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Auteur(s)
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Institut de Soudure : Association
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Lire l’articleINTRODUCTION
Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours des dernières semaines :
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équipements sous pression : décision d’exécution de la Commission européenne, conférant présomption de conformité à la Directive 2014/68/UE de toute une série de normes européennes, en particulier des séries de normes relatives aux récipients sous pression non soumis à la flamme et aux tuyauteries industrielles métalliques ;
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hygiène et sécurité : publication d’un arrêté fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives pour une vingtaine de substances chimiques, notamment pour le manganèse et ses composés ;
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installations classées : publication d’un arrêté fixant des prescription générales pour les installations stockant des solides, des liquides ou des gaz comburants.
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Équipements sous pression1. Liste des documents annulés, remplacés et modifiés
1.1 Documents modifiés
SOCT0411354A (AR 20040630B) du 30/06/2004
Arrêté du 30 juin 2004 établissant la liste des valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives en application de l’article R.232-5-5 du code du travail
Modifié par : MTRD1917033D (AR 20190913A) du 13/09/2019
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