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1 - CONTEXTE HISTORIQUE

2 - RÉGLEMENTATION – DE LA MÉFIANCE À L’ENCADREMENT STRICT

3 - CHOIX DES FILIÈRES – LES PRINCIPES

4 - PRÉTRAITEMENT

5 - POSTE DE RELEVAGE

| Réf : C3842 v2

Choix des filières – Les principes
Techniques et gestion de l’assainissement non collectif - Réglementation et prétraitement

Auteur(s) : Jean-Marc BERLAND

Date de publication : 10 août 2011

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  • Jean-Marc BERLAND : Docteur en Sciences et techniques de l’Environnement de l’École nationale des Ponts et Chaussées - Chef de projet à l’Office international de l’eau

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INTRODUCTION

Avant d’être considéré comme une alternative au système d’assainissement collectif, l’assainissement non collectif, parfois encore appelé « assainissement autonome », voire « assainissement individuel », a été la règle générale.

Au début du 20e siècle, rares étaient les unités de traitement des eaux résiduaires urbaines. De plus, la collecte des eaux usées domestiques ne se limitait qu’aux centres des très grandes villes. Les systèmes de collecte et de stockage des excrétas (fosses « étanches ») étaient la règle. Dans l’immense majorité des cas, ces fosses étaient loin d’être étanches. Parfois même était percé un trou en fond de cure afin de laisser fuir la partie liquide des excrétas et réduire ainsi la fréquence des vidanges, opérations toujours coûteuses.

Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.

S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est donc essentiel.

Nous allons donc, dans cet article, établir un état de l’Art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des Services préfectoraux ou des Communes.

Puis, nous aborderons la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC). Nous décrirons les différentes procédures de contrôle qui doivent être mises en place au niveau de la conception, de la réalisation, de l’entretien des dispositifs d’ANC et de la gestion des matières de vidange.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-c3842


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3. Choix des filières – Les principes

3.1 Définir le mode d'assainissement d'une habitation

La figure 1 synthétise le mode selon lequel se fait le choix entre l’assainissement collectif et l’assainissement non collectif

HAUT DE PAGE

3.2 Étude d’aptitude du sol à l’assainissement

L’étude d’aptitude du sol à l’assainissement permet de choisir la filière d’assainissement non collectif en fonction de l’aptitude du sol et des contraintes de la parcelle. Elle doit être réalisée par un bureau d’étude spécialisé, choisi par le propriétaire du terrain, et doit comprendre les trois parties suivantes :

  • description de l’environnement du terrain ; c’est-à-dire y a-t-il présence :

    • d’un captage d’eau potable à proximité,

    • de secteurs inondables ou avec des stagnations d’eau,

    • de fossés, rivières, mares, plans d’eau… ;

  • étude de la capacité d’épuration du sol. Doivent être réalisés au moins trois sondages (voir Nota) à la tarière manuelle (diam.= 70 mm) jusqu’à 1,20 m, voire 1,50 m, de profondeur sur l’emplacement du futur système d’infiltration des eaux usées afin de :

    • de déterminer la nature et la texture du sol,

    • détecter d’éventuelles traces d’hydromorphie (voir Nota) ;

  • étude de l’aptitude du sol à la dispersion : au moins deux tests de perméabilité doivent être réalisés sur la partie du terrain où sera implanté le dispositif d’assainissement non collectif. Le principe de ce test passe par les étapes suivantes (figures 2 et 3) :

    • creuser un trou de 40 cm sur 40 cm et d’une profondeur de 30 cm. Creuser à l’intérieur du terrain ainsi décapé un trou de 20 cm de côté sur une profondeur de 30 cm. Une simple bèche peut être utilisée pour réaliser ces trous. Les parois et le fond du trou doivent être scarifiés afin de les rendre rugueux,

    • le...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - SOeS, WICHMAN (M.) -   Les logements non raccordés à un système d’assainissement des eaux usées par département  -  Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques, CEMAGREF, DATAR (2009).

  • (2) - DEHAINE (Ch.) -   Matières de vidange d’assainissement autonome : un agrément est obligatoire  -  le syndicat agricole (2010).

  • (3) -   Agences de l’eau, Direction de l’Eau  -  Modalité techniques du contrôle des installations d’assainissement non collectif des habitations individuelles, Etudes sur l’Eau n° 86 (2002).

  • (4) - ALEXANDRE (O.) -   La gestion collective de l’assainissement non collectif  -  Bilan des premières expériences, document FNDAE n° 16 (1992).

  • (5) - BERLAND (J.-M.) -   L’assainissement non collectif en France  -  Synthèse bibliographique et état des lieux au 1er janvier 1998, FNDAE, Office International de l’Eau, Limoges (1998).

  • ...

DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

  • Agence de L'eau Rhône Méditerranée Corse, Conseil Général Doubs, Mission Interservices de l'Eau

  • Influence du biofilm sur les performances des systèmes de traitement par infiltration dans le sol : application à l'assainissement non collectif

  • Conseil Général de Saône et Loire

  • Office International de l’Eau

  • Toilettes du monde

1 Sites Internet

  • Recommandations pour un usage sans risques de l’urine et des matières fécales dans les systèmes d’assainissement écologiques SCHONNING C. et STENSTROM T.A. – 2004

    http://www.reseaucrepa.org

  • Spanc.fr – Le site de promotion de promotion de l’assainissement non collectif

    http://www.spanc.fr

  • Les...

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