Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le manuel environnement fait partie intégrante du système de management environnemental (SME). Ce document permet de décrire les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management, à savoir les responsabilités, les processus des activités maîtrisées, les procédures, la planification et les ressources mises à la disposition de l’organisme. Il est primordial d’y préciser le domaine d’application, et la gestion du manuel, en termes de diffusion et de révision. Cet article présente la constitution d’un manuel relatif à une entreprise fictive, les étapes y sont déroulées en correspondance avec les chapitres de la norme ISO 14001.
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Lire l’articleAuteur(s)
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Alain PRATS : Ingénieur d'affaires, consultant en management des risques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
INTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d'un système de management environnemental (SME), il est courant, bien que non obligatoire, de présenter, dans un document dénommé « manuel environnement », les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management. Dans l'hypothèse d'une cohabitation de plusieurs systèmes de management, il est essentiel de décrire dans le détail leurs interactions. Il faut, dans ce cas, parvenir à tout prix à intégrer les dispositions des différents systèmes de management dans un seul et même « manuel ».
Le domaine d'application du système de management doit être précisé et documenté, cela peut être réalisé dans le cadre du manuel environnement.
Cet article présente un exemple de manuel relatif à une entreprise fictive. Il explicite les étapes de sa constitution en relation avec les chapitres correspondants de la norme ISO 14001.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de juil. 1998 par Alain PRATS, Michel NOMINÉ
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Gestion du manuel1. Objet et domaine d'application
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Objet
Ce manuel environnement décrit les dispositions que nous avons mises en place pour améliorer de façon continue nos performances environnementales. Il définit plus particulièrement l'organisation, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les processus, la planification et les ressources mises à la disposition de l'organisme pour atteindre les objectifs fixés dans le cadre de notre politique et de notre programme de management environnemental.
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Domaine d'application
Les dispositions décrites dans ce manuel environnement concernent les activités que nous maîtrisons et sur lesquelles nous pouvons avoir une influence ; elles s'appliquent à l'ensemble de nos activités :
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permanentes et temporaires ;
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effectuées par le personnel du site ou des personnes en charge d'activités occasionnelles ou ponctuelles (intérimaires, stagiaires, transporteurs, sous-traitants, travailleurs en régie...) sur le site ou en dehors du site.
L'impact environnemental des produits que nous concevons sur notre site est pris en compte dans le cadre de notre système de management de la qualité (SMQ).
Termes et définitionsSystème de management environnemental (SME) : composante du système de management d'un organisme utilisée pour développer et mettre en œuvre sa politique environnementale et gérer ses aspects environnementaux.
Nota : un système de management est un ensemble d'éléments liés entre eux, utilisé pour établir une politique et des objectifs et pour atteindre ces objectifs. Il comprend la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources.
Amélioration continue : processus récurrent d'enrichissement du système de management environnemental afin d'obtenir des améliorations de la performance environnementale globale en cohérence avec la politique environnementale de l'organisme.
Nota : le processus ne nécessite pas d'être appliqué dans tous les domaines d'activité simultanément.
Environnement : milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, le sol, les ressources naturelles, la faune, la flore, les êtres humains et leurs interrelations.
Nota :...
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