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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Inventaire des produits chimiques | document | préparation | plan d’audit
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La collecte d’informations est obligatoire pour l’application de nombreuses réglementations :
- le Code du travail(notamment l’article article R. 4412-6) ;
- le Code de l’environnement, livre V (Installations classées pour la protection de l’environnement, SEVESO) ;
- REACh, le Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 ;
- Biocide (règlement 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides), Phytopharmaceutiques (règlement CE n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques) ;
- CLP, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.
Cette fiche vous permettra :
- d’identifier les informations nécessaires pour préparer votre collecte à la façon d’un audit ;
- d’organiser la collecte d’information : interviews, observation de terrain ;
- d’identifier les documents dont vous devez disposer à la fin de la collecte.
Le processus d'inventaire des produits chimiques
Étapes :
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Fiche
Fiches à lire
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Auteur
Fiche initialement rédigée Maryvonne Guidon-Le Brun, éditée en août 2011, mise à jour par Gautier Vincent, directeur technique, SICADAE
Sites Internet
Ce site se charge de la distribution réglementaire des Fiches de données de sécurité (FDS) aux clients de ses partenaires chimistes
Base de données donnant accès aux fiches toxicologiques
Fiches de données toxicologiques et environnementales des substances chimiques
Portail d’information des produits chimiques de l’OCDE
Base de recherche du CAS
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Annexes
Documents
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Plan d’audit : inventaire des produits chimiques
Planifiez correctement votre audit pour mener votre inventaire de façon efficace.
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