Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Didier GONNEAU : Ancien directeur du Bureau de Vérifications Techniques BVT
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les marchandises dangereuses sont des matières susceptibles de provoquer des dégâts par contact direct, par émanation de vapeurs ou de gaz, ou encore par rayonnement, aux personnes et aux biens matériels.
L’emballage des marchandises dangereuses fait appel à des notions strictement énoncées dans les textes réglementaires, tant internationaux que nationaux. Il convient tout d’abord de connaître les caractéristiques et dangers des marchandises en vue de définir leur emballage pour limiter les risques encourus lors des manutentions, transports et stockages.
Les marchandises dangereuses sont réparties en classes, pour identifier la nature des dangers, auxquelles sont affectés des groupes d’emballage pour apprécier l’importance des dangers.
Les emballages et les grands récipients pour vrac (GRV) sont codifiés et testés par référence aux recommandations des Nations unies à partir desquelles sont élaborés les divers règlements internationaux et nationaux, en fonction du mode de transport et des mesures de sécurité.
Ces emballages et grands récipients pour vrac doivent être marqués et étiquetés pour identifier la marchandise contenue, connaître les éventuels risques subsidiaires, apprécier les dangers particuliers et appliquer les règles de séparation entre les colis et avec le personnel intervenant. L’étiquetage conforme aux prescriptions sur la sécurité du travail doit, en outre, comporter des informations sur la nature des risques particuliers et sur les précautions à prendre en cas de nécessité.
Le présent article a pour but de donner des approches générales des emballages de marchandises dangereuses à partir de ces règlement nationaux et internationaux.
Les divers modes de transport des marchandises dangereuses (aérien, terrestre et maritime) font l’objet de l’article Transport des matières dangereuses (cf. [AG 8 170], réf. [1]).
L'expertise technique et scientifique de référence
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- Version archivée 1 de oct. 2000 par Didier GONNEAU
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Spécifications et épreuves2. Classifications et codifications
Ces classifications sont celles qui concernent les matières dangereuses elles-mêmes en fonction de la nature et de l’importance des dangers, par référence aux recommandations de l’ONU.
Ces codifications sont celles qui concernent les emballages de transport pour marchandises dangereuses, également par référence aux recommandations de l’ONU.
Les marchandises dangereuses sont réparties en « classes » avec indication de certaines particularités, tels les risques secondaires. Ces marchandises sont présentées sous forme de listes alphabétiques et/ou numériques, donnant outre le nom de la marchandise, son numéro ONU, sa classe, ses éventuels risques secondaires, les emballages autorisés, les étiquettes à apposer, les instructions particulières. On trouve ces listes dans les différents règlements cités au § 1.1.
2.1 Classification en fonction de la nature du danger
Ces classes caractérisent la nature du danger. La classification internationale est donnée ci-après.
Classe 1 : matières et objets explosibles
Classe 2 : gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression
Classe 3 : matières liquides inflammables
Classe 4 : matières solides inflammables et autres matières
4.1 solides inflammables
4.2 inflammation spontanée
4.3 dégageant des gaz au contact de l’eau
Classe 5 : matières comburantes et peroxydes organiques
5.1 matières comburantes
5.2 peroxydes organiques
Classe 6 : matières toxiques ou infectieuses
6.1 toxiques
6.2 répugnantes ou susceptibles de produire une infection
Classe 7 : matières radioactives
Classe 8 : matières corrosives
Classe 9 : matières dangereuses...
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Classifications et codifications
BIBLIOGRAPHIE
NORMES
-
Exigences et méthodes d’essais pour emballages refermables (ISO 8317 - Avril 2003) - NF EN 28317 - janv. 1993
-
Emballages à l’épreuve des enfants. Exigences et méthodes d’essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques. - NF EN 862 - déc. 2001
Code IMDG Code maritime international des marchandises dangereuses de l’OMI. Remises à jour périodiques.
OACIInstructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l’OACI. Doc 9284-AN/905.
ADR Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route de l’ONU.
RID Règlement pour le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses de l’ONU.
ADNR Règlement pour le transport des marchandises dangereuses sur le Rhin de la Commission centrale pour la navigation sur le Rhin.
AIEARéglementation internationale pour le transport des matières radioactives de l’AIEA. Collections sécurité ST1-7-37-80-87.
CFR 49 Code of federal regulations. USA.
L 180 Directive des communautés européennes. JO du 8 juillet 1991.
Arrêté du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelle relatif à la déclaration, la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses. JO du 20 avril 1994.
ONUTransport des marchandises dangereuses. Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses. ONU ST/SG/AC 10/1/Rev.
HAUT DE PAGE2 Organismes (listes non exhaustive)
Organisation maritime internationale OMI http://www.imo.org/index.htm
Organisation des Nations unies ONU ...
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