Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
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Jean-Marc BERLAND : Docteur en Sciences et techniques de l’Environnement de l’École nationale des Ponts et Chaussées - Chef de projet à l’Office international de l’eau
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Lire l’articleINTRODUCTION
Avant d’être considéré comme une alternative au système d’assainissement collectif, l’assainissement non collectif, parfois encore appelé « assainissement autonome », voire « assainissement individuel », a été la règle générale.
Au début du 20e siècle, rares étaient les unités de traitement des eaux résiduaires urbaines. De plus, la collecte des eaux usées domestiques ne se limitait qu’aux centres des très grandes villes. Les systèmes de collecte et de stockage des excrétas (fosses « étanches ») étaient la règle. Dans l’immense majorité des cas, ces fosses étaient loin d’être étanches. Parfois même était percé un trou en fond de cure afin de laisser fuir la partie liquide des excrétas et réduire ainsi la fréquence des vidanges, opérations toujours coûteuses.
Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.
S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est donc essentiel.
Nous allons donc, dans cet article, établir un état de l’Art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des Services préfectoraux ou des Communes.
Puis, nous aborderons la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC). Nous décrirons les différentes procédures de contrôle qui doivent être mises en place au niveau de la conception, de la réalisation, de l’entretien des dispositifs d’ANC et de la gestion des matières de vidange.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 1 de mai 1988 par Cyril GOMELLA
- Version archivée 3 de mai 2016 par Jean-Marc BERLAND
- Version courante de déc. 2023 par Jean-Marc BERLAND
DOI (Digital Object Identifier)
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Réglementation – De la méfiance à l’encadrement strict1. Contexte historique
En zone rurale, le recours à des latrines plus ou moins bien conçues était fréquent, quand ce n’était pas la défécation à l’air libre dans un coin discret de l’entourage de la maison qui était la règle.
Du fait du développement et de la modernisation des villes, la situation a changé. De plus, la doctrine hygiéniste préconisait d’acheminer les eaux sales hors de la ville, en laissant l’eau couler gravitairement. C’est ainsi que sont construits les premiers égouts, collectant indistinctement les eaux de toutes origines : maisons, voiries, activités humaines…
La collecte et le traitement des eaux usées ne s’est développé, et généralisé, qu’après la Seconde Guerre mondiale, les Agences de l’Eau ayant joué un rôle majeur dans ce développement à partir des années 1970.
Cependant, le « tout tuyaux » a, dans certaines zones, atteint ses limites. D’une part, le coût pour raccorder des pavillons et immeubles isolés peut être prohibitif. D’autre part, la valeur ajoutée de leur raccordement au réseau, en terme de protection de l’environnement, peut être quasi inexistante.
Il est préférable, dans ces cas, de mettre en place un dispositif d’assainissement non collectif qui respecte toutes les règles de l’art, plutôt que de chercher à construire un système d’assainissement collectif au rabais. Encore faut-il que ces dispositifs soient bien conçus, bien réalisés et bien entretenus.
Nous le verrons, dans un premier temps, la réglementation a évolué pour encadrer de mieux en mieux ces différentes étapes et a abouti à un dispositif réglementaire relativement complexe qui instaure un Service public d’assainissement collectif, précise les filières autorisées et soumet les dispositifs épuratoires de type micro-station de traitement des eaux usées à une procédure d’agrément.
Certains logements français ne sont même pas raccordés à de tels dispositifs règlementaires encore aujourd’hui. Ce sont des logements anciens dans des communes rurales, ou des habitations situées dans des zones montagneuses où l’installation d’une fosse septique peut poser de vrais problèmes de mise en place ...
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Contexte historique
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - SOeS, WICHMAN (M.) - Les logements non raccordés à un système d’assainissement des eaux usées par département - Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques, CEMAGREF, DATAR (2009).
-
(2) - DEHAINE (Ch.) - Matières de vidange d’assainissement autonome : un agrément est obligatoire - le syndicat agricole (2010).
-
(3) - Agences de l’eau, Direction de l’Eau - Modalité techniques du contrôle des installations d’assainissement non collectif des habitations individuelles, Etudes sur l’Eau n° 86 (2002).
-
(4) - ALEXANDRE (O.) - La gestion collective de l’assainissement non collectif - Bilan des premières expériences, document FNDAE n° 16 (1992).
-
(5) - BERLAND (J.-M.) - L’assainissement non collectif en France - Synthèse bibliographique et état des lieux au 1er janvier 1998, FNDAE, Office International de l’Eau, Limoges (1998).
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Agence de L'eau Rhône Méditerranée Corse, Conseil Général Doubs, Mission Interservices de l'Eau
-
Influence du biofilm sur les performances des systèmes de traitement par infiltration dans le sol : application à l'assainissement non collectif
-
Conseil Général de Saône et Loire
-
Office International de l’Eau
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Toilettes du monde
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Recommandations pour un usage sans risques de l’urine et des matières fécales dans les systèmes d’assainissement écologiques SCHONNING C. et STENSTROM T.A. – 2004
-
WHO : guidelines for the safe use of wastewater, excreta and greywater – volume IV
http://www.who.int/water_sanitation_health/wastewater/gsuww/en/index.html
-
Portail interministériel sur l’assainissement non collectif
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
-
Recueil de textes sur l'assainissement communal
http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil.php
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Spanc.fr – Le site de promotion de promotion de l’assainissement non collectif
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Eau dans la Ville
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Les...
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