Présentation
RÉSUMÉ
Une grande variété d’acteurs concourt à la mobilité des marchandises (propriété des « chargeurs ») : des transporteurs, généralistes ou spécialisés, des loueurs de véhicules, des intermédiaires, des organisateurs de transport, des logisticiens, mais aussi des entreprises industrielles et commerciales qui réalisent du transport pour leur propre compte. Cette diversité s’explique par la multiplicité des activités à réaliser, les particularités de certains biens - nécessitant des matériels spécifiques ou soumis à des règlementations propres - et la complexité des transports internationaux et multimodaux. Cet article explore les distinctions entre ces catégories de professions, occupées par des acteurs dont il n’est pas rare qu’ils jouent simultanément plusieurs de ces rôles.
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A wide variety of players are involved in the movement of goodsthat belong to shippers: general and specialized hauliers, vehicle hire companies, intermediaries, transport organisers, logisticians, etc. but also industrial and commercial companies that carry out transport on their own account. This diversity is explained by the multiplicity of activities to be carried out, the specific characteristics of some goods - which require specific equipment and are subject to specific regulations - and the complexity of international and multimodal transport, including administrative formalities. However, the boundaries between these categories of profession are porous, and very often one player performs several roles simultaneously. We explore these different roles here.
Auteur(s)
-
Valérie CASTAY : Directrice du département des Études et Projets - AFT, Paris, France
INTRODUCTION
Maillons essentiels du fonctionnement de l’économie, le transport et la logistique sont déterminants pour toutes les activités économiques et pour la compétitivité du pays. Ils sont l’œuvre d’une grande variété d’acteurs qui agissent en complémentarité, mais aussi dans un contexte de vive concurrence à l’échelle nationale et européenne.
Les activités de transport et la logistique peuvent être réalisées en interne par des acteurs du secteur marchand ou non marchand qui ne sont pas des professionnels du domaine (entreprises industrielles ou commerciales, entreprises de BTP, coopératives agricoles, établissements publics ou administrations, etc.) et qui ont choisi de réaliser, avec leurs moyens humains et matériels, et à titre accessoire à leur activité principale, tout ou partie de l’acheminement de leurs propres marchandises. On parle alors de « transport pour compte propre » ou de « transport privé ».
Ces activités peuvent aussi être réalisées par des entreprises dont c’est le métier, des prestataires de transport et logistiques auxquels ces opérations sont sous-traitées par leurs clients. On parle alors de « transport pour compte d’autrui » ou de « transport public ». La tendance est à l’externalisation des prestations de transport à ces professionnels pour permettre aux autres entreprises de se concentrer sur leur cœur de métier.
Cet article s’attache à présenter la profession de transporteur public qui exécute des prestations pour autrui et ne traite pas du transport privé. Il est centré sur le transport de marchandises, même si certains acteurs du transport sont mixtes (les entreprises historiques de chemins de fer), voire combinent voyageurs et fret dans les mêmes véhicules (le transport aérien).
Cet article traite également des acteurs du transport et de la logistique qui ne déplacent pas physiquement les marchandises, mais effectuent un ensemble de formalités et d’opérations techniques, commerciales, juridiques ou administratives qui sont intrinsèquement attachées à la prestation de transport. Ainsi, il s’intéresse en particulier aux intermédiaires et aux organisateurs de transport.
Les prestataires logistiques sont ici essentiellement abordés sous l’angle de leur rôle dans la conception et le pilotage des flux, les acteurs de la logistique statique (entrepôts et plateformes) faisant l’objet d’un autre chapitre.
Enfin, à tous ces acteurs, s’ajoutent des opérateurs de manutention (à l’interface des opérations statistiques et cinétiques), des auxiliaires de transport, en charge en particulier d’exploiter en sécurité et d’entretenir les infrastructures de transport (SNCF Réseau, VNF, sociétés d’autoroutes, autorités portuaires, etc.), les autorités publiques (qui fixent l’encadrement administratif, réglementaire et politique), ainsi que divers fournisseurs et prestataires de services (fourniture d’énergie, assurances, banques, etc.), qui ne sont pas abordés ici.
Les métiers du transport et de l’intermédiation requièrent des savoir-faire ainsi que des compétences pointus et leur exercice est souvent subordonné à l’acquisition d’une qualification par la formation. Certains sont réglementés, de sorte à garantir la sécurité routière et une concurrence loyale.
MOTS-CLÉS
KEYWORDS
carrier | freightforwarder | logistic provider
VERSIONS
- Version archivée 1 de janv. 2000 par Maurice BERNADET
- Version archivée 2 de oct. 2006 par Maurice BERNADET
DOI (Digital Object Identifier)
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2. Intermédiaires et organisateurs de transport
Les intermédiaires de transport sont à l’interface entre un détenteur de fret et un transporteur pour favoriser l’adéquation entre l’offre et la demande de fret et/ou pour optimiser la qualité de la chaîne de transport et garantir la bonne fin de l’acheminement des marchandises.
L’organisation de transports internationaux ou multimodaux en particulier nécessite généralement de faire appel à des intermédiaires.
Ils jouent un rôle d’auxiliaire de transport, en tant que prestataires de services fournissant des solutions complémentaires ou spécialisées aux opérations de transport proprement dites.
Plus de 81 000 salariés sont employés en France dans moins de 5 000 entreprises dont l’activité principale est l’affrètement et l’organisation des transports.
2.1 Auxiliaires de transport
La réalisation des prestations de transport nécessite fréquemment la mobilisation d’intermédiaires et organisateurs de transport désignés sous la terminologie d’« auxiliaires de transport ». Loin d’être des agents de second rang, les auxiliaires sont primordiaux et certains d’entre eux contrôlent même de grands réseaux, les transporteurs stricto sensu, manutentionnaires, entrepositaires, etc. ainsi mobilisés ayant un statut de sous-traitants sous leur maîtrise. Ces professions portent des noms divers, parfois utilisés de manière imprécise dans la vie courante, mais leurs fonctions et responsabilités sont clairement définies par le droit.
Le droit français distingue ainsi deux catégories d’intermédiaires : ceux agissant en leur nom propre (commissionnaires de transport) et ceux agissant au nom d’autrui (mandataires et courtiers).
HAUT DE PAGE2.1.1 Commissionnaires de transport
Par « commissionnaire de transport », on entend tout prestataire de services qui organise librement, fait exécuter et coordonne le déplacement des marchandises, selon les modes et les moyens de son choix, pour le compte d’un donneur d’ordre (le client qui détient le fret) appelé « commettant ». En fonction des besoins définis par le donneur d’ordre, il choisit les modes de transport...
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BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - Le Lamy transport. - Tome 1. Wolter Kluwer
-
(2) - Le Lamy transport. - Tome 2. Wolter Kluwer
-
(3) - Guide de capacité professionnelle – Transport public routier de marchandises, de déménagement et de location. - Celse (2024).
-
(4) - Guide de capacité professionnelle – Organisateur commissionnaire de transport. - Celse (2024).
-
(5) - France Supply Chain - Panorama des acteurs de la logistique, du transport et de la supply chain - (2021).
-
(6) - OPTL - Rapport 2023 de l’Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les transports et la logistique. - (2023).
-
...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
(liste non exhaustive)
Code des transports.
Loi n° 2001-43 du 16 janvier 2001 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports (JORF n° 14 du 17 janvier 2001).
HAUT DE PAGEOrganismes – Fédérations – Associations (liste non exhaustive)
Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer (European Union Agency for Railways) :
Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) : https://www.cnaps.interieur.gouv.fr/
Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) : https://www.securite-ferroviaire.fr/
Fédération nationale des transports routiers (FNTR) : https://www.fntr.fr/
Groupement national des transports combinés (GNTC) : https://gntc.fr/
Union des entreprises de transport et logistique de France (TLF) : https://e-tlf.com
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : https://www.otre.org
Comité des armateurs fluviaux (CAF) : https://caf.asso.fr
Entreprises fluviales de France (E2F) : https://entreprises-fluviales.fr
Armateurs de France : https://www.armateursdefrance.org
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