Présentation
EnglishRÉSUMÉ
Une grande variété d’acteurs concourt à la mobilité des marchandises (propriété des « chargeurs ») : des transporteurs, généralistes ou spécialisés, des loueurs de véhicules, des intermédiaires, des organisateurs de transport, des logisticiens, mais aussi des entreprises industrielles et commerciales qui réalisent du transport pour leur propre compte. Cette diversité s’explique par la multiplicité des activités à réaliser, les particularités de certains biens - nécessitant des matériels spécifiques ou soumis à des règlementations propres - et la complexité des transports internationaux et multimodaux. Cet article explore les distinctions entre ces catégories de professions, occupées par des acteurs dont il n’est pas rare qu’ils jouent simultanément plusieurs de ces rôles.
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Valérie CASTAY : Directrice du département des Études et Projets - AFT, Paris, France
INTRODUCTION
Maillons essentiels du fonctionnement de l’économie, le transport et la logistique sont déterminants pour toutes les activités économiques et pour la compétitivité du pays. Ils sont l’œuvre d’une grande variété d’acteurs qui agissent en complémentarité, mais aussi dans un contexte de vive concurrence à l’échelle nationale et européenne.
Les activités de transport et la logistique peuvent être réalisées en interne par des acteurs du secteur marchand ou non marchand qui ne sont pas des professionnels du domaine (entreprises industrielles ou commerciales, entreprises de BTP, coopératives agricoles, établissements publics ou administrations, etc.) et qui ont choisi de réaliser, avec leurs moyens humains et matériels, et à titre accessoire à leur activité principale, tout ou partie de l’acheminement de leurs propres marchandises. On parle alors de « transport pour compte propre » ou de « transport privé ».
Ces activités peuvent aussi être réalisées par des entreprises dont c’est le métier, des prestataires de transport et logistiques auxquels ces opérations sont sous-traitées par leurs clients. On parle alors de « transport pour compte d’autrui » ou de « transport public ». La tendance est à l’externalisation des prestations de transport à ces professionnels pour permettre aux autres entreprises de se concentrer sur leur cœur de métier.
Cet article s’attache à présenter la profession de transporteur public qui exécute des prestations pour autrui et ne traite pas du transport privé. Il est centré sur le transport de marchandises, même si certains acteurs du transport sont mixtes (les entreprises historiques de chemins de fer), voire combinent voyageurs et fret dans les mêmes véhicules (le transport aérien).
Cet article traite également des acteurs du transport et de la logistique qui ne déplacent pas physiquement les marchandises, mais effectuent un ensemble de formalités et d’opérations techniques, commerciales, juridiques ou administratives qui sont intrinsèquement attachées à la prestation de transport. Ainsi, il s’intéresse en particulier aux intermédiaires et aux organisateurs de transport.
Les prestataires logistiques sont ici essentiellement abordés sous l’angle de leur rôle dans la conception et le pilotage des flux, les acteurs de la logistique statique (entrepôts et plateformes) faisant l’objet d’un autre chapitre.
Enfin, à tous ces acteurs, s’ajoutent des opérateurs de manutention (à l’interface des opérations statistiques et cinétiques), des auxiliaires de transport, en charge en particulier d’exploiter en sécurité et d’entretenir les infrastructures de transport (SNCF Réseau, VNF, sociétés d’autoroutes, autorités portuaires, etc.), les autorités publiques (qui fixent l’encadrement administratif, réglementaire et politique), ainsi que divers fournisseurs et prestataires de services (fourniture d’énergie, assurances, banques, etc.), qui ne sont pas abordés ici.
Les métiers du transport et de l’intermédiation requièrent des savoir-faire ainsi que des compétences pointus et leur exercice est souvent subordonné à l’acquisition d’une qualification par la formation. Certains sont réglementés, de sorte à garantir la sécurité routière et une concurrence loyale.
MOTS-CLÉS
VERSIONS
- Version archivée 1 de janv. 2000 par Maurice BERNADET
- Version archivée 2 de oct. 2006 par Maurice BERNADET
DOI (Digital Object Identifier)
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Accueil > Ressources documentaires > Génie industriel > Logistique et Supply chain > Transport et logistique > Acteurs du transport et de la logistique > Transporteurs
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Présentation
1. Transporteurs
Les transporteurs exécutent un contrat ou une prestation dont l’objet principal est le déplacement de biens.
Les transporteurs se distinguent selon le mode de transport qu’ils utilisent : transport terrestre (voies routières, ferroviaires ou fluviales), transport maritime, transport aérien.
1.1 Transporteurs routiers
Le métier de transporteur routier consiste à transporter par la route, sur courte ou longue distance, des marchandises d’un lieu de chargement à un lieu de livraison en respectant les mentions du contrat passé avec le client (délais, qualité de service…).
On appelle « donneur d’ordre » le client qui conclut le contrat avec le transporteur.
Les transporteurs routiers ne possèdent pas les marchandises, mais ils en sont responsables tout au long de la prestation.
500 000 salariés (source : Urssaf Caisse nationale) exercent en France dans quelque 130 000 entreprises de transport routier de fret (source : Démographie des entreprises, INSEE).
HAUT DE PAGE1.1.1 Une profession commerciale réglementée
La profession de transporteur routier de marchandises est règlementée. Ainsi, il est nécessaire, pour accéder à l’exercice de cette profession, de satisfaire quatre exigences cumulatives décrites ci-après.
HAUT DE PAGE1.1.1.1 Exigence d’établissement
Une entreprise de transport public routier doit disposer :
-
d’un établissement constituant le siège de l’entreprise (ou, pour une entreprise étrangère, son établissement principal) ;
-
de locaux dans lesquels l’entreprise conserve ses principaux documents.
L’entreprise dispose d’un ou de plusieurs véhicules motorisés détenus en pleine propriété ou en vertu d’un contrat de location-vente, de location, de crédit-bail ou de mise à disposition.
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Transporteurs
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - Le Lamy transport. - Tome 1. Wolter Kluwer
-
(2) - Le Lamy transport. - Tome 2. Wolter Kluwer
-
(3) - Guide de capacité professionnelle – Transport public routier de marchandises, de déménagement et de location. - Celse (2024).
-
(4) - Guide de capacité professionnelle – Organisateur commissionnaire de transport. - Celse (2024).
-
(5) - France Supply Chain - Panorama des acteurs de la logistique, du transport et de la supply chain - (2021).
-
(6) - OPTL - Rapport 2023 de l’Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les transports et la logistique. - (2023).
-
...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
(liste non exhaustive)
Code des transports.
Loi n° 2001-43 du 16 janvier 2001 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports (JORF n° 14 du 17 janvier 2001).
HAUT DE PAGEOrganismes – Fédérations – Associations (liste non exhaustive)
Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer (European Union Agency for Railways) :
Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) : https://www.cnaps.interieur.gouv.fr/
Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) : https://www.securite-ferroviaire.fr/
Fédération nationale des transports routiers (FNTR) : https://www.fntr.fr/
Groupement national des transports combinés (GNTC) : https://gntc.fr/
Union des entreprises de transport et logistique de France (TLF) : https://e-tlf.com
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : https://www.otre.org
Comité des armateurs fluviaux (CAF) : https://caf.asso.fr
Entreprises fluviales de France (E2F) : https://entreprises-fluviales.fr
Armateurs de France : https://www.armateursdefrance.org
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