Bibliographie & annexes
Présentation
English
RÉSUMÉ
Le contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser bon nombre d’informations concernant le Programme, les lots techniques, les phases d’exécution, les tâches à accomplir. Certains points ne sont pas spécifiques à ce type de contrat, d’autres sont fortement liés aux opérations de réalisation et à la structure d’organisation. Cet article prend soin de présenter les concepts techniques de base afin de dissiper les problèmes d’incompréhension mutuelle.
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-
Gilles CASTAN : Direction juridique de Thales Engineering & Consulting
INTRODUCTION
Comme tout contrat, le Contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser, notamment au plan technique, ce qui doit être fait, comment cela doit être fait et quand cela doit être fait :
-
le Programme décrit ce qui doit être fait ;
-
les lots techniques décrivent les parties du Programme à la charge du Maître d’œuvre ;
-
les Phases d’exécution du Contrat de maîtrise d’œuvre décrivent les tâches à accomplir par les parties et l’ordre dans lequel elles s’accomplissent ;
-
les devoirs du Client et des tierces parties permettent de lister les activités extérieures à la maîtrise d’œuvre qui lui sont opposables ;
-
la structure d’organisation du Projet a pour objet de décrire l’organisation humaine de celui-ci ;
-
le planning prévisionnel du Projet a pour objet de décrire l’organisation temporelle de celui-ci.
Les trois derniers points sont classiques. Ils ne sont pas spécifiques au Contrat de maîtrise d’œuvre et se retrouvent largement dans toute forme de contrat. En revanche, les trois premiers points sont très largement spécifiques aux opérations de réalisation d’investissement. Des non-spécialistes de la matière parleraient de cahier des charges : c’est clairement le cas pour le Maître d’œuvre.
Une attention particulière a été portée à l’identification des concepts de base à connaître en matière technique pour partager un langage commun qui permette à tous de comprendre la même chose. En effet, selon notre expérience, l’échec d’un Projet vient trop fréquemment d’une incompréhension mutuelle. Les dispositions techniques de l’exécution font l’objet de Contrats de l’ingénierie- Annexe 2 : dispositions techniques (partie 2). Les dispositions financières (annexe 3) sont traitées dans Contrats de l’ingénierie- Annexe 3 : Dispositions financières.
les opinions exprimées sont celles de l’auteur et n’engagent pas son employeur.
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Programme
English
2. Lots techniques
-
Clause A : Lots techniques assumés par le Maître d’œuvre
Les lots techniques assumés par le Maître d’œuvre sont ci-après décrits :
-
... ;
-
... .
-
-
Clause B : Lots techniques assumés par le Client
Les autres lots techniques, qui ne sont pas expressément décrits à la clause A ci-avant, sont assumés par le Client.
Commentaire général concernant les lots techniques :
Le texte est à élaborer au cas par cas.
Il faut identifier les domaines techniques dont le Maître d’œuvre a la charge :
-
d’une part, par opposition à ceux que le Client a conservé ;
-
d’autre part, si la maîtrise d’œuvre est composée de plusieurs intervenants dans le cadre d’un groupement momentané d’entreprises (§ 2.4 de l’annexe 1 Contrats de l’ingénierie- Annexe 1 : Dispositions administratives). Dans ce denier cas, un tableau de répartition des lots techniques, des tâches à accomplir dans les phases d’exécution du Contrat et des prix entre cotraitants doit être ici inséré.
Usuellement, l’ingénierie décompose le Produit en différentes spécialités techniques. Elles sont alors désignées en abrégé par le terme lot (package). Un lot est un ensemble cohérent et homogène de tâches rattachées à un élément de l’arborescence-produit ou éventuellement de l’arborescence-fonction, confiés à un responsable, pouvant être contrôlée en coût, en délai, en performance technique et par ses données d’entrée (ressources consommées) et de sortie (délivrables). En France, on les rencontre souvent sous le vocable de lots techniques (work sections) lorsqu’ils concernent...
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Lots techniques
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - ARMAND (J.), RAFFESTIN (Y.), HAXAIRE (P.), DEBAVEYE (H.) - 150 séquences pour mener une opération de construction. - Le Moniteur (2000).
-
(2) - BOURGEOIS (J.P.) - Gestion de projet. - T 7 700, Conception et production (1997).
-
(3) - ESTINGOY (P.), RABATEL (M.) - Montage et suivi d’une opération de construction. - Le Moniteur (2002).
-
(4) - JOLY (M.) - Organisation générale d’un projet d’usine ou d’atelier. - A 8 100, Conception et production (1989).
-
(5) - LE BISSONNAIS (J.) - Management de projet. Les processus (d’après ISO 10006). - AG 3 150, Conception et production (2000).
-
(6) - PAUTOT (S.) - Guide de l’exportation du bâtiment et des travaux publics. - Le Moniteur (1980).
- ...
ANNEXES
-
1 Réglementation
-
2 Normalisation
- 2.1 Association française de normalisation (Afnor) 2.1.1 Terminologie
- 2.2 Étude et développement du logiciel
- 2.3 Index de certaines normes à l’usage des bureaux d’études dans les activités d’ingénierie 2.3.1 Cannelures et dentelures
2.1.2 Gestion de projet
2.3.2 Choix des vues
2.3.3 Cotation
2.3.4 Cotes
2.3.5 Échelles
2.3.6 Écriture
2.3.7 État de surface
2.3.8 Filetage
2.3.9 Flèches repérées, hachures
2.3.10 Joints d’étanchéité
2.3.11 Maximum de matière
2.3.12 Nombres normaux
2.3.13 Orientation géométrique
2.3.14 Position, projection
2.3.15 Principes
2.3.16 Repères
2.3.17 Représentation
2.3.18 Représentation des tuyauteries industrielles
2.3.19 Représentation...
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