Bibliographie & annexes
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RÉSUMÉ
Le manuel environnement fait partie intégrante du système de management environnemental (SME). Ce document permet de décrire les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management, à savoir les responsabilités, les processus des activités maîtrisées, les procédures, la planification et les ressources mises à la disposition de l’organisme. Il est primordial d’y préciser le domaine d’application, et la gestion du manuel, en termes de diffusion et de révision. Cet article présente la constitution d’un manuel relatif à une entreprise fictive, les étapes y sont déroulées en correspondance avec les chapitres de la norme ISO 14001.
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The environmental handbook is an integral part of the environmental management system (EMS). This document allows for describing the main elements concerning the organization and operation of the management system, that is to say responsibilities, processes for mastered activities, procedures, planning and resources put at the disposal of the organization. It is essential to specify the domain of application and the management of the handbook in terms of diffusion and revision. This article presents the composition of a handbook concerning a fictitious company. The stages unfold according to the chapters of the standard ISO 14001.
Auteur(s)
-
Alain PRATS : Ingénieur d'affaires, consultant en management des risques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
INTRODUCTION
Dans le cadre de la mise en place d'un système de management environnemental (SME), il est courant, bien que non obligatoire, de présenter, dans un document dénommé « manuel environnement », les principaux éléments relatifs à l'organisation et au fonctionnement du système de management. Dans l'hypothèse d'une cohabitation de plusieurs systèmes de management, il est essentiel de décrire dans le détail leurs interactions. Il faut, dans ce cas, parvenir à tout prix à intégrer les dispositions des différents systèmes de management dans un seul et même « manuel ».
Le domaine d'application du système de management doit être précisé et documenté, cela peut être réalisé dans le cadre du manuel environnement.
Cet article présente un exemple de manuel relatif à une entreprise fictive. Il explicite les étapes de sa constitution en relation avec les chapitres correspondants de la norme ISO 14001.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de juil. 1998 par Alain PRATS, Michel NOMINÉ
DOI (Digital Object Identifier)
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Exigences du SME4. Politique environnementale
« 4.2 Politique environnementale
« La direction à son plus haut niveau doit définir la politique environnementale de l'organisme et s'assurer, dans le cadre du domaine d'application défini de son système de management environnemental, que sa politique environnementale :
a) est appropriée à la nature, à la dimension et aux impacts environnementaux de ses activités, produits et services ;
b) comporte un engagement d'amélioration continue et de prévention de la pollution ;
c) comporte un engagement de conformité aux exigences légales applicables et aux autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit, relatives à ses aspects environnementaux ;
d) donne un cadre pour l'établissement et l'examen des objectifs et cibles environnementaux ;
e) est documentée, mise en œuvre, et tenue à jour ;
f) est communiquée à toute personne travaillant pour ou pour le compte de l'organisme, et ;
g) est disponible pour le public. »
Le respect de notre environnement fait partie de nos préoccupations majeures. Nous considérons ce sujet comme un facteur essentiel à un développement durable de nos activités.
En engageant l'entreprise vers la mise en place et la gestion d'un système de management environnemental, sur la base du référentiel ISO 14001, ma volonté est bien d'enclencher un processus permanent d'amélioration de nos résultats environnementaux, avec les principaux objectifs suivants :
1. Identifier et respecter les obligations réglementaires et les autres exigences environnementales auxquelles nous avons souscrit telles que les chartes, accords-cadres ou toute autre exigence environnementale, découlant de notre activité ou de notre implantation.
2. Contrôler de façon permanente l'application de ces exigences environnementales sur le site.
3. Identifier et maîtriser les risques technologiques et les pollutions accidentelles que nos activités pourraient engendrer, afin de diminuer constamment leur impact sur l'environnement et de prévenir leurs conséquences.
Cette démarche est appliquée à chaque décision ou action et ce, à tous les niveaux de notre organisme et dans tous les secteurs d'activité. En particulier, lors de la conception ou de la modification de produits, de la mise...
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