Présentation
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RÉSUMÉ
L'analyse environnementale consiste à tenir à jour l'inventaire le plus exhaustif possible des impacts environnementaux, réels et potentiels, liés aux activités, produits et services d'un organisme dans les limites d'application du système de management environnemental SME. Cet article a pour objectif de constituer un guide pour toute entreprise qui doit réaliser l’analyse environnementale de son site. Les informations relatives à la sensibilité ou à la vulnérabilité de l’environnement sont prises en compte, de même la gravité et la fréquence de l’impact. Un tour complet des points à aborder et des questions à se poser est effectué, afin de définir un programme de management environnemental le plus pertinent possible.
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Alain PRATS : Ingénieur d'affaires et consultant en management des risques INERIS-Méditerranée
INTRODUCTION
L'analyse environnementale est un enregistrement qui permet de faire l'inventaire le plus exhaustif possible des impacts environnementaux, réels et potentiels, liés aux activités, produits et services de l'organisme dans les limites d'application du système de management environnemental SME. Cet enregistrement doit être tenu à jour.
Ce dossier constitue un guide pour l'entreprise qui doit réaliser l'analyse environnementale de son site. Ce guide évoque l'ensemble des points qui méritent d'être abordés. Il propose pour chacun d'eux quelques questions qu'il est utile de se poser pour pouvoir, par la suite, exploiter ce document afin de définir un programme de management environnemental pertinent.
Il est important de bien noter qu'il n'est pas nécessaire d'apporter une réponse à toutes les questions posées. Dans le cas où l'on ne sait pas, par exemple, s'il existe une nappe phréatique au droit du site, il suffit de l'indiquer. Si la connaissance de cet élément apparaît comme nécessaire pour se déterminer sur la significativité de l'un des aspects environnementaux (AE), la réponse à cette question sera intégrée dans le programme environnemental du site.
L'expertise technique et scientifique de référence
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Présentation
Caractéristiques et sensibilité de l'environnement du site
English
1. Présentation générale de la société
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Statut et raison sociale
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Date de création.
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Origine.
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Dépendance vis-à-vis d'une maison mère.
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Filiale...
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Présentation de la société
Présentation rapide : taille, superficie du site et des ateliers, heures ouvrables, activités, produits, marchés, organigramme, situation vis-à-vis de la réglementation ICPE (Installations Classées Pour l'Environnement), situation vis-à-vis de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la « loi sur l'eau » IOTA, activités externalisées, travail à domicile, etc.
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Produits et/ou services
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Listes de produits fabriqués ou commercialisés.
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Usages et destinations des produits commercialisés.
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Quantité de produits vendus.
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Concurrence.
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Évolution du marché (croissance).
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Exportation (vers quel pays ?)...
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Activités
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Description des principaux procédés mis en œuvre en particulier ceux utilisant des produits ou équipements dangereux pour l'environnement (synoptique, schéma, etc.).
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Plan détaillé des installations
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Description des ateliers, parkings, bureaux, restaurants, stations de traitement, aires de stockage des déchets des matières dangereuses, etc.
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Plan des différents réseaux d'alimentation (eau, énergie...).
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Plan des réseaux d'assainissement.
Notales différents plans des réseaux peuvent être présentés dans le paragraphe 3 consacré aux flux entrants (eau, énergie).
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Historique du site (activité et gestion antérieures)
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...
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