Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
La partie de la réglementation sécurité incendie des Établissements Recevant du Public (ERP) concernant le chauffage, la ventilation, la réfrigération, le conditionnement d'air et la production de vapeur et d'eau chaude sanitaire (Articles CH de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements permettant une utilisation de confort des locaux des ERP, avec toute la sécurité requise vis-à-vis des risques d’incendie.
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Lire l’articleINTRODUCTION
La partie de la réglementation sécurité incendie des Établissements Recevant du Public (ERP) concernant le chauffage, la ventilation, la réfrigération, le conditionnement d'air et la production de vapeur et d'eau chaude sanitaire (Articles CH de l'arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements permettant une utilisation de confort des locaux des ERP, avec toute la sécurité requise vis-à-vis des risques d'incendie.
Les dispositions du présent article ont pour objectif d'éviter les risques d'éclosion, de développement et de propagation de l'incendie ainsi que les risques d'explosion dus aux installations de chauffage, ventilation, réfrigération, conditionnement d'air et production de vapeur et d'eau chaude sanitaire situées dans les locaux accessibles ou non au public.
Le lecteur est invité à consulter la partie documentation de cet article, pour retrouver notamment la liste des normes intervenant dans cette réglementation.
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- Version courante de nov. 2018 par Williams PAUCHET
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Présentation
Eau chaude sanitaire5. Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud
5.1 Équipement des chaudières (article CH 23)
Les chaudières à eau chaude ou à vapeur équipées de brûleurs doivent être munies de dispositifs destinés à produire automatiquement l'arrêt du brûleur en cas de dépassement de la température ou de la pression, de plus les chaudières à vapeur doivent posséder un dispositif indiquant le manque d'eau. La remise en marche après un tel arrêt, quelle que soit sa durée, ne doit pouvoir se faire que par intervention directe du personnel et à l'emplacement même des appareils.
Les équipements de chauffe utilisant les combustibles liquides ou gazeux doivent être automatiques. En cas d'arrêt de fonctionnement d'un brûleur par suite d'un manque de tension électrique et, pour un brûleur à gaz, par suite d'un déclenchement du dispositif de contrôle de pression minimale, l'intervention manuelle n'est pas exigée si la conception de l'équipement thermique est telle que le cycle de fonctionnement est repris à son point d'origine.
HAUT DE PAGE
Les générateurs électriques doivent être munis de dispositifs destinés à limiter à 20 oC au-dessus de la température normale de fonctionnement, la température du fluide distribué en toute circonstance.
HAUT DE PAGE
Un plan schématique de l'installation doit être affiché en permanence et visiblement à proximité des appareils.
HAUT DE PAGE5.2 Production d'air chaud à combustion (article CH 24)
Seuls, les générateurs d'air chaud avec échangeur air-produits de...
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Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
-
1 Réglementation
-
2 Normes
-
3 Avis émis par les organismes officiels
- 3.1 Avis de la Commission Centrale de Sécurité – Réunion du 6 décembre 2012 3.1.1 1) La CCS préconise une révision de l'article CH 17 comme suit :
3.1.2 2) La CCS préconise une révision de l'article CH 25 comme suit :
3.1.3 3) La CCS préconise une révision de l'article CH 27 comme suit :
3.1.4 4) La CCS préconise une révision de l'article CH 32 comme suit :
3.1.5 5) La CCS préconise une révision de l'article CH 32 comme suit :
3.1.6 6) La CCS préconise une révision de l'article CH 35 comme suit :
3.1.7 7) La CCS préconise une révision de l'article CH 36 comme suit :
3.1.8 8) La CCS préconise une révision de l'article CH 38 comme suit :
3.1.9 9) La CCS préconise une révision de l'article CH 42 comme suit :
Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public (ERP).
Arrêté du 21 mars 1968...
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