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Article

1 - RÈGLEMENT EUROPÉEN 178/2002

  • 1.1 - Points essentiels
  • 1.2 - Enjeux
  • 1.3 - Perspectives

2 - TRAÇABILITÉ : RÉALITÉ DU TERRAIN

  • 2.1 - Définition
  • 2.2 - Contraintes
  • 2.3 - Faut-il informatiser la traçabilité ?

3 - QUALIBOO

4 - CONCLUSION

Article de référence | Réf : F1163 v1

Règlement européen 178/2002
Traçabilité des denrées alimentaires - Exemple d’un système informatisé

Auteur(s) : Jean-Luc BAYRE

Date de publication : 10 juin 2005

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Version en anglais En anglais

RÉSUMÉ

La filière agroalimentaire n’échappe pas à l’obligation de traçabilité des produits qu’elle fabrique. La réglementation européenne est là pour le rappeler et les exigences des clients également. L’assurance Qualité tente de mettre en place des systèmes performants et fiables afin d’atteindre les objectifs fixés. Cet article a fait le choix de présenter le logiciel Qualiboo, cet outil permet d’informatiser la traçabilité sans perturber la productivité de l’entreprise.

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Auteur(s)

  • Jean-Luc BAYRE : Ingénieur INSA Toulouse - Chargé d’affaires agroalimentaire - IER (Impression Édition des Résultats)

INTRODUCTION

Beaucoup d’entreprises de la filière agroalimentaire ont, depuis longtemps déjà, mis en place les procédures nécessaires à la traçabilité des produits qu’elles fabriquent.

Dans la majeure partie des cas, les enregistrements liés à l’assurance Qualité sont réalisés au moyen de « fiches suiveuses » papier. Même si les systèmes mis en place permettent d’atteindre les objectifs fixés, il n’en reste pas moins que leur fiabilité peut être largement améliorée.

La réglementation de plus en plus contraignante et la nécessité de répondre aux exigences de leurs clients poussent les responsables Qualité à étudier les possibilités d’information de la traçabilité.

C’est pour répondre à leurs attentes que le logiciel Qualiboo (progiciel + système d’acquisition des données) a été créé.

Après avoir rappelé les points importants de la réglementation européenne relatifs à la traçabilité, nous examinerons quels peuvent être les principaux obstacles à l’informatisation puis nous montrerons comment ce système permet de s’affranchir de ces difficultés.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-f1163


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1. Règlement européen 178/2002

Au 1er janvier 2005 la traçabilité est devenue « obligatoire » avec l’application de la réglementation européenne CE 178/2002 qui fixe, entre autres, les procédures à mettre en œuvre pour garantir la sécurité des denrées alimentaires.

Quelles sont les conséquences de cette réglementation pour les acteurs de la filière agroalimentaire ?

Quel est leur niveau de responsabilité ?

Quels sont les moyens et les méthodes à mettre en œuvre pour respecter les exigences réglementaires ?

Pour les aider à interpréter les textes, le Conseil national de l’alimentation (CNA) a édité un rapport [1] qui permet de dégager les points importants de la réglementation.

1.1 Points essentiels

  • Le domaine des responsabilités est élargi à l’ensemble des acteurs de la filière. La traçabilité doit être assurée à chaque étape, de la production des matières premières à la distribution des produits finis, en passant par la transformation.

  • Pour un industriel transformateur, « il s’agit de pouvoir tracer le cheminement d’un produit par identification des fournisseurs, pour les produits « entrants » dans l’entreprise, et des clients professionnels pour les produits « sortants ». Un produit doit pouvoir être retrouvé, qu’il s’agisse d’une denrée alimentaire subissant ou non une transformation entre son entrée et sa sortie de l’entreprise ou qu’il s’agisse d’une substance qui entre dans l’entreprise pour être incorporée dans un produit transformé ou susceptible d’y être incorporée. »

  • Dans la lettre, le règlement prévoit une traçabilité à la fois à l’amont et à l’aval du processus de transformation sans définir de règle concernant la traçabilité interne. Il ne se préoccupe donc pas d’établir de lien entre les matières premières et les produits finis.

  • Dans l’esprit, la mise en place d’une traçabilité interne est une conséquence logique qui permet :

    • de limiter l’importance des retraits en cas de crise ;

    • de remonter la chaîne des responsabilités ;

    • de...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   *  -  Rapport sur la préparation de l’entrée en vigueur, au 1er janvier 2005, de certaines dispositions du règlement CE no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, qui concernent les entreprises, Conseil National de l’Alimentation, 5 juillet 2004.

1 Réglementation

Règlement CE no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des aliments.

HAUT DE PAGE

2 Organismes

GENCOD : Groupe d’étude et de normalisation codification (GS1 France)

DGAI : Direction générale de l’alimentation (ministère de l’agriculture et de la pêche)

ARIA Midi-Pyrénées : Association régionale des industries alimentaires

HAUT DE PAGE

3 Sites Internet

http://www.recape.fr : site de l’entreprise Recapé sa

http://www.qualiboo.fr : présentation du concept de traçabilité Qualiboo

http://www.ier.fr : prestataire matériel et logiciels d’identification automatique

http://www.afnor.fr :...

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