Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Jean-Marc BERLAND : Docteur en Sciences et techniques de l’Environnement de l’École nationale des Ponts et Chaussées - Chef de projet à l’Office international de l’eau
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Avant d’être considéré comme une alternative au système d’assainissement collectif, l’assainissement non collectif, parfois encore appelé « assainissement autonome », voire « assainissement individuel », a été la règle générale.
Au début du 20e siècle, rares étaient les unités de traitement des eaux résiduaires urbaines. De plus, la collecte des eaux usées domestiques ne se limitait qu’aux centres des très grandes villes. Les systèmes de collecte et de stockage des excrétas (fosses « étanches ») étaient la règle. Dans l’immense majorité des cas, ces fosses étaient loin d’être étanches. Parfois même était percé un trou en fond de cure afin de laisser fuir la partie liquide des excrétas et réduire ainsi la fréquence des vidanges, opérations toujours coûteuses.
Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.
S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est donc essentiel.
Nous allons donc, dans cet article, établir un état de l’Art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des Services préfectoraux ou des Communes.
Puis, nous aborderons la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC). Nous décrirons les différentes procédures de contrôle qui doivent être mises en place au niveau de la conception, de la réalisation, de l’entretien des dispositifs d’ANC et de la gestion des matières de vidange.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 1 de mai 1988 par Cyril GOMELLA
- Version archivée 3 de mai 2016 par Jean-Marc BERLAND
- Version courante de déc. 2023 par Jean-Marc BERLAND
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Le second oeuvre et l'équipement du bâtiment
(92 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Choix des filières – Les principes2. Réglementation – De la méfiance à l’encadrement strict
Jusqu'au début des années 1980, l'histoire de la réglementation en matière d'assainissement individuel (c’était le terme utilisé à l’époque pour désigner ces dispositifs) reste sous-tendue par une vision négative de ces techniques. Le but des différents textes était alors de cantonner l'assainissement individuel à une place de solution provisoire dans l'attente du raccordement à l'égout, ou dérogatoire quand ce dernier est impossible.
Une refonte de la réglementation va avoir lieu à partir de 1980. En effet, l'assainissement individuel couvre une population considérable. Le ministère de l'Agriculture estimait, en 1984, que 30 % de la population des communes rurales, soit alors environ 9 millions d'habitants, relevaient de cette technique d'assainissement. Par ailleurs, le développement de l'habitat individuel en zone péri-urbaine ne pouvait se réaliser qu'à condition que les dispositifs d’assainissement ne soient pas trop coûteux.
-
Ce souci d'économie a motivé l'attitude des représentants de la Direction de la Construction lors de l'élaboration de l'arrêté du 3 mars 1982 fixant les règles de construction et d'installation des fosses septiques et appareils utilisés en matière « d'assainissement autonome » des bâtiments d'habitation.
L’arrêté de 1982 parle en effet « d’assainissement autonome » pour souligner l’autonomie du dispositif par rapport au système de collecte et de traitement des eaux usées.
Ce texte :
-
oblige à traiter toutes les eaux domestiques, et non plus les seules eaux vannes ;
-
définit de manière systématique et précise des filières autorisées.
La définition des filières d'assainissement est limitative. Autrement dit, sont exclus tous procédés autres que ceux décrits par le texte. L'arrêté privilégie le traitement par la « fosse toutes eaux » et l'épuration par le sol. Ainsi, le plateau absorbant et le filtre à cheminement lent sont interdits de manière implicite. En revanche, sont reconnus comme techniques de plein droit les dispositifs suivants :
-
micro-station en tant que prétraitement seulement ;
-
lits filtrants drainants.
Par contre, aucun volume minimum n'est prescrit pour les fosses d'accumulation. Ce qui a laissé...
-
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Le second oeuvre et l'équipement du bâtiment
(92 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Réglementation – De la méfiance à l’encadrement strict
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - SOeS, WICHMAN (M.) - Les logements non raccordés à un système d’assainissement des eaux usées par département - Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques, CEMAGREF, DATAR (2009).
-
(2) - DEHAINE (Ch.) - Matières de vidange d’assainissement autonome : un agrément est obligatoire - le syndicat agricole (2010).
-
(3) - Agences de l’eau, Direction de l’Eau - Modalité techniques du contrôle des installations d’assainissement non collectif des habitations individuelles, Etudes sur l’Eau n° 86 (2002).
-
(4) - ALEXANDRE (O.) - La gestion collective de l’assainissement non collectif - Bilan des premières expériences, document FNDAE n° 16 (1992).
-
(5) - BERLAND (J.-M.) - L’assainissement non collectif en France - Synthèse bibliographique et état des lieux au 1er janvier 1998, FNDAE, Office International de l’Eau, Limoges (1998).
-
...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Agence de L'eau Rhône Méditerranée Corse, Conseil Général Doubs, Mission Interservices de l'Eau
-
Influence du biofilm sur les performances des systèmes de traitement par infiltration dans le sol : application à l'assainissement non collectif
-
Conseil Général de Saône et Loire
-
Office International de l’Eau
-
Toilettes du monde
-
Recommandations pour un usage sans risques de l’urine et des matières fécales dans les systèmes d’assainissement écologiques SCHONNING C. et STENSTROM T.A. – 2004
-
WHO : guidelines for the safe use of wastewater, excreta and greywater – volume IV
http://www.who.int/water_sanitation_health/wastewater/gsuww/en/index.html
-
Portail interministériel sur l’assainissement non collectif
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
-
Recueil de textes sur l'assainissement communal
http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil.php
-
Spanc.fr – Le site de promotion de promotion de l’assainissement non collectif
-
Eau dans la Ville
-
Les...
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Le second oeuvre et l'équipement du bâtiment
(92 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
