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RÉSUMÉ
La gestion des catastrophes naturelles et des grandes épidémies pourrait se révéler complexe si, sur le plan mondial, des réglementations et des normes n’avaient pas été préparées. La disponibilité de nouveaux matériels électroniques de santé imposait un effort global de rationalisation. Cet article résume le rôle et les relations de divers organismes impliqués dans la définition de ces matériels et dans la réglementation afférente. L'Organisation mondiale de la santé apporte sa spécificité aux nombreuses instances de normalisation de ces matériels. Les aspects relatifs aux échanges de données médicales, ainsi que les normes et réglementations relatives aux médicaments, sont brièvement évoqués.
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-
Daniel BATTU : Consultant honoraire télécommunications (ECTI), Rennes, France
INTRODUCTION
Les technologies de l’information et de la communication (TIC) contribuent à soutenir le développement et la gestion de la médecine conventionnelle. Elles offrent une excellente opportunité pour rationaliser l’organisation des soins par spécialité médicale sur le plan national et démontrer la rentabilité économique des structures et des méthodes les plus adaptées.
L’Organisation mondiale de la santé (OMS), soutenue par les Nations unies et certaines fondations caritatives, définit les programmes de recherche, coordonne la terminologie et l’usage des normes et principes réglementaires. Elle présente des options d’intervention fondées sur des données probantes, avec un soutien technique aux pays les plus démunis.
Grâce à l’étroite collaboration établie entre les nombreuses entités de normalisation créées à travers le monde, les travaux d’analyse et de recherche sur la santé humaine et le bien-être physique progressent rapidement. Ces travaux associent le monde médical et celui des TIC, tout en respectant les règles morales généralement acceptées et les bonnes pratiques relatives à la sécurité des transactions. Les transferts d’informations de santé personnelle sont effectués en toute confidentialité. La fabrication des produits pharmaceutiques est encadrée par des normes strictes que la réglementation internationale tente de maintenir dans toutes les régions du monde.
Dans chaque pays, les TIC peuvent contribuer à la réduction des dépenses de santé tout en améliorant le niveau de la qualité des systèmes de soins. Par la description du paysage des entités de réglementation et de normalisation impliquées, cet article tente d’indiquer de façon objective le découpage des responsabilités actuellement assumées aux niveaux national et international. La gestion mondiale ou nationale du domaine de la santé constitue probablement l’activité humaine la plus importante et la mouvance continue des technologies impliquées suppose d’assurer une adaptation précise et constante.
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- Version archivée 1 de août 2015 par Daniel BATTU
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8. La santé électronique réglementée et normalisée
Face aux enjeux médicaux, économiques et organisationnels, la coordination des parcours de soins avec le concours des TIC apparaît comme l’évolution la plus structurante du système de santé. Les résultats tangibles n’ont pu être rendus possibles que grâce à un effort très important de coordination réglementaire et de normalisation internationales. Le cadre législatif et réglementaire organise les entités qui participent à cet effort national. Le développement des télécommunications et des TIC a apporté, à cet égard, des éléments favorables à la transformation de la médecine.
Grâce à leurs interfaces normalisées, les terminaux numériques fixes et mobiles permettent d’envisager la mise en place d’un système de soins au bénéfice de tous fournissant, par l’établissement de statistiques, un état relativement précis de l’état de santé de la population nationale.
Chaque pays souhaite réduire les dépenses de son système de soins et, grâce aux TIC, l’introduction du numérique dans les procédures de santé ouvre l’espoir d’une forte réduction des dépenses associées à une simplification administrative et permet aujourd’hui d’envisager partout dans le monde des soins de meilleure qualité pour tous.
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La santé électronique réglementée et normalisée
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - FARMER (P.) - Partner to the poor: a Paul Farmer reader. - University of California Press 2010. « When People Come First Critical Studies in Global Health », University of California Press (2010), Éditions BIEHL (J.), PETRYNA (A.), Princeton University Press (juillet 2013).
-
(2) - BATTU (D.) - Normalisation des télécommunications et des TIC - [TE 7 020] (novembre 2013).
-
(4) - La santé en France et en Europe : convergences et contrastes. - La Documentation française (2012).
-
(5) - The National eHealth Strategy Toolkit – Guide pratique sur les stratégies nationales en matière de cybersanté. - OMS et UIT.
-
(6)...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
1 Organismes – Associations – Fédérations (liste non exhaustive)
AFNOR http://www.afnor.org
CEN-Cenelec http://www.cencenelec.eu
ERCIM (European Research Consortium for Informatics and Mathematics) https://ercim-news.ercim.eu/
ETSI http://www.etsi.orgEURAS – European Academy for Standardisation http://www.euras.org/
ICES – International Cooperation for Education about Standardization http://www.standards-education.org/
IEC http://www.iec.ch
ISO http://www.iso.org
OMS http://who.int/fr
UIT-T http://itu.int/en/ITU-T/e-Health
3GPP http://www.3gpp.org
HAUT DE PAGE
« European Summit on Innovation for active and Healthy Ageing », Bruxelles.
« E-health testing and showcasing event », Genève.
« ITU Regional Workshop for Europe and CIS on eHealth development », Odessa, Ukraine (2018).
« 24th ISfTeH International Conference », Lisbonne ou Luxembourg.
« Health 2.0 Annual Conference », Santa Clara, CA.
« EURAS Workshoop ».
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