Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
La partie de la réglementation sécurité incendie des Établissements Recevant du Public (ERP) concernant le chauffage, la ventilation, la réfrigération, le conditionnement d'air et la production de vapeur et d'eau chaude sanitaire (Articles CH de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements permettant une utilisation de confort des locaux des ERP, avec toute la sécurité requise vis-à-vis des risques d’incendie.
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Lire l’articleINTRODUCTION
La partie de la réglementation sécurité incendie des Établissements Recevant du Public (ERP) concernant le chauffage, la ventilation, la réfrigération, le conditionnement d'air et la production de vapeur et d'eau chaude sanitaire (Articles CH de l'arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements permettant une utilisation de confort des locaux des ERP, avec toute la sécurité requise vis-à-vis des risques d'incendie.
Les dispositions du présent article ont pour objectif d'éviter les risques d'éclosion, de développement et de propagation de l'incendie ainsi que les risques d'explosion dus aux installations de chauffage, ventilation, réfrigération, conditionnement d'air et production de vapeur et d'eau chaude sanitaire situées dans les locaux accessibles ou non au public.
Le lecteur est invité à consulter la partie documentation de cet article, pour retrouver notamment la liste des normes intervenant dans cette réglementation.
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VERSIONS
- Version courante de nov. 2018 par Williams PAUCHET
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Généralités9. Entretien et vérification
9.1 Entretien (article CH 57)
Les installations doivent être entretenues régulièrement et maintenues en bon état de fonctionnement.
En particulier, les conduits de fumée, les cheminées et tous les appareils doivent être ramonés et nettoyés une fois par an.
HAUT DE PAGE9.2 Vérifications techniques (article CH 58)
Les installations doivent être vérifiées, y compris leur fonctionnement, dans les conditions prévues aux articles GE 6 à GE 10 (§ 3 de [TBA 3 001]).
Les vérifications périodiques doivent avoir lieu tous les ans et concernent :
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
-
1 Réglementation
-
2 Normes
-
3 Avis émis par les organismes officiels
- 3.1 Avis de la Commission Centrale de Sécurité – Réunion du 6 décembre 2012 3.1.1 1) La CCS préconise une révision de l'article CH 17 comme suit :
3.1.2 2) La CCS préconise une révision de l'article CH 25 comme suit :
3.1.3 3) La CCS préconise une révision de l'article CH 27 comme suit :
3.1.4 4) La CCS préconise une révision de l'article CH 32 comme suit :
3.1.5 5) La CCS préconise une révision de l'article CH 32 comme suit :
3.1.6 6) La CCS préconise une révision de l'article CH 35 comme suit :
3.1.7 7) La CCS préconise une révision de l'article CH 36 comme suit :
3.1.8 8) La CCS préconise une révision de l'article CH 38 comme suit :
3.1.9 9) La CCS préconise une révision de l'article CH 42 comme suit :
Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public (ERP).
Arrêté du 21 mars 1968...
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