciers pour contact alimentaire » - Bureau de normalisation de la siderurgie BNS - Ingénieur conseil FFA (Fédération française de l'acier)
INTRODUCTION
L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :
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l'article actuel Critères de choix ;
Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.
Une fiche générale précise les mesures spécifiques françaises pour des matériaux qui ne sont pas encore soumis à des dispositions réglementaires européennes. Ces mesures spécifiques sont précisées dans le décret N° 2008/1469 et dans le décret N° 92/631.
Cette fiche générale, initialement rattachée à la note d’information DGCCRF N° 2004-64 du 6 mai 2004, a été révisée en mai 2009. Elle présente le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent les réglementations spécifiques pour différents types de matériaux (le cadre général harmonisé est défini par le règlement CE N° 1935/2004, il est complété par des mesures spécifiques harmonisées : directives ou réglements).
La fiche générale précise en outre :
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les modalités d’application du principe d’inertie (essais de migration et essais organoleptiques) ;
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la durée de validité des essais de migration (5 ans) ;
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l’obligation de déclaration écrite de conformité ;
-
les indications accompagnant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments (marquage, étiquetage) ;
-
la traçabilité ;
-
les responsabilités des opérateurs ;
-
les sanctions.
Cette fiche est régulièrement mise à jour par la DGCCRF.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 1 de déc. 2004 par Albert KOZLOWSKI
DOI (Digital Object Identifier)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
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Papiers et cartons
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20. Verre - Cristal - Céramique - Vitrocéramique - Objets émaillés
20.1 Domaine d’application
Sont concernés les matériaux constitués de verre, de cristal, de céramique, de vitrocéramique et les objets émaillés, et qui à l'état de produits finis sont destinés à entrer en contact direct avec des denrées, produits et boissons alimentaires.
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On entend par verre, un matériau inorganique non métallique, obtenu par fusion complète de matières premières à température élevée, en un liquide homogène qui se refroidit ensuite à l'état rigide essentiellement sans cristallisation. Les objets en verre peuvent être unis et/ou décorés.
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On entend par céramique, un mélange de matériaux inorganiques, d'une teneur généralement élevée en argile ou en silicate, auxquelles sont ajoutées éventuellement de faibles quantités de matières organiques. Les objets en céramique sont d'abord formés et la forme obtenue est fixée de façon permanente par cuisson. Ils peuvent être vitrifiés, émaillés et/ou décorés.
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On entend par vitrocéramique, un matériau inorganique non métallique obtenu par fusion à haute température de matières premières principalement minérales, le liquide homogène étant refroidi progressivement après mise en forme puis cristallisé à un certain degré par traitement thermique. Les objets en vitrocéramique peuvent être unis et/ou décorés.
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On entend par cristal, les matériaux inorganiques non métalliques comme désignés dans la directive 69-493 du 15/12/69.
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On entend par objets émaillés, des objets ayant un revêtement fondu en une ou plusieurs couches résultant de la fusion ou du frittage de constituants non organiques.
20.2 Critères d'aptitude au contact alimentaire
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Industrial guidelines en traceability
http://www.mast.is/uploads/document/Skyrslur/rekianleikiskyrsla.pdf
-
Formulaire type de déclaration de conformité réglementaire
-
Brochure 1227 du JORF
Matériaux au contact des denrées alimentaires produits de nettoyage de ces...
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