Bibliographie & annexes
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NOTE DE L'ÉDITEUR
Article en cours d'actualisation
RÉSUMÉ
Depuis plusieurs décennies, de nombreuses études épidémiologiques réalisées dans différentes parties fortement urbanisées du monde ont montré l'existence de liens entre les niveaux usuels de composés indésirables dans l'air urbain et la santé des populations. La lutte contre la pollution atmosphérique est plus que jamais d’actualité, l’effet de serre venant s’ajouter à cette problématique. Grâce à un important programme de modernisation et d'extension engagé, le dispositif français de surveillance de la qualité de l'air dispose actuellement de moyens conséquents. Le présent article décrit l'ensemble du dispositif national de surveillance de la qualité de l'air mis en œuvre afin de répondre aux exigences réglementaires européennes, tant sur le plan technique qu'organisationnel. Des possibilités d'évolution sont également suggérées.
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Over several decades, many epidemiological studies carried out in several highly urbanized areas in the world have proven the existence of links between urban air and population health. Fighting not only against air pollution but also greenhouse gas emissions has become a crucial issue. By means of the launching of an extensive program of modernization and extension, the French air quality surveillance instrument now benefits from substantial resources. This article describes the entire French air quality surveillance instrument implemented in order to comply with the European regulatory requirements at the technical and organizational level. Possible developments are also suggested.
Auteur(s)
-
François MATHÉ : Ingénieur-chimiste de l'École nationale supérieure de chimie de Lille, docteur ès sciences - Enseignant-chercheur - École des mines de Douai, département chimie et environnement
-
Jean-Luc HOUDRET : Docteur ès sciences - Enseignant-chercheur - École des mines de Douai, département chimie et environnement
INTRODUCTION
Les épisodes de forte dégradation de la qualité de l'air survenus dans la première moitié du XXe siècle, en particulier, celui de Londres en 1952 à l'origine du décès de plusieurs milliers de personnes, ont amené à une prise de conscience des effets néfastes de la pollution atmosphérique sur la santé Surveillance de la qualité de l'air : le dispositif français [1]. Depuis ces 30 dernières années, de nombreuses études épidémiologiques réalisées dans différentes parties fortement urbanisées du monde ont, en outre, montré l'existence de liens entre les niveaux usuels de composés indésirables dans l'air urbain et la santé des populations en termes de mortalité, d'hospitalisation, de recours aux services d'urgences et de consultations médicales entre autres. Ces études mettent ainsi en évidence des liens entre les teneurs en polluants gazeux et particulaires ambiants et la mortalité, et cela même pour des niveaux inférieurs aux seuils réglementaires en vigueur.
La surveillance de la qualité de l'air ambiant extérieur a débuté au début des années 1960 pour ce qui concerne les dépositions de particules, puis s'est étoffée au début des années 1970 par la surveillance de polluants gazeux et particulaires présents dans l'air ambiant, à l'aide de méthodes manuelles basées essentiellement sur l'analyse chimique différée en laboratoire (surtout l'acidité forte et les fumées noires). Ces prestations ont été développées et mises en place sur le terrain par des laboratoires régionaux existants.
Ce n'est qu'à la fin des années 1970 que des techniques automatiques ont commencé à remplacer les méthodes initiales, au sein de ces mêmes laboratoires, et dans les associations régionales qui ont été créées progressivement dans un cadre national concerté qui s'est affiné par la suite au fil des années et des connaissances nouvelles.
L'influence communautaire s'est exprimée à partir de 1979 par la première directive européenne « SO2 et poussières » (directive 80/779/CE), et ce n'est qu'en 1996, que l'Union européenne définit le cadre de l'évaluation et de la gestion de la qualité de l'air dans l'Europe communautaire au travers de la directive no 96/62/CE du 27 septembre 1996.
Le présent article décrit l'ensemble du dispositif national de surveillance de la qualité de l'air mis en œuvre afin de répondre aux exigences réglementaires européennes, tant sur le plan technique qu'organisationnel. Des possibilités d'évolution sont également suggérées.
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Réseaux de surveillance
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2. Organisation générale
Le ministère en charge de l'Environnement (actuellement le ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire – MEEDAT) et l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) ont pour rôle d'assurer la mise en place, en France, des moyens liés aux obligations communautaires (directives européennes, LAURE) avec le support scientifique du LCSQA (Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air).
Les enjeux de la pollution atmosphérique, que ce soit pour la prévention ou pour la protection de la santé, et de l'environnement, ont conduit les pouvoirs publics à structurer un dispositif national de surveillance, dans le cadre de la loi LAURE et conformément à la directive européenne cadre.
Afin d'assurer la qualité et la cohérence des données et des informations délivrées par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA) et d'appuyer le ministère chargé de l'Environnement sur les aspects techniques et scientifiques dans l'élaboration et l'application de sa politique sur ce sujet, l'École des mines de Douai (EMD), l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) et le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) constituent le LCSQA depuis 1991.
Les recommandations techniques émises par les groupes de travail et les commissions de suivi au niveau national s'appuient sur les travaux du LCSQA. La figure 1 schématise cette organisation.
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BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - WHO - Air Quality Guidelines – Global update 2005. - World Health Organization, ISBN 92 890 2192, 6 (2006).
-
(2) - * - Directive no 96/62/CE du Conseil concernant l'évaluation et la gestion de l'air ambiant, 27 sept. 1996.
-
(3) - * - Directive no 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe, 21 mai 2008.
-
(4) - * - Directive no 2004/107/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant, 15 déc. 2004.
-
(5) - * - Loi no 96–1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (LAURE).
-
(6) - * - Décision no 97/101/CE du Conseil établissant...
ANNEXES
1 À lire également dans nos bases
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Base Environnement
ELICHEGARAY (C.) - Pollution atmosphérique – Introduction. - [G 1 500] (2006).
PRAT (L.) - Droit de l'air : cadre international et communautaire. - [G 1 510] (2004).
LE CLOIREC (P.) - COV (composés organiques volatils). - [G 1 835] (2004).
HAUT DE PAGE
Directive no 80/779/CE du Conseil, du 15 juillet 1980, concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension (JOCE du 30 août 1980).
Directive no 96/62/CE du Conseil, du 27 septembre...
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