Contrats de l’ingénierie - Annexe 2 : dispositions techniques (partie 1)

Comme tout contrat, le Contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser, notamment au plan technique, ce qui doit être fait, comment cela doit être fait et quand cela doit être fait :

• le Programme décrit ce qui doit être fait ;

• les lots techniques décrivent les parties du Programme à la charge du Maître d’œuvre ;

• les Phases d’exécution du Contrat de maîtrise d’œuvre décrivent les tâches à accomplir par les parties et l’ordre dans lequel elles s’accomplissent ;

• les devoirs du Client et des tierces parties permettent de lister les activités extérieures à la maîtrise d’œuvre qui lui sont opposables ;

• la structure d’organisation du Projet a pour objet de décrire l’organisation humaine de celui-ci ;

• le planning prévisionnel du Projet a pour objet de décrire l’organisation temporelle de celui-ci.

Les trois derniers points sont classiques. Ils ne sont pas spécifiques au Contrat de maîtrise d’œuvre et se retrouvent largement dans toute forme de contrat. En revanche, les trois premiers points sont très largement spécifiques aux opérations de réalisation d’investissement. Des non-spécialistes de la matière parleraient de cahier des charges : c’est clairement le cas pour le Maître d’œuvre.

Une attention particulière a été portée à l’identification des concepts de base à connaître en matière technique pour partager un langage commun qui permette à tous de comprendre la même chose. En effet, selon notre expérience, l’échec d’un Projet vient trop fréquemment d’une incompréhension mutuelle. Les dispositions techniques de l’exécution font l’objet de Contrats de l’ingénierie- Annexe 2 : dispositions techniques (partie 2). Les dispositions financières (annexe 3) sont traitées dans Contrats de l’ingénierie- Annexe 3 : Dispositions financières.