Présentation
Auteur(s)
-
Jacques HERVET :
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
1 Réglementation communautaire
1.1 Historique et fondement de la réglementation communautaire.
1.2 Directives du Conseil instituant les règles communes
1.21 Libéralisation des marchés publics
1.22 Coordination des procédures de passation et d'attributiondes marchés
1.23 Textes nationaux d'application des Directives
1.24 Comité Consultatif
1.25 Concessions
1.3 Élimination des entraves et politique industrielle de la C. E. E
1.4 Groupements momentanés d'entreprises
2 Cahiers des Charges nationaux
2.1 République Fédérale d'Allemagne
2.2 Belgique
2.3 Luxembourg
2.4 Pays-Bas
2.5 Grande-Bretagne
2.6 Italie
Index bibliographique
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 2 de nov. 1985 par Jacques HERVET, Bernard-Michel BLOCH
- Version archivée 3 de nov. 1998 par Bernard-Michel BLOCH
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Droit et organisation générale de la construction
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Droit et organisation générale de la construction
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Droit et organisation générale de la construction
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Un Parcours Pratique
Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
