Bibliographie & annexes
Présentation
NOTE DE L'ÉDITEUR
La norme NF A36-713 de septembre 2004 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF A36-713 (A36-713) : Aciers hors emballage - Produits plats en acier destinés à entrer en contact des denrées alimentaires - Aciers avec revêtement organique (Révision 2020)
La norme NF A36-715 de décembre 2003 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF A36-715 (A36-715) : Aciers hors emballage - Produits longs en acier destinés à entrer au contact des denrées alimentaires - Aciers non alliés et alliés, non revêtus et non inoxydables (Révision 2020)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2006 (Juillet 2020).
La norme NF EN 14901 de décembre 2014. citée dans cet article a été remplacée par les normes NF EN 14901-1+A1 et -2 (A48-001-1 et -2) : Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile -
Prescriptions et méthodes d'essai pour les revêtements organiques des raccords et accessoires en fonte ductile
- Partie 1 : revêtement époxy (renforcé)
- Partie 2 : revêtement thermoplastique en polyoléfine modifiée par un acide (TPMA) (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1912 (Janvier 2020).
Les normes NF A36-712-1 de juillet 2002, NF A36-712-2 de septembre 2002 et NF A36-714 de juillet 2 citées dans cet article ont été remplacées par les normes :
NF A36-712-1 et -2 (A36-712-1 et -2) : Aciers hors emballage - Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées alimentaires- Partie 1 : aciers (non inoxydables) revêtus de zinc ou d'un alliage de zinc - Partie 2 : aciers (non inoxydables) revêtus d'aluminium ou d'un alliage d'aluminium-silicium
NF A36-714 (A36-714) : Aciers hors emballage - Produits plats en acier destinés à entrer en contact des denrées alimentaires - Aciers non revêtus (et non inoxydables (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1906 (juin 2019).
RÉSUMÉ
La maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments et les bonnes pratiques en matière d'hygiène ont fait l'objet de nombreuses réglementations et documents normatifs. Cet article présente sous forme de tableaux les différents outils normatifs de gestion de la sécurité sanitaires des aliments. Les listes, non exhaustives, de normes françaises, européennes et internationales, sont classées par domaines. Pour chaque texte, la date de publication et la référence exacte du document normatif correspondant sont indiquées.
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Lire l’articleAuteur(s)
-
Olivier BOUTOU : Expert AFNOR AFNOR Développement – Bordeaux (France)
INTRODUCTION
Depuis le début des années 2000, l’évolution des règles du commerce international et les exigences croissantes des consommateurs ont fait de la sécurité des aliments une préoccupation majeure des acteurs de la filière alimentaire. Les quelques crises alimentaires, qui ont frappé le secteur de l’agroalimentaire au cours de ces dernières années, ont forcément contribué au renforcement des exigences de transparence et de confiance des consommateurs.
Tous les exploitants de la chaîne alimentaire doivent répondre à des obligations réglementaires s’agissant de la conformité des denrées qu’ils mettent sur le marché.
La réglementation en matière de sécurité des aliments applicable aux organismes est vaste et étendue. Les textes de base en la matière sont les règlements européens constituant le « paquet hygiène ». Ils sont applicables à l’ensemble des professionnels de la chaîne alimentaire, de la production primaire jusqu’au consommateur.
Les plans de maîtrise sanitaire et les dispositifs d’autocontrôles, mis en place par les professionnels ont renforcé au fil des ans la sécurité et la qualité sanitaire des produits.
Pour tout organisme intervenant dans le secteur agricole et agroalimentaire, ces textes réglementaires de base peuvent être complétés par des documents normatifs volontaires.
Une liste des abréviations utilisées est présentée en fin d’article.
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MOTS-CLÉS
veille normative hygiène des aliments sécurité des denrées alimentaires conformité sanitaire
VERSIONS
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Présentation
Conclusion1. Tableaux
Les tableaux 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 présentent les différents documents normatifs de gestion des risques sanitaires des aliments (listes non exhaustives de normes – françaises, européennes ou internationales – classées par domaines).
Leur validité a été vérifiée en avril 2016. Il se peut, qu’après cette date, certains d’entre eux soient annulés et/ou remplacés par d’autres documents, ils seront signalés dans la prochaine version de cet article.
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Tableaux
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
AFNOR SAGA VEILLE http://www.sagaveille.com/ AFNOR, 11 rue Francis de Pressensé 93571 La Plaine Saint-Denis, France.
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AFNOR norm’info http://norminfo.afnor.org AFNOR, 11 rue Francis de Pressensé 93571 La Plaine Saint-Denis, France.
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Pour se procurer ces documents normatifs présentés dans l’article, s’adresser aux organismes suivants :
AFNOR - Association française de normalisation http://www.afnor.org
ISO - International Organization for Standardization http://www.iso.org
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Le paquet hygiène se compose de 6 textes, la « Food Law » (Règlement 178/2002), base de toute la réglementation du secteur des denrées alimentaires, ensuite...
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