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RÉSUMÉ
Cet article a pour ambition d'illustrer et de souligner les difficultés auxquelles peut être confronté un organisme mettant en place un système de management environnemental et s'interrogant sur la manière la plus efficace de répondre aux exigences du chapitre 4.4.6 «maîtrise opérationnelle» du référentiel ISO 14001. Il décrypte en premier lieu les exigences du référentiel sur cet aspect et propose d'en fixer les limites. Il présente une méthode pour identifier les opérations qui nécessitent d'être maîtrisées afin de réduire leurs impacts sur l'environnement. Le retour d'expérience des auteurs en matière d'audit de systèmes de management environnemental vient étayer le propos avec de nombreux exemples d'application, et un florilège des principaux écarts relevés lors de ces audits est listé. Cet article attire l'attention du lecteur sur la nécessité d'intégrer ces exigences dans les processus et procédures opératoires existants, peuvant d'ailleurs concerner d'autres systèmes de management.
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Lire l’articleAuteur(s)
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Alain PRATS : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
-
Olivier DOLLADILLE : Ingénieur d'affaires et consultant - Direction des Services aux entreprises et de la Certification - INERIS
INTRODUCTION
L’objectif de cet article est d’éclairer les responsables des systèmes de management sur les exigences du référentiel ISO 14001 pour ce qui concerne la maîtrise opérationnelle des activités susceptibles de générer des impacts sur l’environnement. Il appartient à ces responsables de veiller en permanence à la cohérence de ces bonnes pratiques de management environnemental avec celles qui pourraient découler de la mise en œuvre d’autres systèmes de management tels que, par exemple, ceux qui concernent :
-
la qualité (ISO 9001) ;
-
la santé au travail (OHSAS 18001) ;
-
la prévention des accidents majeurs (système de gestion de la sécurité – SGS) ;
-
ou encore la responsabilité sociétale de l’entreprise (ISO 26000).
Les exigences de « maîtrise opérationnelle » occupent une place centrale dans le système de management de l’environnement et plus particulièrement dans le cadre de sa mise en œuvre et de son fonctionnement (paragraphe 4.4 du référentiel ISO 14001). Ces exigences visent à réduire au maximum les impacts environnementaux associés aux activités, produits et services de l’organisme sans pour cela venir perturber ses performances dans les autres domaines de gestion (commercial, financier, qualité, sécurité, santé, etc.).
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MOTS-CLÉS
mesures de maîtrise des risques (MMR) cycle de vie procédures opératoires ISO 14001 aspects environnementaux significatifs réels et potentiels environnement management environnemental
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Rappel des exigences, définitions et concepts5. Conclusions
Cet article fait le tour des exigences du référentiel ISO 14001 relatives à la maîtrise opérationnelle des activités susceptibles d’être à l’origine d’impacts environnementaux significatifs.
Chaque entreprise, en fonction de la nature de ses activités, de sa taille, du niveau de qualification et d’expérience de son personnel, de sa politique et de ses objectifs environnementaux, doit s’interroger sur la nécessité d’établir ou non des procédures opératoires visant à maîtriser ses impacts environnementaux. Ces procédures seront établies dans la mesure où l’organisme estime, « en son âme et conscience », que leur absence serait de nature à contrarier la réalisation de ses objectifs.
Il n’existe donc aucune obligation au sens du référentiel ISO 14001 de disposer de telles procédures opératoires pour maîtriser l’ensemble des opérations associées à des AES, la seule obligation pèse sur celle de démontrer qu’une réflexion a été conduite afin de se déterminer sur la nécessité ou pas d’en établir.
Le tableau 7 est un exemple de moyen de preuve que cette réflexion a été conduite.
Le second point important touche au fait que l’organisme doit prendre conscience que ce ne sont pas les seules activités conduites sur son site qui doivent être prises en compte mais bien toutes celles qui contribuent à la réalisation du produit au sens large et sur lesquelles il est censé avoir une influence (y compris les activités externalisées ou sous-traitées). Il est donc essentiel qu’il y ait cohérence entre le champ et le périmètre d’application du SME et les activités prises en compte dans le cadre du chapitre 4.4.6 du référentiel ISO 14001. Il est donc souhaitable que l’organisme produise un document qui montre que cette analyse a été réalisée par exemple sous la forme du tableau 8.
Pour conclure et pour valoriser un long retour d’expérience nous avons souhaité proposer au lecteur une liste de procédures opératoires figurant parmi celles le plus souvent rencontrées au sein des entreprises pour répondre aux exigences du référentiel ISO 14001 relatives à la maîtrise opérationnelle (cf. tableau 9).
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Conclusions
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - PRATS (A.) - Analyse environnementale - [G 5 004], base Environnement (2011).
-
(2) - PRATS (A.) - Mise en place d’un système de management environnemental - [G 5 000], base Environnement (2008).
-
(3) - FAUVEAU (G.) - Système de management environnemental – Le programme environnemental - [G 5 016], base Environnement (2013).
-
(4) - EL BAHLOUL (I.) - Exigences légales et autres exigences – Veille réglementaire - [G 5 006], base Environnement (2012).
-
(5) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental : la norme ISO 14001 - [G 4 600] base Environnement (2007).
-
(6) - PRATS (A.) - Documentation d’un système de management environnemental - [G 5 130].
-
...
ANNEXES
LEGIFRANCE :
AIDA (INERIS) :
INERIS – Guide SSE, sur le site Internet INERIS :
http://www.ineris.fr/guide-sse/index.htm (décembre 2009)
HAUT DE PAGE
ISO 9001 - 2008 - Système de management de la qualité : exigences. - -
ISO 14001 - 2004 - Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - -
ISO 31000 - 2009 - Management du risque – Principes et lignes directrices. - -
OHSAS 18001 - 2007 - Système de management de la santé et de la sécurité au travail. - -
ISO 26000 - 2010 - Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale. - -
HAUT DE PAGE
Règlement (CEE) n° 1836/93 du 29 juin 1993, permettant la participation...
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QUIZ ET TEST DE VALIDATION PRÉSENTS DANS CET ARTICLE
1/ Quiz d'entraînement
Entraînez vous autant que vous le voulez avec les quiz d'entraînement.
2/ Test de validation
Lorsque vous êtes prêt, vous passez le test de validation. Vous avez deux passages possibles dans un laps de temps de 30 jours.
Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.
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